Forum taxes locales

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Les discussions

MimosaVestale Taxes locales

Exoneration de la taxe foncière

 Résolu

bonjour, une SCI est propriétaire d'une maison dont 70% appartient à une association qui n'a aucun revenu, 10% à un étranger non imposable en France ...

2 réponses 30 août 2014 par MimosaVestale
Marielou83 Taxes locales

Exoneration de taxe d'habitation

 Résolu

Bonjour, suite au décès de mon mari, j'ai mis en location meublée notre résidence secondaire. Je n'ai trouvé un locataire qu'au 1er mai 2014. Puis...

2 réponses 29 août 2014 par Marielou83
cha3131 Taxes locales

Questions taxe d'habitation

 Résolu

Bonjour!! J'aurais besoin de votre aide par rapport à la taxe d'habitation. En effet, mon copain et moi pensions quitter notre appart en décembre 2...

4 réponses 13 août 2014 par cha3131
berbisch Taxes locales

Hébergement a titre gratuit

 Résolu

Bonjour voilà je n ai aucune aide sociale je paye mes impôts et toute les taxe j'aimerai aider ma nièce la loger a titre gratuitement et elle travaill...

4 réponses 3 août 2014 par berbisch
Tantale_ Taxes locales

Demande de précisions

 Résolu

Bonjour, Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur les conditions requises pour l'obtention d'un allègement ou d'une exonération de la taxe d'habitation...

3 réponses 31 juil. 2014 par flocroisic
bb151 Taxes locales

Acquisition d'un chemin

 Résolu

Bonjour, J'ai devant ma maison un chemin en herbe bordé de murs en pierres sèches que je souhaite conserver en l'état la commune envisage d'ouvrir u...

4 réponses 15 juil. 2014 par bb15
morianimf Taxes locales

Taxe d'habitation

 Résolu/Fermé

bonjour pouvez vous me dire comment une personne ne paie pas de taxe d'habitation, avec deux appartements en logement secondaires ? Merci pour v...

6 réponses 15 juil. 2014 par choubaka
BLABSNIJDER1 Taxes locales

Taxe co2 en wallonie

 Résolu

Bonjour, mon véhicule aura 8 ans en août prochain. J'habite la Wallonie depuis le 01/03/13. Malgré le fait qu'il s'agisse d'un ancien véhicule déjà ...

2 réponses 1 juil. 2014 par choubaka
cracra1969 Taxes locales

Balayage des trottoirs

 Résolu

Bonjour, Qui nettoie les trottoirs dans une grande allée ? La ville ou le gardien ? La copropriété paie une lourde taxe de balayage. Merci de me...

9 réponses 18 juin 2014 par cracra1969
ngenay2 Taxes locales

Impôts ou pas impôts ?

 Résolu

Bonjour, Lors de ma dernière déclaration sur les revenues de 2013, j'ai indiqué ma nouvelle adresse. Qui se trouve chez Mme depuis fin avril 201...

4 réponses 19 mai 2014 par ngenay2
aldebaran92 Taxes locales

Taxe d'habitation suite à décès

 Résolu

Bonjour, Mon père est décédé dans la nuit du 1er au 2 janvier. Depuis, son appartement a été vidé et mis en vente par ma soeur et moi, ses deux hérit...

2 réponses 7 mai 2014 par CDPY76
perle83 Taxes locales

Taxe amenagement

 Résolu

Bonjour, Une fois de plus j'ai besoin de votre aide. Mon fils a reçu la taxe d'aménagement pour la maison qu'il devait faire construire l'année ...

4 réponses 28 avr. 2014 par perle83
lolomina Taxes locales

Teom ( taxe enlèvement ordures ménagères)

 Résolu

bonjour, je viens de recevoir un avis du smictom concernant le paiement de la taxe d'enlevement des ordures ménagères il se trouve que l'on me réclame...

1 réponse 18 avr. 2014 par CDPY76
mamarinne Taxes locales

Je me bas et me débats avec les impôts

 Résolu

Bonjour, Merci de bien me lire jusqu'au bout svp?, car l'affaire est assez compliquée!: suite à cette affaire de location jamais accordée au 5 ...

