Autoentrepreneur devenu salarié - rsi et cpa
COYOTE8259
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odecreus -
odecreus -
Bonjour
Impossible d'avoir une réponse précise, j'espére qu'ici quelqu'un pourra m'aider.
Je suis autoentrepreneur depuis juin 2013, n'arrivant pas à me rémunérer j'ai trouver un cdi à 37 heures semaine en plus. Actuellement je suis au rsi, étant maintenant en plus salarié je souhaite retourner à la cpam tout en gardant mon entreprise en autoentrepreneur.
J'appelle le rsi qui me dit qu'il m'est impossible d'être affilié a nouveau à la cpam, car il faut faire 1200 heures dans l'année en tant que salarié . (donc avant fin décembre 2013). Ceci étant impossible je suis obligé de rester au rsi jusque janvier 2015.
Est ce normal que le rsi ne veuille pas me radier afin de me réinscrire à la cpam, alors que mon emploi d autoentrepreneur va devenir secondaire ?
Est ce que ca pose probléme à mon employeur que je sois au rsi et non pas à la cpam ?
Et comment ca se passe en cas de congé maladie?
merci pour vos réponses.
Impossible d'avoir une réponse précise, j'espére qu'ici quelqu'un pourra m'aider.
Je suis autoentrepreneur depuis juin 2013, n'arrivant pas à me rémunérer j'ai trouver un cdi à 37 heures semaine en plus. Actuellement je suis au rsi, étant maintenant en plus salarié je souhaite retourner à la cpam tout en gardant mon entreprise en autoentrepreneur.
J'appelle le rsi qui me dit qu'il m'est impossible d'être affilié a nouveau à la cpam, car il faut faire 1200 heures dans l'année en tant que salarié . (donc avant fin décembre 2013). Ceci étant impossible je suis obligé de rester au rsi jusque janvier 2015.
Est ce normal que le rsi ne veuille pas me radier afin de me réinscrire à la cpam, alors que mon emploi d autoentrepreneur va devenir secondaire ?
Est ce que ca pose probléme à mon employeur que je sois au rsi et non pas à la cpam ?
Et comment ca se passe en cas de congé maladie?
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2 réponses
Bonjour,
En effet vous ne pourrez changer de régime qu'au 01/01/2015 si vous justifiez de 1200h salariées sur 2013.
Malheureusement c'est les textes de loi qui indiquent cette obligation.
Toutefois vos remboursement de base de soins de santé seront les mêmes qu'au régime général. Cela ne pose aucun problème vis à vis d'un employeur que votre couverture santé n'est pas au régime général.
En ce qui concerne un arrêt maladie, vous pourrez bénéficiez d'indemnité journalière qu'au bout d'un an d'inscription avec la condition que vous soyez à jour de cotisations.
Bonne soirée!
En effet vous ne pourrez changer de régime qu'au 01/01/2015 si vous justifiez de 1200h salariées sur 2013.
Malheureusement c'est les textes de loi qui indiquent cette obligation.
Toutefois vos remboursement de base de soins de santé seront les mêmes qu'au régime général. Cela ne pose aucun problème vis à vis d'un employeur que votre couverture santé n'est pas au régime général.
En ce qui concerne un arrêt maladie, vous pourrez bénéficiez d'indemnité journalière qu'au bout d'un an d'inscription avec la condition que vous soyez à jour de cotisations.
Bonne soirée!
Bonjour,
je suis dans le même cas que Coyote8259 et effectivement c'est vrai.
J'ai beau etre salariée en activité principale et auto-entreneur a coté comme je n'ai pas 1200H en tant que salariée, je suis passée au RSI en cours d'année.
Je cherche cette foutue loi de la securité social mais impossible de mettre la main dessus, quelqu'un peu m'aider?
je suis dans le même cas que Coyote8259 et effectivement c'est vrai.
J'ai beau etre salariée en activité principale et auto-entreneur a coté comme je n'ai pas 1200H en tant que salariée, je suis passée au RSI en cours d'année.
Je cherche cette foutue loi de la securité social mais impossible de mettre la main dessus, quelqu'un peu m'aider?
@tatou38
La solution que vous préconisez n'est pas possible.
Un AutoEntrepreneur ne peut pas être en situation de subordination de l'entreprise avec qui, il travaille. L'Urssaf et l'Inspection du travail, requalifieront l'AE.en contrat de travail .
Pour conserver des droits à la SS des salariés, il faut bien 1200 heures/an.
cdt
La solution que vous préconisez n'est pas possible.
Un AutoEntrepreneur ne peut pas être en situation de subordination de l'entreprise avec qui, il travaille. L'Urssaf et l'Inspection du travail, requalifieront l'AE.en contrat de travail .
Pour conserver des droits à la SS des salariés, il faut bien 1200 heures/an.
cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...