Effondrement de pente

Domino347 Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 6 septembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2023 - 6 sept. 2023 à 02:28
Domino347 Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 6 septembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2023 - 8 sept. 2023 à 11:19

Bonjour,

Notre maison se situe sur le fond supérieur. Après notre clôture,chez le voisin du fond inférieur,  il y a une bande de terre plate de 1 mètre puis une pente donnant sur l’arrière de la maison.

La pente commence à s’affaisser. A qui incombe les travaux de consolidation ?

merci de vos réponses

6 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
6 sept. 2023 à 08:11

Bonjour

Si l'en en croit votre explication, l'affaissement constaté se situe sur le terrain voisin. En l'absence de mur de soutènement, ce serait à votre voisin de gérer le problème.

Cela dépendrait de l'historique de ces parcelles. Y a-t-il y a eu rehaussement ou décaissement ?


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Domino347 Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 6 septembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2023
6 sept. 2023 à 12:08

La parcelle en pente a été divisée en 2 lot. Notre maison située sur le fond supérieur a  été  construite en 1er et celle du bas ensuite.

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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
7 sept. 2023 à 11:30

Si je vous comprends bien, le relief de la parcelle n'a pas été modifié par les constructions ? Pas de rehaussement ? Pas de décaissement ?

S'il n'y a pas eu altération du terrain de votre part, à moins que votre voisin ne prouve le contraire, c'est à ce dernier de gérer cet affaissement.


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Domino347 Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 6 septembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2023
7 sept. 2023 à 11:46

Si, le relief a été modifié pour les deux constructions. Il y a eu décaissement dans les 2 cas, en escalier si je peux m’exprimer ainsi. Mais le bout de la marche supérieure appartient également (sur une bande de mètre avant la pente) a la construction du dessous. Le limite de propriété n’est pas au sommet de la pente, mais 1 mètre de plat avant la pente.

j’espère avoir été clair.

merci de vos reponses

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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
Modifié le 8 sept. 2023 à 09:41

Le voisin cherchera sans doute à démontrer que ce sont les mouvements de terrain opérés lors de la construction de votre maison qui on pu fragiliser son terrain.

.

A qui incombe les travaux de consolidation ?

Doit-on induire de votre question initiale qu'il y a un conflit sous-jacent entre votre voisin et vous ? Ou la mésentente est-elle clairement déjà établie et chacun campe sur ses positions?


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Domino347 Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 6 septembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 8 septembre 2023
8 sept. 2023 à 11:19

La question a été abordée, de prime abord les voisins pensent à des travaux en commun. Les relations jusqu’alors sont bonnes.
Ils avaient bâchée la pente dans un premier temps pour la végétaliser ensuite. Cependant aucune plante ou arbuste n’a été plantés.

Nous avons fait part de notre sentiment, à savoir que cela ne nous incombe pas.

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