Qui paye tubage dans copro
Résolu
julios
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julios -
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Bonjour, en cas de cheminée defectueuse(partie commune) qui paye si tubage est imposé pour la securité
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6 réponses
Bonsoir,
Si vous êtes dans une Copropriété, voir ce que dit votre Règlement de copropriété. Normalement, c'est écrit.
Il peut arriver que des cheminées soient "privatives" selon qu''il y a un ou plusieurs "Bâtiments" (BÂT. principal et BÂT(s) privatif(s).
Sauf erreur.
Cordialement.
Si vous êtes dans une Copropriété, voir ce que dit votre Règlement de copropriété. Normalement, c'est écrit.
Il peut arriver que des cheminées soient "privatives" selon qu''il y a un ou plusieurs "Bâtiments" (BÂT. principal et BÂT(s) privatif(s).
Sauf erreur.
Cordialement.
julios
reponse:et si il n'y a rien d'ecrit(gaines parties communes donc:qui doit payer l'utilisateur ou la quote part de chacun
si dans coprio gaines de cheminée parties communes(rien d'ecrit dans rc à propos du tubage precisemment,car immeuble ancien)l'utilisateur à qui on impose une gaine(car cheminée ancienne)doit-il en supporter seul la charge
Bonjour,
Normalement, dans un Règlement de copropriété, toutes les charges afférentes aux choses et parties communes à l'ensemble des copropriétaires d'un même bâtiment, sont réparties par millièmes ((charges communes à l'ensemble des copropriétaires (de chaque bâtiment)), à l'intérieur de chaque bâtiment.
Elles n'incombent évidemment qu'aux propriétaires des lots situés dans chaque bâtiment considéré.
L'énumération et répartition des charges communes comprend également les cheminées comme suit (descriptif);
- les coffres, conduits de fumée, gaines et ventilations se trouvant à l'intérieur de chaque bâtiment, les souches et têtes de cheminées, ainsi que leurs accessoires,
-
Cordialement.
Normalement, dans un Règlement de copropriété, toutes les charges afférentes aux choses et parties communes à l'ensemble des copropriétaires d'un même bâtiment, sont réparties par millièmes ((charges communes à l'ensemble des copropriétaires (de chaque bâtiment)), à l'intérieur de chaque bâtiment.
Elles n'incombent évidemment qu'aux propriétaires des lots situés dans chaque bâtiment considéré.
L'énumération et répartition des charges communes comprend également les cheminées comme suit (descriptif);
- les coffres, conduits de fumée, gaines et ventilations se trouvant à l'intérieur de chaque bâtiment, les souches et têtes de cheminées, ainsi que leurs accessoires,
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Cordialement.
merci mais n'y a t-il pas un texte de ljurisprudence,dans le même esprit(travaux necessaires sur parties communes sur lequel je pourrais m'appuyer pour convaincre,ceux qui pensent le contraire dont le syndic!
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ce conduit comporte 4 gaines(une par etage)et pour l'instant je suis la seule branchée dans cette cheminée collective mais il reste 3 gaines disponibles.On ne me denie pas le fait que cette partie doit collective mais on me dit que cette gaine etant à mon usage exclusif il me revient d'en assurer le coût
d'accord pour la partie "privative" qui effectivement est à votre seul usage (partant de votre lot donc de la partie interne jusqu'à la tête de cheminée (extérieur), et le coût des travaux de tubage de la gaine sera à votre charge car dans une Copropriété il y a des obligations de sécurité qui peuvent être exigées par le Syndic et qui n'incombent qu'à un seul copropriétaire.
Sauf erreur.
Votre Syndic a raison car un incendie est si vite arrivé dans un Immeuble qui manquerait à certaines dispositions de sécurité !
Cordialement.
Sauf erreur.
Votre Syndic a raison car un incendie est si vite arrivé dans un Immeuble qui manquerait à certaines dispositions de sécurité !
Cordialement.
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