Qui paye tubage dans copro
Résolu
julios
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julios -
julios -
Bonjour, en cas de cheminée defectueuse(partie commune) qui paye si tubage est imposé pour la securité
6 réponses
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Bonsoir,
Si vous êtes dans une Copropriété, voir ce que dit votre Règlement de copropriété. Normalement, c'est écrit.
Il peut arriver que des cheminées soient "privatives" selon qu''il y a un ou plusieurs "Bâtiments" (BÂT. principal et BÂT(s) privatif(s).
Sauf erreur.
Cordialement. -
si dans coprio gaines de cheminée parties communes(rien d'ecrit dans rc à propos du tubage precisemment,car immeuble ancien)l'utilisateur à qui on impose une gaine(car cheminée ancienne)doit-il en supporter seul la charge
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Bonjour,
Normalement, dans un Règlement de copropriété, toutes les charges afférentes aux choses et parties communes à l'ensemble des copropriétaires d'un même bâtiment, sont réparties par millièmes ((charges communes à l'ensemble des copropriétaires (de chaque bâtiment)), à l'intérieur de chaque bâtiment.
Elles n'incombent évidemment qu'aux propriétaires des lots situés dans chaque bâtiment considéré.
L'énumération et répartition des charges communes comprend également les cheminées comme suit (descriptif);
- les coffres, conduits de fumée, gaines et ventilations se trouvant à l'intérieur de chaque bâtiment, les souches et têtes de cheminées, ainsi que leurs accessoires,
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Cordialement. -
merci mais n'y a t-il pas un texte de ljurisprudence,dans le même esprit(travaux necessaires sur parties communes sur lequel je pourrais m'appuyer pour convaincre,ceux qui pensent le contraire dont le syndic!
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ce conduit comporte 4 gaines(une par etage)et pour l'instant je suis la seule branchée dans cette cheminée collective mais il reste 3 gaines disponibles.On ne me denie pas le fait que cette partie doit collective mais on me dit que cette gaine etant à mon usage exclusif il me revient d'en assurer le coût
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d'accord pour la partie "privative" qui effectivement est à votre seul usage (partant de votre lot donc de la partie interne jusqu'à la tête de cheminée (extérieur), et le coût des travaux de tubage de la gaine sera à votre charge car dans une Copropriété il y a des obligations de sécurité qui peuvent être exigées par le Syndic et qui n'incombent qu'à un seul copropriétaire.
Sauf erreur.
Votre Syndic a raison car un incendie est si vite arrivé dans un Immeuble qui manquerait à certaines dispositions de sécurité !
Cordialement. -
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Bonsoir
pfffffffffffffffffffffffffffffffffffffff