Litige avec ma soeur au sujet d'une assurance vie [Résolu]

choupinette4 8 Messages postés mardi 25 juin 2013Date d'inscription 16 juillet 2013 Dernière intervention - 25 juin 2013 à 14:27 - Dernière réponse :  lucky
- 13 déc. 2017 à 20:10
Bonjour,
Je viens vers vous pour avoir un conseil au sujet d' un litige que j' ai avec ma soeur depuis le décès de ma mère en Octobre 2011, j'ai reçu à son décès une assurance vie pour la somme de 12 799€ et elle n'a rien eu. Elle me réclame par l'intermédiaire de son avocat un partie de cette somme et celui ci évoque que ma mère aurait ouvert auprès de la CNP un contrat d'assurance vie et que le montant depuis 2003 s' élèverait à 29 105.00€ somme alimentée par des versements mensuels et aussi par la vente de la maison en 2005 pour un montant de 12 196,00€ (20% de la vente) car elle avait 89 ans à l' époque, nous nous avions touché la part de notre père soit chacune 40% car ma mère n'était qu 'usufruitière.
De son vivant ma mère retirait de l'argent de ce placement quand elle en avait vraiment besoin.
C'est moi qui depuis le décès de mon père s'est occupée de ma mère ce qui évitait de faire intervenir des aides pour la vie courante, surtout dans les dernières années de sa vie et ce jusqu' à son décès pour lui évité un placement en maison de retraite et surtout à l'hopital où elle ne voulait surtout pas aller.
Ma mère me disait qu'avec l'argent qu'il resterait à son décès je payerai les obsèques et autres et le reste serait pour moi, ma soeur étant fâchée avec ma mère depuis 20 ans.
Au décès de ma mère il restait 668.03€ sur son compte courant, normal en fin de moi, sa pension de retraite avec la reversion de mon père n'ateignait pas 800.00€, j'ai donc avancé tous les frais d'obsèques, nous n'avions p as pu faire de convention obsèques étant trop âgées alors, comme convenu, les comptes s'étant trouvés bloqués à sont décès) et les frais courant restant à réglés soit une somme de 5260.00€ elle n'a donc rien touché de sur le solde car n'ayant pas d'autre d'argent.
Elle me réclame donc en sa qualité d'héritier réservataire, une part et son avocat me demande de fournir les pièces relatives à l'assurance vie : Police du contrat, historique des primes versées, clause bénéficiaire, justificatif du versement du capital
faute de quoi il saisira le tribunal de Grande Instance.
Ma question est donc la suivante suis-je obligée de fournir tous ces papiers car à part le justificatif de versement du capital qui est en ma possession et qui prouve la somme reçue, je pense que ce n' est pas à moi de fournir ces documents et que ce n'est pas à moi de justifié des dépenses de ma mère quand même!
Pouvez vous me dire comment me sortir de cette affaire.
Merci d'avance pour votre réponse.
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Utilisateur anonyme - 25 juin 2013 à 14:48
2
Merci
Bonjour,

L'assurance-vie étant hors succession, et le bénéficiaire étant librement désigné par le souscripteur, votre soeur ne peut pas grand-chose ; et quand bien même il lui plairait de vous enquiquiner, ce serait à elle de prouver que les sommes versées par votre mère sont "manifestement exagérées" au regard de ses moyens et de sa situation au moment où elle les a versées.
D'après ce que vous dites (bien sûr seul un juge peut juger, il aura les éléments du dossier sous le nez, lui), il ne semble pas que votre mère ait manoeuvré pour deshériter votre soeur, mais simplement placé intelligemment ce dont elle pouvait disposer sans en avoir besoin, à un certain moment.

Si j'étais vous, donc, je laisserais chacun se débrouiller avec son problème : l'avocat qui n'a rien à exiger de vous, et votre soeur avec son avocat et les frais de justice si elle veut aller jusque là.
Vous n'allez quand même pas lui donner le bâton pour vous faire battre !?

