Les discussions

dp.montelimar Représentation du personnel

Modulation 35h

 Résolu

Le compte modulation négatif de l'année civile est reporté sur l'année suivante, est-ce bien légal ?

2 réponses Dernière réponse le 7 janv. 2014 par
dp montelimar
lorent63 Représentation du personnel

Heures sup

si je travail 3 semaines a 50 h et 4eme semaine en congé ai je droit au heures sup. merci.

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2014 par
karoa
coteivoire Auto-entrepreneur

Exemplaire de courrier de penalité de retard

Bonjour à tous; Étant un freelance, j'ai livrer du matériel à une entreprise qui devais payer depuis le 30/03/2013 et comme cela n'a pas été fait jus...

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2014 par
Tranber10
pacada Auto-entrepreneur

Lettre recommandée

Bonjour, j'ai recu une lettre recommandée j'ai le numero de la lettre comment faire our connaitre l'expediteur merci de m'aider

1 réponse Dernière réponse le 7 janv. 2014 par
gerber1
solitaire62 Entreprise, Société et Assos

Prime de fin d'année

 Résolu

bonjour a tous, pouvez vous me dire quels sont les critères d'attributions d'une prime de fin d'année? ma directrice a décidé cette année de ne pas ...

5 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2014 par
solitaire62
simbakaya Procédures collectives

Droit au 13 moi

je suis dans mon entreprise depuis plus d un ans mes je me retrouve en accident de travail depuis le 25 octobre mon patron et t'il dans l obligation d...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2014 par
gerber1
capo69520 Auto-entrepreneur

Agrément simple ou déclaration simple

Bonjour, Je suis étudiant et je donne des cours particuliers à des élèves lycéens. Je me déplace à domicile des élèves. J'ai reçu mon numéro de SIR...

1 réponse Dernière réponse le 6 janv. 2014 par
LeChatDeGastonLagaffe
AndNothingMore Création d'entreprise

Creation d'un mobile store

Bonjour / Bonsoir à tous J'ai 19 ans et je dispose d'un Bac pro SEN et souhaiterai me lancer dans la création d'un Mobile store. Je voudrai ...

3 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2014 par
Yann
lochnouille Formalités administratives

Détournement d'actifs

Bonjour, Ex associée en gérance majoritaire a 50 %, nous avons clôturé notre société en mars 2013. Aujourd'hui mon ex associée à créer une SAS e...

2 réponses Dernière réponse le 6 janv. 2014 par
lochnouille
libauto Entreprise, Société et Assos

Prime de risque

Bonjour... Je travaille dans une entreprise de location de voiture, et pendent mes 35 heures de travailles a la semaine, je dois conduire des voitures...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2014 par
momo
loutomy Représentation du personnel

Démission

bonjour , j'aimerai un modéle de lettre de démission de membre de comité d'entreprise (secrétaire) merci

2 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2014 par
loutomy
psycho82 Auto-entrepreneur

Maternité, rsi ou cpam ?

Bonjour, Après de longues heures à chercher sur la toile une réponse à ma question, chou blanc... Les cas sont tous particuliers et difficile de l...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2014 par
domipro77
Kelbrouh Auto-entrepreneur

Déclaration du chiffre d'affaires.

Bonsoir, Je suis étudiant en Comptabilité, et afin de pouvoir générer un revenu, je souhaite créer une micro-entreprise. Toutefois, il me vient ...

2 réponses Dernière réponse le 5 janv. 2014 par
Kelbrouh
hypno42 Auto-entrepreneur

Obtenir un numéro d'agrément

Bonjour, je suis hypnothérapeute en tant qu'autoentrepreneur depuis environ 8ans. Il m'est demandé de dispenser des stages de week end de découverte d...

1 réponse Dernière réponse le 5 janv. 2014 par
LeChatDeGastonLagaffe
Vekio Auto-entrepreneur

Auto-entreprise & pe : ne rien dire ?

 Résolu

Bonjour, Alors voilà, une question me turlupine et m'agace, peut-être que quelqu'un ici en saura quelque chose. J'avais une auto-entreprise, qui...