3 réponses 5 avr. 2014 par Enka1
louve14 Taxes locales

Taxe d'habitation

 Résolu

Bonjour à tous, j'ai un ami qui touche l'ass, il paie chaque année sa taxe d'habitation, l'année dernière, il a été exonéré de cette taxe, cette année...

5 réponses 24 mars 2014 par CDPY76
miclaf65 Taxes locales

Taxe d'enlèvement des ordures ménagéres

 Résolu

Bonjour, locataire depuis plus de 15 ans, je n'ai jamais payé la TEOM,( il n'est rien précisé dans mon bail à ce sujet). Tout récemment, mon propriéta...

3 réponses 23 mars 2014 par maylin27
vevette21 Taxes locales

La teom

 Résolu

Bonjour. N'étant pas imposable sur les revenus, suis-je redevable de la taxe d'enlèvement des ordures réclamée par mon propriétaire? Merci de votre ré...

1 réponse 15 mars 2014 par maylin27
remy4681 Taxes locales

Piscine sur plan de masse ou non ?

 Résolu

Salut à tous ! Ma question est simple : une piscine enterrée doit-elle figurer sur le plan de masse ? Je me pose cette question car j'ai eu besoin de ...

4 réponses 14 mars 2014 par remy4681
sashathomas Taxes locales

Exonération taxe habitation 2014

 Résolu

Bonjour, J'ai plus de 60 ans, non imposable, revenu fiscal de 13093€ pour une part et demie. Je vais être en retraite dès le 1er avril 2014 avec fo...

4 réponses 12 mars 2014 par sashathomas
CALQUE Taxes locales

Taxe foncier

 Résolu

bonjour je suis veuve j habite avec mes enfant car ma retraite est tres faible je possede une maison dont je suis usuifrutiere parmis mes enfants sur ...

5 réponses 12 mars 2014 par doris33
bertheaugrandspieds Taxes locales

Divorce et taxe d'habitation

 Résolu

1/Dans le jugement de non conciliation,(fin 2010)aucune mention concernant la taxe d'habitation.Le logement m'était attribué ,cependant j'ai accepté q...

9 réponses 11 mars 2014 par Enka1
Litenn Taxes locales

Taxe d'habitation, avis incompréhensible

 Résolu

Bonjour, j'ai (nous ?) avons reçu un avis d'imposition que je ne suis pas sûr de bien comprendre (le premier en même temps !) et j'aurais aimé un peu...

3 réponses 6 mars 2014 par roudoudou22
touanis Taxes locales

Majoration taxe d'habitation

 Résolu/Fermé

je viens de recevoir une lettre de relance pour la taxe d'habitation de 2013 mais celle ci se trouve majorée de 10% pour non paiement. le souci est q...

9 réponses 18 févr. 2014 par roudoudou22
kenvert85 Taxes locales

Taxe d'habitation

 Résolu

Bonjour, J'ai loué un meublé saisonnier de novembre 2012 à fin mars 2013. Le Trésor m'a fait payer la taxe-d-habitation. Est-ce normal ? Cordialemen...

5 réponses 12 févr. 2014 par roudoudou22
lucie6609 Taxes locales

Taxe d'habitation

 Résolu

Ma fille habitait un appartement avec son compagnon depuis 2012 . séparation le 28 mai 2013 résiliation de son nom sur bail le 15 juillet 2013. Son ex...

1 réponse 4 févr. 2014 par roudoudou22
baronul19 Taxes locales

Taxe ordures ménagères

 Résolu

bonjour Sur ma quittance de loyer mon propriétaire me demande de payer la taxe d'ordure ménagères de 2011 et de 2012 en plus de mon loyer. je paye d...

2 réponses 30 janv. 2014 par baronul19
ardenois Taxes locales

Aah et taxe d'habitaton et redevance tv

 Résolu

bonjour, j'ai reçu un avis du trésor public des ardennes,concernant la redevance tc et la taxe d'habitation, dans un premier temps,j'ai founi pa...

