Construction d'un abri pour chevaux
paulandrenock
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 18 juil. 2014 à 14:49
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1 réponse
Josh Randall
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18 juil. 2014 à 14:49
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Bonjour
Le projet nécessite une autorisation de construire de la part de la commune. A priori le cheval n'est pas un animal a reisque sanitaire. Donc s'il s'agit d'un propriétaire non éleveur, il n'existe pas de règle de distance à respecter.
A moins que le règlement sanitaire départmantel ne précise les choses en la matière.
A voir donc...
Le projet nécessite une autorisation de construire de la part de la commune. A priori le cheval n'est pas un animal a reisque sanitaire. Donc s'il s'agit d'un propriétaire non éleveur, il n'existe pas de règle de distance à respecter.
A moins que le règlement sanitaire départmantel ne précise les choses en la matière.
A voir donc...