Cdlt

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choupinette4 8 Messages postés mardi 25 juin 2013Date d'inscription 16 juillet 2013 Dernière intervention - 25 juin 2013 à 15:06
merci pour votre réponse rapide, enfin oui ma mère ne voulait pas qu'elle récupère de l'argent ne s'étant jamais occupée d'elle.
J' avais déjà dit à ma soeur qu'il fallait qu'elle soit heureuse que ma mère n'ai pas été obligée d'aller en maison de retraite car l'argent dispo n'aurait pas suffit et il aurait fallu qu'elle paie pour sa mère chose qu'elle avait juré en ayant le chèque de la vente de la maison entre les mains...............et qu'elle ne verserait jamais un seul cts pour sa mère et ça avec un sourire jusqu'aux oreilles, alors ma mère aurait bien eu tord de la privilégier!
Et le jour du décès il y aurait pu y avoir des dettes!! elle aurait été obligée de payer!
Moi au départ, sous la contrainte j'étais prête à lui envoyé 2233,00€ mais on m'a conseillé de ne pas le faire car elle aurait pu penser que d'avoir ça demandé + ainsi de suite!! quand pensez vous!
Merci de vos conseils
Cdlt.
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domdo76 7757 Messages postés mercredi 2 juin 2010Date d'inscriptionContributeurStatut 1 septembre 2015 Dernière intervention - 26 juin 2013 à 17:37
2
Merci
Bonjour

Comme le dit sorgin, les assurances vies sont hors succession , ne répondez pas à leur demande, si demande il y a elle devra etre formulé par un juge.

suivez donc les bons conseils de sorgin

ma soeur elle est arrivée à savoir que ma mère avait une assurance vie car elle connaissait sa banque
donc c'est un conseiller de la banque qui lui a signalé ? une bonne remontée des oreilles leur serait nécessaire, iL ne connait pas le secret professionnel et bancaire ?

cdlt

Merci domdo76 2

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1
Merci
laissez votre soeur aller au tribunal si elle a du temps à perdre .Si vous étiez seule bénéficiaire de l'assurance vie vous n'avez pas de compte à rendre à votre soeur .
L'assurance vie est hors succession
Ne lui fournissez aucun élément ,seul un juge peut vous les demander .D'ailleurs comment est elle au courant du montant de cette assurance qui ne la concerne pas ,visiblement elle a du embobiner la banque pour avoir des renseignements .
choupinette4 8 Messages postés mardi 25 juin 2013Date d'inscription 16 juillet 2013 Dernière intervention - 26 juin 2013 à 20:57
Bonsoir,

Oui pour ça elle s'est démenée pour arrivée a avoir des infos + que pour s'occuper de sa mère c'est sûr!!! et maintenant par le biais de son avocat elle va me sortir une somme énorme là que maman aurait épargné depuis 2003! qui correspond aucunement à la somme que j'ai touchée!!
Ce qu'elle veux savoir c'est où est l'argent de la vente de la maison.
Je pense que ma mère pouvait faire ce qu'elle voulait dans ce domaine,

Mais par contre je me demande si au pire elle allait en justice!! ce que je ne souhaite pas bien sûre et qu'elle obtienne gain de cause également les sommes engendrées pour les recherche me seraient réclamées?

Je pense que je pourrai peut être plaider ma cause par le faite que j'ai aidé ma mère dans la vie courante pour éviter de prendre + de personnel et que ça représente un coût! qu'en pensez vous?.

Si vous pouvez me répondre, merci d'avance.

cdlt.
Utilisateur anonyme - 26 juin 2013 à 21:12
Vous avez dit précédemment que la somme perçue par votre mère pour la vente de la maison était de 12 196,00€.
Presque 10 ans ont passés.
Et avec 800€/mois pour vivre, ont peut aisément considérer que votre mère ait pu dépenser ces 12 196,00€ pour des frais personnels depuis 10 ans, non ?
Ca fait 101€/mois.
Vous n'avez qu'à dire à votre soeur que votre mère était accro aux mashmallows !!!.... Si elle ne l'a pas vue depuis 20 ans, elle aura du mal à dire le contraire.
Evitez de "plaider votre cause", laissez venir, ce n'est pas à vous de prouver quoi que ce soit, c'est à elle de le faire ; sinon ça aura trop l'air de "j'ai quelque chose à me reprocher, cherches mieux, tu chauffes".
choupinette4 8 Messages postés mardi 25 juin 2013Date d'inscription 16 juillet 2013 Dernière intervention - 26 juin 2013 à 21:28
oui enfin à peine 10 ans car c'est en 2005 que la maison a été vendue, oui mais elle elle pense que depuis le décès de mon père en 89 elle a mis de l'argent de côté!