9 réponses 29 janv. 2014 par flocroisic
lolo07100 Taxes locales

Renseignementsur taxe ordures ménagère

 Résolu

bonjour a tous, j'aurais besoin d'un petit renseignement SVP. Donc je suis locataire depuis le 10 octobre 2013, on me demande de payé les ordures mén...

2 réponses 29 janv. 2014 par lolo07100
alain.36 Taxes locales

Taxe

 Résolu

Bonjour, je voudrai savoir si je serai exonere de la taxe fonciere et d habitation je suis en invalidite depuis avril 2013.merci pour votre reponse co...

1 réponse 7 janv. 2014 par doris33
gerald222 Taxes locales

Taxe d'habitation abri de jardin

 Résolu

Bonjour, J'ai acheté en 2011 un terrain avec un cabanon de 20 m² sans Edf et sans eau cadastré . mon domicile se trouve à 2 km du terrain, j'ai reç...

8 réponses 7 janv. 2014 par CDPY76
chatponce Taxes locales

Taxe immobiliere exoneration

 Résolu

je suis mensu pour le paiement des impots locaux, foncier et revenu je suis en dessous du nouveau revenu fiscal de reference pour l annee 2014 ...

2 réponses 4 janv. 2014 par doris33
alev Taxes locales

Exonéré taxe d'habitation 2013

 Résolu

Bonjour, Voilà ma mère à une revenu fiscal de 7400€ non imposable. Je vie chez elle mon revenu fiscal est de 13100€. Elle à reçu la taxe d'habit...

4 réponses 14 déc. 2013 par doris33
Utilisateur anonyme Taxes locales

Etudiant erasmus taxe d'habitation

 Résolu

Bonsoir, Je suis norvégien et je fais mes études en Angleterre. L'année dernière j'ai passé une année Erasmus dans une université française (à Ange...

3 réponses 1 déc. 2013 par doris33
snicky Taxes locales

Taxe d'habitation

 Résolu

JE LOGE UN AMI A TITRE GRACIEUX ET IL A Declaré SES IMPOTS SUR LE REVENU A MON ADRESSE DONC JE DOIS PAYER UNE TAXE D'HABITATION ALORS QUE J'ETAIS AU R...

2 réponses 30 nov. 2013 par tof51430
bernard Taxes locales

Taxe d'habitation

 Résolu

Bonjour, J'ai vendu mon parking fin décembre 2011, et je reçois un avis d'impôt de taxe d'habitation pour 2013.Est-ce normal ?

2 réponses 26 nov. 2013 par bernard
houton Taxes locales

Taxe d'assainissement

 Résolu

Bonjour, Nous avons été raccordé il y a 6 mois au tout à l'égout. Sur notre terrain il y a notre maison et 1 gîte;il n'a été installé qu'une ...

9 réponses 24 nov. 2013 par houton
dolymiki Taxes locales

Taxe foncières 2014

 Résolu

Bonjour à tous, Je dois signer le compromis de vente en décembre mais l'acte de vente ne sera signé qu'en 2014 (1er trimestre). Sachant que la T.F...

5 réponses 21 nov. 2013 par dolymiki
Romboz Taxes locales

Sci et taxe d'habitation

 Résolu

Nous avons crée une SCI pour acheter un appartement à la montagne. Cette SCI appartient à nos enfants qui l'occupent une semaine ou deux par an. L'a...

2 réponses 20 nov. 2013 par Romboz
lostecinho Taxes locales

Taxe habitation - hébergement gratuit

 Résolu

Bonjour, Nous sommes 3 étrangers hébergés a titre gratuit chez un ami (propriétaire), mais il n'habite pas a ce logement. Je viens de recevoir ...

7 réponses 20 nov. 2013 par roudoudou22
Nicolas776 Taxes locales

Paiement en double th

 Résolu

Bonjour, Ayant payé ma taxe d'habitation par chèque fin octobre, je m'aperçois aujourd'hui (13/11) que mon paiement n'a toujours pas été traité pa...

5 réponses 16 nov. 2013 par Nicolas776
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