Clefs exigé
Résolu
selarissa
Messages postés
7
Statut
Membre
-
selarissa Messages postés 7 Statut Membre -
selarissa Messages postés 7 Statut Membre -
Bonjour,
mon père est usufruitier jusqu’à son décès d'une moitié de maison il a 50% et deux nièces 50% de l'autre coté
les deux nièces exige que mon père leur remettre un trousseau de clefs ,bien qu'il en a usufruit par testament fait chez le notaire.
ma question et la suivante : peuvent t'elles l'obligé ,car pour le moment il en a Possession jusqu’à sa mort , et savoir aussi comme elles sont d'accord pour vendre si nous mettons la maison en vente et t'il également forcé de leur remettre un trousseau bien que la maison est toujours en sa possession ,merci de votre réponse cordialement
mon père est usufruitier jusqu’à son décès d'une moitié de maison il a 50% et deux nièces 50% de l'autre coté
les deux nièces exige que mon père leur remettre un trousseau de clefs ,bien qu'il en a usufruit par testament fait chez le notaire.
ma question et la suivante : peuvent t'elles l'obligé ,car pour le moment il en a Possession jusqu’à sa mort , et savoir aussi comme elles sont d'accord pour vendre si nous mettons la maison en vente et t'il également forcé de leur remettre un trousseau bien que la maison est toujours en sa possession ,merci de votre réponse cordialement
A voir également:
- Je peu demander au nitaire de ne pas donner mon adresse a mes soeurs
- Remise des clefs - Guide
- Je suis divorcé et mon ex femme exige de savoirje pars en vacances? - Forum garde d'enfants
- Rendre les clefs à son employeur - Forum salariés
- Au dernier moment mon ex refuse de prendre les enfant en vacance - Forum garde d'enfants
- Restitution clés à mon employeur - Forum litiges
2 réponses
peuvent t'elles l'obligé ,car pour le moment il en a Possession jusqu’à sa mort ,
Si votre père détient l'usufruit sur la totalité de cette maison, il est évident que vos nièces (nues-propriétaires), ne possédant pas cet usufruit, n'ont rien à exiger et que votre père n'a pas à déférer à leur requête.
et savoir aussi comme elles sont d'accord pour vendre si nous mettons la maison en vente....
Qu'elles soient ou non d'accord pour vendre, votre père sera toujours détenteur de ses droits en usufruit jusqu'au jour de leur vente à l'acquéreur de cette maison.
Les nièces n'auront toujours aucun droit de pénétrer dans les lieux sans l'autorisation de leur grand-père.
Si votre père détient l'usufruit sur la totalité de cette maison, il est évident que vos nièces (nues-propriétaires), ne possédant pas cet usufruit, n'ont rien à exiger et que votre père n'a pas à déférer à leur requête.
et savoir aussi comme elles sont d'accord pour vendre si nous mettons la maison en vente....
Qu'elles soient ou non d'accord pour vendre, votre père sera toujours détenteur de ses droits en usufruit jusqu'au jour de leur vente à l'acquéreur de cette maison.
Les nièces n'auront toujours aucun droit de pénétrer dans les lieux sans l'autorisation de leur grand-père.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
rectification a cette question précision :
l'usufruit a été donné et fait par testament chez notaire par la sœur de mon père,(mère des 2 nièces) mon père est sous tutelle part ma soeur qui s'occupe de lui, avec l'accord de vente des nièces par lettre signés , donc la juge des tutelles a donné l'autorisation de vendre la maison connaissant la situation,
maintenant la question est: comme il y a un testament de fait pour usufruit de fait,comme mon père est sous tutelle peuvent t'elle toujours demandé la levée de l'usufruit par nous au juge des tutelle suite a ce testament.
j'espère que vous avez compris ma question car cela et pas facile d'expliquer par courrier et non de vive vois,je suis désolée de vous ennuyé encore une fois , je suis un peu dans le brouillard merci de votre réponse si vous le pouvez cordialement
On en apprend tous les jours.
Testament de fait et usufruit de fait ? Connais pas !
mon père est sous tutelle peuvent t'elle toujours demandé la levée de l'usufruit par nous au juge des tutelle
Et vous croyez que le juge va supprimer les droits en usufruit de votre père ?
Soyez sérieuse.
L'autorisation de vente a été donnée par ce magistrat, il est donc hors de question de lui "voler" ses droits en usufruit.
J'espère que vous avez compris ma question
Ô combien !
je suis un peu dans le brouillard
Si ce n'était qu'un peu......
merci de votre réponse si vous le pouvez
C'est fait.
cordialement