Ma soeur m'a dit que ma mère vivait au dessus de ses moyens!! n'importe quoi avec 800€ Je ne pense pas qu'on puisse faire des folies surtout qu'après la vente de sa maison elle avait un loyer à payer.

Je vais suivre vos conseils car non vraiment je n'ai rien à me reprocher.............je peux me regarder dans la glace le matin!!! à sa place non je ne pourrai pas!

Merci encore de votre aide.
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choupinette4 8 Messages postés mardi 25 juin 2013Date d'inscription 16 juillet 2013 Dernière intervention - 26 juin 2013 à 16:14
0
Merci
Bonjour,
Je reviens vers vous pour vous apporter une petite précision ............ma soeur elle est arrivée à savoir que ma mère avait une assurance vie car elle connaissait sa banque mais par contre j'ai reçu également de la part de ma mère une autre assurance-vie de ce d'un montant de 80000€ ma mère ne voulant pas mettre tout son argent à une même banque tjrs en précision d'un gros besoin!, ce qui me fait le plus peur c'est qu'elle la découvre et que tu coup (si elle m'assigne en justice) bien évidemment d'être obligée 'là' de lui donner une partie de cet argent.
Merci encore pour votre réponse qui pourra m'éclairer au mieux dans cette situation litigieuse.
Utilisateur anonyme - 26 juin 2013 à 16:46
Vous n'avez plus qu'à croiser les doigts pour qu'elle ne le découvre pas !
Qui donc pourrait l'en informer à part vous ?!
choupinette4 8 Messages postés mardi 25 juin 2013Date d'inscription 16 juillet 2013 Dernière intervention - 26 juin 2013 à 16:49
Merci encore de votre réponse..............et je croise les doigts!!!
Utilisateur anonyme - 26 juin 2013 à 16:50
Et faites preuve de retenue ou tout au moins de discrétion dans vos dépenses.... elle pourrait avoir des doutes....
choupinette4 8 Messages postés mardi 25 juin 2013Date d'inscription 16 juillet 2013 Dernière intervention > Utilisateur anonyme - 26 juin 2013 à 17:07
oui de toute façon j'ai rien changé à ma vie d'avant, merci beaucoup.
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mayilou 3 Messages postés jeudi 27 juin 2013Date d'inscription 27 août 2013 Dernière intervention - 28 juin 2013 à 14:17
0
Merci
BONJOUR Je vois que nous partageons a peu près le meme problème mais nous nous sommes a dix enfants apres le deces de maman sept de mes freres et soeurs s en sont pris a mon papa qui avait un cancer ils l ont harcelee pour qu il leur donne le chiffre exact de ce qu il possede il voulait s accaparer de tout et gerer a la place de papa nous avons contacté divers services pour dénoncer leurs agissements en janvier 2013 ils ont cassé la serrure de la maison de mes parents papa a du aller porter plainte ensuite ils ont voulu le mettre les septs sous tutelles nous avons du passer devant le juge avec papa qui avait pris un avocat et bien nous venons d apprendre qu il n y a pas de tutelle que papa avait toute sa tete Papa a donc decidé de changer son assurance vie il a enlevé ses sept enfants de son assurance vie Lorsqu il a été hospitalisé il a demande a la cadre de l hopital de leur interdir leurs visites et des méchancetées j en passe Nous sommes convoquees devant le notaire le 17 juillet je ne serai pas présente du a ma santé je me fais représenté par mon frère pour l assurance vie d après ce que vous dites n a rien n a voir avec l héritage l assurance vie et nominatif mais peuvent il la contester je vois pas ceux qu ils peuvent pas avancer dire qu il a perdu la tete pas possible papa est passé devant le juge des tutelles Malheureusement papa nous a quitté le 31 MAI une nouvelle épreuve très difficile deux decés en 9mois c est dure et cette bataille entre frères et soeurs m a beaucoup fragilisé je ne veux plus les voir Merci de m avoir lu MAYILOU
Bonjour,
Je viens de lire votre histoire...........c'est dur, déjà la peine d'avoir perdu son parent et l'acharnement que les gens entretiennent pour récupérer de l'argent fait remonter beaucoup de choses et procure beaucoup de peine. Maman n'était pas méchante et avait rompu tout contact avec ma soeur car celle-ci la faisait pleurer au téléphone pas ses méchancetés!. C' est toujours ceux qui s'occupent pas des parents qui viennent réclamer, bon courage à vous pour toutes vos démarches.

cdlt, choupinette4
mayilou 3 Messages postés jeudi 27 juin 2013Date d'inscription 27 août 2013 Dernière intervention - 28 juin 2013 à 17:26
Merci a vous de m avoir répondu c est vraiment triste d en arriver la mais nous aussi ils ont bien fait souffrir nos parents et tout cela pour l argent c est horrible papa a beaucoup souffert je leur en veut a vie comment peut on agir de la sorte maintenant si cela ne se règle pas chez le notaire et bien c est la justice qui tranchera car ils ont un dossier chargé au comissariat de police les plaintes de papa et les menaces qu ils nous ont fait pour eux ils ne sont je crois meme pas concient de ce qu ils ont fait je préfère ma place que la leur je n ai fait qu épauler mes parents et les protéger ils n ont jamais voulu debourser 3euros pour la femme de ménage comme nous étions a 10 cela faisait que trois euros je vois et j entends que cela deviens fréquents des que nos parents ont de l argent la famille s éclate dommage car jamais je n aurai peut imaginer cela de mes freres et soeurs que mes parents reposent en paix le plus dure s est d avancer pour povoir faire le deuil de mes deux parents.........merci A VOUS Mayilou
figrica > mayilou 3 Messages postés jeudi 27 juin 2013Date d'inscription 27 août 2013 Dernière intervention - 1 juil. 2013 à 15:42
bonjour à tous ! Le dicton dit "ne dis pas, que tu connais ta famille ,tant que tu n'as pas partagé avec elle un héritage "
-Au décès de nos parents en 2011 nous avons appris qu'ils avaient souscrits des assurances vies dans 3 banques ,Nous étions 9 bénéficiaires réservataires ! Nous avons établi la déclaration de succession auprès des Impôts . Ces derniers nous ont remis les déclarations qui avaient été rédigées par notre ainé et avons pu constater que les enfants étaient" évalués" dans les 3 banques
Nous avons demandé aux banques regard sur les contrats initiaux et modifications de clauses.Nous avons été surpris d'y voir les écrits et signatures de notre ainé "sur les avenants "qui ont été modifiés 1 mois avant la mort de nos proches par cet individu .
Et pourtant nous avions aidé nos parents jusqu'à leurs décès .
Quelle trahison ! les Conseillers ont été complices et ont offert leur concours bienveillant . courage à tous dans vos démarches...cdlt
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mayilou 3 Messages postés jeudi 27 juin 2013Date d'inscription 27 août 2013 Dernière intervention - 27 août 2013 à 15:09
0
Merci
Bànjour je reviens vers vous Voila j ai reçu un courrier du notaire pour un rdv ce jeudi 29 Aout A 14h au domicile de mes parents avec un maitre priseur pour faire un inventaire je refuse d y aller donc j ai donné procuration je ne veux plus voirs ces 7freres et soeurs qui ont éte odieux avec nos parents jusqu a les volé je ne veux plus rentré dans cette maison mes deux parents sont parties je n ai plus rien a faire dedans Par contre pour l assurance vie ou papa les a retiré ils se sont permis d envoyer un courrier pour contester j ai réecris de suite derriere eux en leur expliquant et en y joignant les plaintes de papa au commissariat et en leur disant que c est faux papa n etait pas sous tutelle ni curatelle comment peuvent til mentir!ils on fait passer papa devant le juges des tutelles ceux qui a énorménent fait mal a mon papa nous attendons le retour de ll assurance vie car le dossier est partie devant un juriste j attends qu il donne leur reponse car si ce n est pas favorable nous prendrons a nouveau l avocat a papa il est d accord Mais je ne comprends pas pourquoi la banque ne respecte pas la vonlonté de papa en plus il avait ses raisons et sa raison heureusement que je leur ai transmis toutes les plaintes de papa quequ un a peut etre rencontre le meme problème et peut me répondre Merci a vous MAYILOU
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