Escalier qui donne à l'étage du voisin sur mon terrain

Martin -
_lael_ Messages postés 5771 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 23 août 2023 à 15:04

Bonjour,

Depuis peu mon voisin a loué son bureau qui sert d'appartement à présent, de ce côté de la maison qui est à peux prés à 3metre du nouvel appartement y a un escalier qui desservi ce côté de la maison et l'entrée de l'appartement mais l'escalier ce trouve sur mon terrain, puis-je interdit l'accès de cette escalier pour l'appartement ? Merci beaucoup de vos réponses

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_lael_ Messages postés 5771 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 2 780

C'est difficilement compréhensible.

Où est quoi ?

Vous êtes locataire ou propriétaire ?

Car si vous parlez d'un appartement accessible par un escalier on peut supposer que c'est assimilé à un immeuble en copropriété, mais vous ne le dites pas explicitement.

Sachant qu'en copropriété le terrain est forcément une partie commune, avec éventuellement jouissance privative d'un copropriétaire.

Il peut aussi y avoir un droit de passage.

Qu'en est-il ?

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