Construction d'un abri pour chevaux

paulandrenock Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 18 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 6 octobre 2014 - 18 juil. 2014 à 14:05
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 18 juil. 2014 à 14:49
Bonjour,

Nous sommes plusieurs voisins d'un terrain en zone d'habitation - le propriétaire de ce terrain veut construire un ou deux abris à chevaux très près de chez nous - pourriez vous nous donner la législation exacte pour ce faire -
En ce qui me concerne, je suis inquiet quant à l'odeur dégagée par les chevaux ainsi que la prolifération des mouches que cela occasionne - Ma maison est en vente et j'ai le souci que cela pourrait rebuter un éventuel acheteur à cause de la présence très près de celle-ci de chevaux, ainsi que de la dépréciation de mon bien à cause de ces chevaux dégageant des odeurs obsédantes -
Merci d'avances pour ces informations - A vous lire
Cordialement

Paul-André NOCK

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
18 juil. 2014 à 14:49
Bonjour

Le projet nécessite une autorisation de construire de la part de la commune. A priori le cheval n'est pas un animal a reisque sanitaire. Donc s'il s'agit d'un propriétaire non éleveur, il n'existe pas de règle de distance à respecter.
A moins que le règlement sanitaire départmantel ne précise les choses en la matière.

A voir donc...
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