Succession d'un frère
Jean Pierre
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6 nov. 2016 à 20:37
Gayomi Messages postés 17319 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2024 - 7 nov. 2016 à 15:22
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1 réponse
condorcet
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6 nov. 2016 à 20:43
6 nov. 2016 à 20:43
Est ce en 5 parts égales ?
Réponse négative.
Trois parts.
Les enfants des frère et soeur décédés, viennent en représentation de leur auteur en recueillant la part qu'il aurait obtenu s'il était demeuré en vie.
Le tout en l'absence de testament.
Réponse négative.
Trois parts.
Les enfants des frère et soeur décédés, viennent en représentation de leur auteur en recueillant la part qu'il aurait obtenu s'il était demeuré en vie.
Le tout en l'absence de testament.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
6 nov. 2016 à 21:03
Le défunt laisse 3 frères en vie et 2 frère et soeur prédécédés mais représentés par leurs enfants. La succession sera donc répartie en 5 parts égales, dont 1 sera à nouveau répartie en 3 et 1 en 2.
6 nov. 2016 à 21:56
Exact j'ai lu fratrie de 3 membres.
Or c'est 3 en vie + 2 représentés.
7 nov. 2016 à 12:51
Merci pour votre réponse, Et j'avoue que votre première réponse, succession divisée en 3 m'avait l'aissé perplexe.
Cordialement.
JP
7 nov. 2016 à 12:55
Merci pour votre réponse. La division en 5 parts égales était à vrai dire ce que je pensais, mais ma nièce (la fille de ma sœur décédée) m'a fait douter. Car elle VEUT avoir exactement la même part que ses oncles vivants et non que la part de sa maman décédée soit divisée entre elle et ses sœurs dont elle est brouillée.
7 nov. 2016 à 13:17
J'avoue avoir mal lu votre exposé.
GAYOMI a corrigé le tir.
J'ai rectifié à 21 h 56'.