Droit de passage ou pas ?
Salembra
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Bonjour,
Sur un chemin communal d'accès à ma maison, j'ai une partie du chemin qui est à moi, l'autre partie est à ma voisine A qui va à sa maison.
Puis-je m'opposer au passage intempestif d'une autre voisine B qui prend prétexte de passer par chez moi pour se rendre chez ma voisine A ? Cette voisine B peut accèder à ma voisine A par la route normale, sachant que ma voisine A à un autre accès chez elle par cette route.
Merci pour la réponse. C'est relativement urgent !!
Cordialement
Salembra
Sur un chemin communal d'accès à ma maison, j'ai une partie du chemin qui est à moi, l'autre partie est à ma voisine A qui va à sa maison.
Puis-je m'opposer au passage intempestif d'une autre voisine B qui prend prétexte de passer par chez moi pour se rendre chez ma voisine A ? Cette voisine B peut accèder à ma voisine A par la route normale, sachant que ma voisine A à un autre accès chez elle par cette route.
Merci pour la réponse. C'est relativement urgent !!
Cordialement
Salembra
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2 réponses
Bonjour,
Vous parlez de chemin communal, je ne comprend pas, il l'est ou une partie et a vous et l'autre à votre voisine ? S'il est communal tout le monde peux passer dessus. (j'entend pas là, c'est un chemin qui ne vous appartient pas, il n'est pas sur votre terrain, sur le plan de la maison)
Ou s'agit il d'un chemin privé , dans ce cas, comment est le chemin ?
Cordialement,
Komar
Vous parlez de chemin communal, je ne comprend pas, il l'est ou une partie et a vous et l'autre à votre voisine ? S'il est communal tout le monde peux passer dessus. (j'entend pas là, c'est un chemin qui ne vous appartient pas, il n'est pas sur votre terrain, sur le plan de la maison)
Ou s'agit il d'un chemin privé , dans ce cas, comment est le chemin ?
Cordialement,
Komar
Bonjour,
Pour être plus claire, ce chemin communal auparavant traversait devant la maison de ma voisine (pour rejoindre une route principale). Au fil du temps et des ventes, il a été fermé sur une partie.
Ce qu'il en reste : un accès communal en amont, un accès privé (le mien) et un autre accès privé (celui de ma voisine anciennement chemin communal en aval).
Pour être plus claire, ce chemin communal auparavant traversait devant la maison de ma voisine (pour rejoindre une route principale). Au fil du temps et des ventes, il a été fermé sur une partie.
Ce qu'il en reste : un accès communal en amont, un accès privé (le mien) et un autre accès privé (celui de ma voisine anciennement chemin communal en aval).
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