Balayage des trottoirs
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cracra1969
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13 juin 2014 à 12:45
cracra1969 - 18 juin 2014 à 20:51
cracra1969 - 18 juin 2014 à 20:51
A voir également:
- Balayage des trottoirs
- Texte de loi sur les trottoirs - Guide
- Entretien des trottoirs et des caniveaux dans les communes - Forum Voisinage
- Réfection des trottoirs suite à des travaux - Forum Justice
- À qui incombe la réfection des trottoirs - Forum Immobilier
- Devoir de création et entretien des trottoirs - Forum Immobilier
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roudoudou22
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14 juin 2014 à 10:25
14 juin 2014 à 10:25
Qui nettoie les trottoirs dans une grande allée ?
Dans la mesure où vous ne savez pas s'il s'agit d'un domaine public ou privé, personne ne peut répondre de manière pertinente à votre question :
- domaine public = entretien public (municipalité)
- domaine privé = entretien privé (copropriété)
Ce n'est pas trop compliqué tout de même.
Dans la mesure où vous ne savez pas s'il s'agit d'un domaine public ou privé, personne ne peut répondre de manière pertinente à votre question :
- domaine public = entretien public (municipalité)
- domaine privé = entretien privé (copropriété)
Ce n'est pas trop compliqué tout de même.
BmV
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13 juin 2014 à 14:15
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Qu'est ce qu'on entend par "une grande allée" ???
Cette zone est-elle domaine public ou privé ?
Cette zone est-elle domaine public ou privé ?
cracra1969
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10 octobre 2022
13 juin 2014 à 21:02
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C'est une grande rue, avec des professions libérales et beaucoup de passage. Qui dois en faire le nettoyage. Le gardien ou la ville sachant que la résidence (trois entrées donne sur cette grande rue).
BmV
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13 juin 2014 à 22:06
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Cette zone est-elle domaine public ou privé ?
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dany311
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13 juin 2014 à 23:56
13 juin 2014 à 23:56
C'est une grande rue, avec des professions libérales et beaucoup de passage
on va considérer que c'est dans le domaine public
dans ce cas c'est la municipalité qui est chargée de la propreté des trottoirs
le gardien d'une résidence privée n'a pas à intervenir sur le domaine public
cdlt
on va considérer que c'est dans le domaine public
dans ce cas c'est la municipalité qui est chargée de la propreté des trottoirs
le gardien d'une résidence privée n'a pas à intervenir sur le domaine public
cdlt
Bonjour,
Merci pour vos réponses. La résidence donne sur une grande rue avec beaucoup de passage, des professions libérales etc ... Vos réponses vont me permettre de soutenir mon mari, gardien de copropriété dont certaines personnes de la copropriété l'oblige à faire le travail de la ville.
Merci beaucoup.
cracra1969
Merci pour vos réponses. La résidence donne sur une grande rue avec beaucoup de passage, des professions libérales etc ... Vos réponses vont me permettre de soutenir mon mari, gardien de copropriété dont certaines personnes de la copropriété l'oblige à faire le travail de la ville.
Merci beaucoup.
cracra1969
dany311
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18 juin 2014 à 18:57
18 juin 2014 à 18:57
mais rien n'interdit même s'il s'agit du domaine public , de passer un coup de balai de temps à autre
beaucoup de gens le font en ville devant leur porte , les employés de mairie ne passent pas tous les jours !!!
beaucoup de gens le font en ville devant leur porte , les employés de mairie ne passent pas tous les jours !!!
BmV
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18 juin 2014 à 17:31
18 juin 2014 à 17:31
"on va considérer que c'est dans le domaine public" : si on "considère" cette option, oui, c'est en effet à la ville de balayer, mais ça reste une supposition.
Probablement juste, mais supposition puisque ne disposant pas des éléments concrets pour en être sûr.
Donc, il s'agit de bien vérifier en mairie et/ou au cadastre si c'est bien du domaine public !
Probablement juste, mais supposition puisque ne disposant pas des éléments concrets pour en être sûr.
Donc, il s'agit de bien vérifier en mairie et/ou au cadastre si c'est bien du domaine public !
Bonsoir,
Les gardiens, employées d'immeuble, nettoie juste devant les entrées, mais pas tout le trottoir, sachant que l'allée est très fréquentée, les promenades des toutous avec leurs déjections également ..., bref ce travail incombe à la ville.
Pas besoin de vérifier, j'avais juste besoin d'avoir plus de renseignement envers toute la société, et d'ailleurs, je cottoie des gardiens qui me soutienne dans mon problème. Je vous remercie de votre soutien.
Cordialement.
Les gardiens, employées d'immeuble, nettoie juste devant les entrées, mais pas tout le trottoir, sachant que l'allée est très fréquentée, les promenades des toutous avec leurs déjections également ..., bref ce travail incombe à la ville.
Pas besoin de vérifier, j'avais juste besoin d'avoir plus de renseignement envers toute la société, et d'ailleurs, je cottoie des gardiens qui me soutienne dans mon problème. Je vous remercie de votre soutien.
Cordialement.
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