Forum Justice

Bonjour, Étant en 1ere année de BTS en alternance, je vais 2jours par semaine à l'école. Mardi dernier lors de notre cours du matin, un incident s...

bonjour j'ai reçu un appel téléphonique hier soir de la sous directrice du collège de ma fille qui me dit voir clairement (sur camera de surveillance)...

Bonjour, Alors voila, il y a deux mois , une femme est venu chez une amie me poser des extentions, elle a sa propre "entreprise"elle est declaré. D...

Bonjour, hier soir ou plutôt ce matin j'ai été virer d'une boite de nuit (une soirée étudiante) pour avoir des stupéfiants sur moi (très peu, moins de...

Bonjour, Je vous envoie ce message car je suis assistante maternelle et j'ai un soucis avec une mère. J'ai gardé un petit pour dépanner une amie, ...

Bonjour, Mon adversaire ayant été condamné à remettre un mur en état sous astreinte, il a effectué les travaux, il en a fait part à mon avocat; j'ai ...

Bonjour, merci d'avance pour vos réponses. Alors voici mon problème, j'ai envoyé un courrier à la directrice d'une structure public concernant sa secr...

BONJOUR je voudrais savoir ce que je risque, voila j'ai porter plainte contre mon ex, pour escroquerie, harcelement et faux et usage de faux. j'ai...

Bonjour, est ce qu'une propriétaire à le droit de faire un état des lieux de sorti avec huissier si il n'y en avait pas à l'entrée ? merci de répond...

bonjour, en quelques mots voici la situation, mère usufruitière ns sommes 4 enfts heritiers en nu propriété, un frère a contracté une dette qu'il ne v...

Bonjour à tous, Nouvel inscrit sur ce forum, je vous sollicite afin d'avoir un éclaircissement sur ma situation personnelle. Après une longue ...

un ami a moi est sur un terrain depuis 30 quel droit a t'il. en plus il m m a vendu une parti ilegalement que puige faire? merci d avance pour la rép...

bonsoir, Voila suite a une grosse erreur de ma part je vais devoir rembourser de l'argent je ne sais pas encore le montant.Mais je voulais savoir si ...

Bonjour, une question me turlupine!! j'ai commis une infraction au code de la route, c'est ma premiere en 20ans de permis( alcoolémie et refus de me s...

bjr etai moi moi a trouve une solution a contre problene car moi qui a 41 ans et ma copine qui a 16 ans on s aime trop et qui a etait plase au foyer ...

j ai acheter un lot de jouet toy story à un vendeur pour 170€ j ai reçu une partie de ma commande mais il en manque la moitier après 3 jours de silen...

Bonjour, Je poste ce message ce soir suite à une mésaventure sur la ligne Paris (Gare de Lyon) - Toulon. Je m'explique, je suis actuellement mi...

Bonjour, Mon concubin est mexicain. il vit depuis 9 ans en france mais n'a jamais passé le permis de conduire francais. il s'est fait arrêté 4 fois ...

bonjour je suis en divorce depuis 3 ans.le divorce est toujours en cours. mon ex mari viens de achat une maison et une autre voiture.on me dit que j...

J'ai été arrête lors d'un contrôle de douane , ils ont fais intervenir la gendarmerie car mes pneu étaient lisses , les gendarmes ont pris mes papiers...

Bonjour, je suis étudiant en droit, voilà je dois commenter un arrêt rendu par la cour de cassation en date du 18 mars 2008. Dans cet arrêt il est ...

Bonjour, Je possède un terrain sur lequel ma maison est construite depuis une dizaine d'année, en Isère. Le terrain attenant (front de...

bonjour ; la date de prélèvement de mon assurance auto est fixé au 5 du mois, je suis payer le 7 ou 8 de chaque mois par virement la date de mon prél...

bonjour je suis accusée de vol plainte deposée depuis le 20 mars voila je me trouvais dans un bar avec la patronne ( bar de mes amis ) entrain de...

Bonjour à tous, J'ai 18 ans et il y a 4 ans un amis a fait une connerie et j'était avec, la police nous a emmenez au commissariat, appelez nos pare...

bonjour! j ai recu hier en fin de matinée par courrier une lettre d une étude d huissiers! sur ce courrier il n apparait pas l objet de la demande! je...

Bonjour, Je viens de recevoir aujourd'hui un courrier (simple) venant du commissariat de ma ville, me convoquant (date et heure précisées) afin de ...

bonjour est ce que mon fils peut demander de prendre mon nom au lieu de celui de son pere qu'il ne voit pas

Bonjour, J'ai été trésorière d'une association loi 1901 pendant 3 ans. La présidente régentait tous les bénévoles et voulait être la seule à prendr...

J'ai un chat, mon voisin le récupère quand il est dehors et lui donne a mangé l'amene chez le vétérinaire (pourtant il es tatoué) sans mon accord et j...

Bonjour, je suis une étrangère J'ai été consulté un avocat pour le renouvellement de ma carte de séjour (5eme carte) cet avocat m'a proposé pa...

Bonjour, J'ai actuellement un dossier en cours avec l'avocat d'une association (accident de voiture), je ne suis pas satisfaite ni sur le délai ni s...

Bonjour, Je m'occupe d'une personne sous curatelle qui a un dossier de sur-endettement et apparemment des dettes auprès de particuliers. Quelle dé...

Bonjour, Je verse une pension alimentaire pour mes 2.enfants,saisie sur salaire suite à un impayé(1.mois),depuis 1999. Ma fille de 20ans vie...

Bonjour, j'ai un soucis voila je vous explique: mon conjoint et moi même nous voulions faire construire notre maison et pour obtenir un prêt immobili...

Bonjour,voila je suis française marié avec un belge avec 2enfant,étant arrivent a la fin de la vie marital,je voudrai savoir si quelque pourrai me ren...

Monsieur, Sans nouvelle de ma plainte depuis 3 ans, je souhaiterais être informé de l'avancement de mon dossier. Les deux victimes sont maintenant dé...

Bonjour je me suis rendu en Italie en 2012 pour les vacances d'été. Lors de la visite d'un petit village très touristique, j'ai trouvé un papier écri...

Bonjours Sa va faire plus de 6 moi que j'ai quitter mon poste de travaille depuis le 3 août 2012 j'étais en cdi depuis 2 ans mon patron ma pas licen...

Bonjour, Je suis d'avance désolé si je n'ai pas posé ma question dans la bonne rubrique mais je ne savais pas exactement dans quelle rubrique la pl...