Mon voisin construit chez moi et me pourrit la vie

barthoum Messages postés 4 Date d'inscription lundi 28 août 2023 Statut Membre Dernière intervention 31 août 2023 - 28 août 2023 à 23:18
 Chatonraye - 31 août 2023 à 06:48

Bonjour,

J'ai une voisine qui gagne à être connue. Suite à un désherbage le long de ma cloture sur10 m². (l'hypothèse la plus probable est que le coupable se trouve de l'autre coté de la cloture) Je luis fais la gueule et vice versa.

Et elle a droit de regard si j'entretiens mon jardin ou pas, je tonds pas en juillet aout? je réserve les tailles pour semptembre -octobre, elle veut prévenir la commune . Je laisse les feuilles mortes pour les hérissons en hiver , l'apocalypse est proche

Elle veut me dénoncer pour tout et n'importe quoi : je range mes poubelles de son coté du jardin, le plus à l'ombre elle veut porter plainte , une guêpe la pique , ça vient de mes plantes , à la prochaine elle veut porter plainte , je rase la laurière qui a ses troncs à 40 cm de mon coté de la cloture  et juste quelques branches qui dépasse de son grillage, elle veut porter plainte car la haie était "mitoyenne" d'après elle (la notion d'entretien partagé depuis 30 ans n'est pas présente dans ce cas)

Et je vous passe les menaces de délation pour arrosage et "puits" illégal (manque de bol, je respecte Propluvia et la DREAL et la DDT m'ont confirmé l'usage légal de ma pompe et de son goutte à goutte )

-----

Toujours est t'il que la terasse sur pilotis de ma voisine empiète de 10 cm sur 3 à 4 mètres sur ma propriété. Je n'ai riend dit pendant 5 ans, mais là elle a décroché le pompon en possant l'engueulade un peu loin, je lui mentionne ce dossier, elle me réponds en rigolant que j'ai signé un document en ce sens et que je me suis fait avoir .... puis ensuite dans le doute mes parents l'auraient signé (elle sait pas qui était le vrai propriétaire à l'époque). Nous n'avons de mémoire rien signé en ce sens.... mais la mémoire peut nous faire défaut, on ne sait jamais , ou elle peut nous présenter un faux ou nous lacher un ça fait 10 ans j'ai tout jeté mais croyez en ma bonne foi.

On peutassimiler une telle autorisation à une servitude?

Voici ma question pour qu'un tel document soit valide, si tenté qu'il existe, (je veux lui clouer le bec une bonne fois pour toute, est ce qu'il doit être identifié comme acte authentique (agent assermenté) ou entériné par un notaire, et par ailleurs signé par les deux parties propriétaires au moment de la signature de l'acte.

si il n'y a pas d'acte ou d'acte notarié, sa terasse peut légalement sauter si je le demande?

Si un simple document manuscrit existe,est t'il recevable? parce que si c'est le cas, lors de transactions immobilières ça peut virer au grand n'importe nawak

Imaginez: "la légende raconte que l'ancien propriétaire a signé un accord pour que votre voisin puisse ............ (renseignez le vide).

Ou sinon vous avez un voisin qui à Azeilhmer vous lui faites signer un document de ce type lorsqu'il sucre les fraises... et hop vous obtenez une servitude express

------------------

Je suis en train de construire un dossier afin de saisir le conciliateur, et disons que je cherche une belle cerise à mettre tout en haut du gateau.

7 réponses

Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 8 260
29 août 2023 à 00:30

Bonjour,

Je suis en train de construire un dossier afin de saisir le conciliateur,

A vous lire, ce n'est pas un conciliateur qu'il faudrait mais un avocat. Pis qu'elle revendique ce bout de terrain et l'éventuelle existence d'une servitude, à elle de le démontrer par des preuves tangibles.

Auquel cas il y empiétement lequel est imprescriptible.


2

Je rajoute une pierre dans votre jardin.

Si cette terrasse est vraiment a 3m de haut avec rien de plus que quelques filin, votre voisine a créé "une vue" sur votre terrain.

Et donc outre de lui faire démolir pour empiècement, vous pouvez aussi la mettre en demeure de faire cesser cette vue illégale sur votre fond, en construisant un mur de 1,90m de haut tout du long et sur 60cm aux rebords....ou en reculant la terrasse de 1m90 de votre LIMITE de propriété 

1
barthoum Messages postés 4 Date d'inscription lundi 28 août 2023 Statut Membre Dernière intervention 31 août 2023
Modifié le 29 août 2023 à 16:41

Nuance , elle ne revendique pas la propriété du terrain, mais son droit d' y avoir construit un bout de sa terrasse puisqu'elle détiendrait 'conditionnel" un document signé l'y autorisant (document non notarié si jamais il existe)

Je veux huste lui faire comprendre que faire "chier" les gens et les menacer de plaintes ... poursuites.... de délations en tout genre, il vaut mieux pour cela que ça soit justifié et qu'elle aie le "cul propre", et qu'un retour de baton est possible....

Si elle met de l'eau dans son vin  => on reste sur un statut quo, si jamais elle m'énerve trop, même à l'avenir, à tout moment je peux faire les démarches pour sa terrasse 

C'est peut être 10 cm mais ça reste 10 cm de trop, dans le cadre de bonne relation, on peut laisser passer.... mais en ce moment j'évite de sortir de chez moi tellement elle m'$$$*ù

Elle m'a engueulé vendredi sur l'entretien de mon jardin, elle fait rapplqiuer un de ses amis pour "expliquer posément la chose". Elle me gueule dessus tout en enregistrant tout avec son téléphone en espérant que je hausse le ton

Le lendemain , aux horaires légaux j'ai été pris d'une frénésie de taille... qui a fini aux urgences car je me suis sectionné l'extrémité d'un doigt avec un sécateur électrique

Et je vous passe les intrusions de l'an dernier sur mon terrain pendant mes vacances (sabotage de pompe électrique, cables électriques à nus ,sous la pluie au risque de bousiller toute mon installation électrique)

Plainte contre X : aucune preuve pour incriminer qui que ce soit, meêm pas la pein de mentionner son nom auprès de la police , ça peut virer à la dénonciation calmonieuse

mais un schema fréquent ressort 

La personne rumine suffisament sur un sujet: puis à un moment donné ça déborde à tel point qu'elle s'en plaint auprès d'autres voisisn et paf, étrangement deux à trois semaines après, la tuile arrive (désherbant sur mon terrain/pompe sabotée...)

Mais ça m'énerve tellement que j'envisage de m'équiper de camera IP outdoor  dissimulées à des points stratégiques => j'aurai de quoi étayer ma plainte la prochaine fois.

0
barthoum Messages postés 4 Date d'inscription lundi 28 août 2023 Statut Membre Dernière intervention 31 août 2023
29 août 2023 à 18:34

En fait elle a construit , elle soutient qu'on lui a signé une autorisation (basique: du genre sur une feuille de papier au coin d'une table, je soussigné autorise untel à "empiéter sur mon terrain pour construire ..."

Souci : on a aucun souvenir d'avoir digné quoi que ce soit

et dans la très faible éventualité où c'est le cas, ce papier serait t'il juridiquement recevable/contraignant

0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Gayomi Messages postés 19320 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2025 10 436
29 août 2023 à 18:56

Consultez un avocat. 

0
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 8 260
30 août 2023 à 23:39

Vous dites d'un côté

elle soutient qu'on lui a signé une autorisation [...]

Souci : on a aucun souvenir d'avoir digné quoi que ce soit

Et de l'autre vous dites

Si elle met de l'eau dans son vin  => on reste sur un statut quo, si jamais elle m'énerve trop, même à l'avenir, à tout moment je peux faire les démarches pour sa terrasse 

Dans l'absolu, cette terrasse ne vous gêne pas. C'est juste son attitude qui vous amènerait à entamer des démarches juridiques pour lui faire comprendre qu'elle vous met sur les nerfs et que vous en avez soupé de son comportement.

J'en reviens à mon intervention de départ: un conciliateur est exclus. Il vous faut l'assistance d'un avocat car de l'eau, il n'y a que vous qui en boirez à ce compte-là..  


0
barthoum Messages postés 4 Date d'inscription lundi 28 août 2023 Statut Membre Dernière intervention 31 août 2023
Modifié le 31 août 2023 à 01:13

Cette terrasse est en partie sur mon terrain à 3 m de haut ajouter dessus un barbecue à gaz de mon coté+ un certain poids. la sécurisation se résume à quelques filins en dessous d'une rambarde, filins espacés de 40 cm

que se passe t'il en terme de responsabilité si un enfant passe entre les filins et tombe chez moi, ou si le barbecue a un souci et mets le feu... ou si les poteaux s'afaissent avec le poids de la  pergola et du mobilier qu'elle a mis dessus.ou si l'ensemble tombe sur quelqu'un ou sur sa voiture qu'elle mets dessous de temps en temps ? ou si il y a un accident corporel?

- Sa déclaration initiale n'indiquait pas je vais construire chez mon voisin (sinon la mairie aurait tiqué)

- elle serait l'unique détentrice de ce fameux document (qui a de forte probabilité de ne pas exister)... allez discuter avec  votre assurance dans ce contexte si jamais un souci survient

J'ai pas voulu passer pour le voisin chiant/procédurier (j'était en congé quand elle a fait construire ce truc, j'ai eu la surprise de me retrouver avecna le résultat final en revenant, le mal était fait ....  Une voisine qui vient d'arriver epuis un an qui ne vous a jamais posé de problème.... vous n'allez pas directement rentrer dans le lard. elle en a ptet eu pour 10 000 €, je me voyais mal lui dire désolé il faut tout démonter et décaler de 15 cm, 5 jours après la pose.

 Mais vu comme elle est procédurière, et qu'elle vient m'engueuler à chaque fois pendant deux heures sur tout et n'importe quoi en se gargarisant de droit et en faisant rappliquer un gros bras pour faire valoir ses arguments... je me demande si aujourd'hui je ne devrais pas me pencher plus sérieusement sur ce sujet, car  si en prime une tuile arrive, elle ne se genera pas pour m'entuber

Bon il reste 25 ans avant que la prescription aquisitive ne joue...

Apparement les boutilles de butane ne sont pas supposées restées dehors lors des gelées et ne doivent pas être exposées à des temératures supérieures à 50 °C. On a fait du 45 ° C la semaine dernière. Il suffit que la bouteille soit noire et exposée au soleil et on les dépasse...

0