solde non payer pas un menbre de ma famille Résolu

Question

Bonjour,
voila mon problème 
j'ai vendu ma voiture à ma tante. on c'était mis  d'accord pour qu'elle me paye tout les mois 273 euros ( accord fait 
sur papier libre avec sa signature et la mienne. le soucis ces que depuis 3 mois elle ne me paye plus ou quand t'elle me 
paye ces avec du retard, car sur la feuille qu'on n'a signé une date de payement est définie.
je voudrais connaitre les cours pour qu'elle me donne ce qu'elle me doit.
merci de me donner vos conseille.

JeanJod · Answer

BOnjour,

Voici une liste des tribunaix compétents : http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 192 justice et litiges a quel tribunal s adresser

Vous devriez commencer par la mettre en demeure de respecter ces obligation s contractuelles en lui envoyant une lettre RAR. Vouc pouvez lui écrire que vous e^tes prêt à saisir la juridiction civil pour faire exécuter de force le contrat.

Cordialement

wiltom · Answer

Essayez le dialogue dans un premier temps, si votre tante ne vous prends pas au sérieux, allez y d'une petite menace de plainte à son encontre et peut être qu'elle réagira.
Pourquoi ne paie t-elle pas ? Peut être a t-elle des problèmes d'argent, dans ce cas reprenez la voiture et vendez la cela sera plus simple. Sinon il y a toujours la possibilité de prendre un médiateur de la république en règle générale ils sont d'anciens magistrats trés compétants et vous pouvez prendre contact avec eux par le biais de votre mairie.
Bon courage

ringostar · Answer

tout d'abord merci pour vos conseilles qui me sont d'une grande aide. 
En ce qui concerne la voiture, je ne peu pas la récupéré 2 semaines après la vente le compagnon de ma tante a eu un accident, la voiture et partie a la case. De ce faite l'assurance leur a remboursé la voiture au prix que je lui et vendu.Avec cette argent la elle a racheté une nouvelle voiture.
je ces que ma tante a eu des problème d'argent ( ces ce quel me dit ), mais ce que je ne comprend pas ces quelle part en vacances et elle ces acheté un écran plat au lieu de réduire le solde de la voiture.
Es que je peu faire joué ces arguments la, au prés d'un huissier?

JeanJod · Answer

Tout le  problème est de savoir si votre tante peut être considérée comme insolvable... si ce n'est pas le cas, qu'elle achete un écran plat ou non ne change rien, elle doit être en mesure de rembourser. A la limite l'écran plat pourrait servir à se payer dessus.

wiltom · Answer

oui là c'est gonflé, elle vous doit de l'argent et elle se paie un écran plat...
Posez lui la question pourquoi elle n'a pas employé cet argent à vous rembourser plutôt qu'à le dépenser bêtement ?
Je ne sais pas si un huissier pourra vous aider, il est surtout solliciter pour faire des constats, là à priori il  n'y a rien a constater. Par contre dans certaines communes, il existe des conseillers juridiques, voir des avocats qui viennent une ou deux fois par mois pour vous aider à règler vos problèmes divers et variés (cela peut aller du divorce, à un problème de propriétaire etc etc) prenez contact avec votre mairie pour savoir si il y en a un qui vient sur votre commune.
Sinon il y a le médiateur de la république (ce sont des magistrats ou d'anciens juges d'instructions à la retraite) ils ont employés par les tribunaux pour les désengorger. Il vont vous recevoir puis recevoir votre tante et ensuite il y aura "une confrontation". Bon courage

ringostar · Answer

merci je pense que je vais en avoir besoin

tinette06 · Answer

ma soeur idem que vous!et quel recours?

Solde non payer pas un menbre de ma famille

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