Piscine sur plan de masse ou non ? Résolu

Question

Salut à tous ! Ma question est simple : une piscine enterrée doit-elle figurer sur le plan de masse ? Je me pose cette question car j'ai eu besoin de ce plan pour une déclaration de travaux, et j'ai remarqué que la piscine d'un voisin arrogant n'y figure pas, elle est pourtant construite depuis 10a...

BmV · Answer

Hello, Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la plupart des forums et comme dans la "vraie vie", malgré un stress plus ou moins important et plus ou moins compréhensible, les formules minimales de politesse basique du genre "S'il vous plait" - "Merci de votre attention" - "Cordialement" ??? sont très appréciées. Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu) un service gratuit. À lire aussi ==>(cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse Merci.

remy4681 · Answer

S'il vous plait, y aurait-il une âme charitable qui pourrait répondre à ma question, avant que je m'adresse au pire aux services de l'Etat ? Sachez que ce n'est pas pour jouer mon collabo frustré de bas étage que je me renseigne, c'est juste pour mettre du plomb dans la tête à un voisin qui a tenté d'agresser sexuellement ma femme, et qui depuis nous nargue en passant devant chez nous en ricanant. Et comme je suis très procédurier, je veux faire les choses dans les règles. Le plus jubilatoire serait bien entendu qu'il doive la démolir.

Salutations.

domdo76 · Answer

Bonjour

une piscine enterrée doit-elle figurer sur le plan de masse ?
OUI

Le plan de masse doit faire apparaître :
- l'échelle,
- l'orientation,
- les cotes, en 3 dimensions (longueur, largeur et hauteur),
- les bâtiments existants sur le terrain avec leurs dimensions et leur
emplacement exact,
- les bâtiments à construire avec leurs dimensions et leur emplacement
exact projeté,
- les parties du terrain qu'il est prévu de creuser pour réaliser le projet,
- les arbres existants, s'il y en a, en indiquant ceux qui seront maintenus
et ceux qui seront supprimés,
- les arbres qui doivent être plantés,
- l'emplacement prévu pour le raccordement aux réseaux ou l'installation
du système d'assainissement individuel, (EU : Eaux usées, EP : Eaux
de pluies),
- l'endroit à partir duquel les deux photos jointes (pièces DP7 et DP8)
ont été prises, ainsi que l'angle de prise de vue.

cdlt

Piscine sur plan de masse ou non ?

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