4 réponses Dernière réponse le 4 janv. 2014 par
homair,73
Edenys Formalités administratives

Déclaration cnil

Bonjour, je suis responsable d'un club sportif, et je dois procéder à des déclarations auprès de la CNIL concernant les adhérents et les clients (Bill...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2014 par
holdobbu
charlesmotus Entreprise, Société et Assos

Chasse

 Résolu

J'aimerais obtenir un plan parcellaire de ma commune afin de renseigner un dossier chasse. j'ai donc besoin de voir toutes les parcelles.

2 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2014 par
gerber1
dimitri 17 Création d'entreprise

Creer une pizzeria

bonjour je souhaiterai ouvrir ou reprendre un bar / pizza mais je voudrai savoir sous quel norme sanitaire est classé une pizzeria pour connaitre le...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2014 par
homair,73
Disai Auto-entrepreneur

Dépannage informatique à domicile

Bonjour, j'envisage de créer ma société (auto-entrepreneur) de dépannage informatique à domicile. Je voudrais savoir si sur CCM, quelqu'un a-t-i...

3 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2014 par
Dalma
bichette70 Auto-entrepreneur

Ouvrir ma micro entreprise

Bonjour, Je suis actuellement en poste mais mon entreprise va mal et je souhaite ouvrir ma micro entreprise et je ne connais pas les démarches. Faut-...

3 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2014 par
homair,73
lowendal Bail commercial

Résilier un bail commercial pour non paiement

je cherche à savoir la conduite à tenir pour "mettre à la porte" au plus vite des personnes qui ne payent pas le loyer du local commerciale à Paris, i...

1 réponse Dernière réponse le 3 janv. 2014 par
homair,73
kovaro Création d'entreprise

Location meublée np

Bonjour Les revenus tirés de la location saisonnière d'un appartement meublé sont des BIC. Ce qui impliquerait la création d'une société par le l...

6 réponses Dernière réponse le 3 janv. 2014 par
kovaro
tam1983 Auto-entrepreneur

Quelle démarche suivre???

Bonjour à tous, J'espère que vous pourrez m'aidé? Voilà, mon petit ami a installer son entreprise en France sous le statut d'auto-entrepreneur ...

2 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2014 par
tam1983
mespres Entreprise, Société et Assos

Formalité dissolution sarl

Bonjour, Je dois remplir l'imprime m2 j'ai vendu mon fonds de commerce et je veux dissoudre mon SARL et je ne sais pas comment remplir cet imprime ...

2 réponses Dernière réponse le 2 janv. 2014 par
lawcost.france
Disai Auto-entrepreneur

Bac pro compta > bts sio ?

Bonjour, actuellement en bac pro compta terminal, je voudrai faire un BTS SIO. Est-ce possible ? Merci C'est parce que la vitesse de la lu...

1 réponse Dernière réponse le 31 déc. 2014 par
Disai
christophekej Auto-entrepreneur

Marchés: obligations et droits

Bonjour je me tourne vers vous car je souhaite devenir auto entrepreneur ambulant sur les marchés pour vendre des fruits sécher par mes soins ( banane...

1 réponse Dernière réponse le 30 déc. 2014 par
homair,73
jardinière du 27 Procédures collectives

Indemnités pour rupture conventionnelle

Bonjour je fais une rupture conventionnelle avec mon employeur, il va me payer une indemnité supérieure à celle qui est légale doit il déclaré ces ...

1 réponse Dernière réponse le 30 déc. 2014 par
oldhobby
ganeshalille Charges sociales / RSI

Liquidation de une sarl

Bonjour, jai une sarl depuis 1 an et demi a cause de crise economique je nai pas vraiment pu le mettre en marche mes declarations tva sont a jour ...

1 réponse Dernière réponse le 29 déc. 2013 par
forma
Grenobloise12 Auto-entrepreneur

Résiliation locam

Bonjour, J'ai pris un contrat Locam par un intermédiaire ( loueur d'imprimantes) avec qui je ne veux plus traiter . J'ai payé par prélevement pe...

11 réponses Dernière réponse le 29 déc. 2013 par
homair,73
Résultats 16801 - 16850 sur un total de 34 883