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Escalier qui donne à l'étage du voisin sur mon terrain

Martin - 23 août 2023 à 14:29
_lael_ Messages postés 4462 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 7 mai 2024 - 23 août 2023 à 15:04

Bonjour,

Depuis peu mon voisin a loué son bureau qui sert d'appartement à présent, de ce côté de la maison qui est à peux prés à 3metre du nouvel appartement y a un escalier qui desservi ce côté de la maison et l'entrée de l'appartement mais l'escalier ce trouve sur mon terrain, puis-je interdit l'accès de cette escalier pour l'appartement ? Merci beaucoup de vos réponses 

1 réponse

Réponse 1 / 1
_lael_ Messages postés 4462 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 7 mai 2024 2 027
Modifié le 23 août 2023 à 15:04

C'est difficilement compréhensible.

Où est quoi ?

Vous êtes locataire ou propriétaire ?


Car si vous parlez d'un appartement accessible par un escalier on peut supposer que c'est assimilé à un immeuble en copropriété, mais vous ne le dites pas explicitement.

Sachant qu'en copropriété le terrain est forcément une partie commune, avec éventuellement jouissance privative d'un copropriétaire.

Il peut aussi y avoir un droit de passage.

Qu'en est-il ?
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