Droit de passage
Résolu
pepette
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Bonjour,
J'ai un droit de passage sur un chemin privé pour accéder à ma maison ,est ce que lle propriétaire du terrain peu m'interdire de laisser passé un voisin qui viendrais me rendre visite ou stationner chez moi
sous prétexte qu'ils sont " ennemis "?
Merci d'avance pour votre réponse.
J'ai un droit de passage sur un chemin privé pour accéder à ma maison ,est ce que lle propriétaire du terrain peu m'interdire de laisser passé un voisin qui viendrais me rendre visite ou stationner chez moi
sous prétexte qu'ils sont " ennemis "?
Merci d'avance pour votre réponse.
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