Mon voisin du dessus organise des cours de boxe et arts mart

Question

Bonjour,

Nous sommes locataire d'un appartement depuis mai 2023 dans un quartier très tran quille.

Ce que nous recherchions d'autant que nous attendons un bébé

Néanmoins,  etcomme dans beaucoup de vielles constructions l'isolation est assez médiocre. Mais c'est sans compter le couple au- dessus de nous qui est juste ...étonnant!

Outre la fillette de 7 ans qui passe son temps à sprinter de long en large , de sauter et faire tomber des objets , son père organise plusieurs fois par semaine des cours de boxe et de lutte dans son salon auprès d' adultes et d'enfants, parfois à des groupes....bien sûr nous n'avions pas été mis au courant de cela avant d'arriver dans le logement et doutons fortement que cette pratique soit légale !

Nous sommes monté à plusieurs reprises pour signaler les nuisances . Nous travaillons tous deux à la maison chaque jour et j'ai du me faire arrêter avant mon con ges maternité  du fait de l'anxiété et manque de sommeil ( oui nous sommes réveillés très tôt chaque matin et même le week-end par les courses effrénées de la fillette qui se prend par ailleurs pour Maria Callas...sans le talent bien sûr).

Aujourd'hui, goutte de trop de 14h à 19h nous avons eu la démonstration sportive au dessus de nos têtes....

La seule chose qu'il a su dire est "désolé" mais rien ne change et surtout que les "cours" ont repris depuis la rentrée et c'est tous les jours ....

Quel recours pour que cela cesse , sachant que nous accueillerons bientôt notre bébé? Avez vous connu de pareille situation? Que faire? Qui faire intervenir ?

Merci pour vos conseils.

Cdlt

N.

Josh Randall · Answer

Bonjour

nous n'avions pas été mis au courant de cela avant d'arriver dans le logement et doutons fortement que cette pratique soit légale !

Tout va dépendre du contexte dans le quel vous vous situez.

Que vous soyez locataire en HLM ou chez un propriétaire particulier, demandez à votre bailleur s'il avait déjà connaissance de ces nuisances.

Si elles perdurent vous avez la possibilité de suivre la procédure indiquer sur ce site:

https://bruit.fr/particuliers/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/

Josh Randall · Answer

Pour prolonger ma réponse précédente il y aura des choses à vérifier

- éventuellement le règlement de copropriété qui doit gérer le bruit et l'utilisation du logement "en bon père de famille" (voir les articles 1725 à 1728 du code civil)

- le fait de donner des cours revient, en théorie, à transformer une partie du logement en établissement recevant du public (ERP). Il y a des critères qui permettent de s'en assurer

Un "local" dans lequel est exercée exclusivement une profession est considéré comme un ERP (Exemple : cabinet médical « classique ».)
	Un espace dans un logement dédié à une profession exercée à domicile (local à usage mixte professionnel / habitation) est considéré comme de l'habitation et non comme un ERP (Exemple : kinésithérapeute qui utilise une chambre de son logement pour exercer sa profession (soins, massages...) et qui habite dans les autres espaces du même logement).
	Un logement dans lequel les patients ou clients seraient reçus dans les pièces de vie familiale est considéré comme de l'habitation et non comme un ERP (Exemple : une cartomancienne qui reçoit dans sa cuisine).

A voir avec la commune.

Mon voisin du dessus organise des cours de boxe et arts mart

2 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters