Mur de soutènement
jm06300
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bern29 Messages postés 5005 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juillet 2024 - 25 août 2015 à 12:50
bern29 Messages postés 5005 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 juillet 2024 - 25 août 2015 à 12:50
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aie mac
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16 août 2015 à 23:10
16 août 2015 à 23:10
bonjour
son propriétaire.
son propriétaire avec recours contre celui qui est responsable de l'effondrement s'il s'agit d'un tiers.
Dans ce cas précis où la personne en dessous a décaissé puis monté un mur en pierre sèche (...) qui est responsable de ce mur
son propriétaire.
et en cas d'effondrement qui doit remonter un mur.
son propriétaire avec recours contre celui qui est responsable de l'effondrement s'il s'agit d'un tiers.
mariviere
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25 août 2015 à 11:42
25 août 2015 à 11:42
j'ai la même configuration.Normalement la personne au dessus est tenue de consolider sa terre et est en general propriétaire du mur (voir sur le cadastre il doit y avoir un petit tiret noir si il est du côté de votre terrain il est a vous, si il est du côté du voisin il est a lui)
mais dans tous les cas vous devriez être contente qu'il est fait le mur a votre place!!!
mais dans tous les cas vous devriez être contente qu'il est fait le mur a votre place!!!
bern29
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Modifié par bern29 le 25/08/2015 à 12:51
Modifié par bern29 le 25/08/2015 à 12:51
mais dans tous les cas vous devriez être contente qu'il est fait le mur a votre place
Si il y a eu décaissement,c'est a celui qui décaissé de soutenir les terres du fond supérieur.
Il est toujours intéressant dans ce genre de cas,de faire des photos,voire de faire un écrit convenant que ce mur à été réalisé pas le "fond inférieur". ça permettra de lever des doutes sur son appartenance pour les années à venir.