Problème de voisinage
Adraen Messages postés 1213 Date d'inscription Statut Administrateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je viens vous demander votre avis morale ET juridique.
Cela fait un mois que je suis arrivé dans mon appartement, j'habite au troisième étage et mes voisins du bas sont venu me dire (une seule et unique fois en face à face) que les bruits que mon fils (âgé de 3 ans) fait en jouant les dérange, notamment car il court de temps en temps dans la journée, notons également qu'elle est allée jusqu'à appeler le service HLM qui s'est occupée de mon entrée dans l'appartement pour motif je cite "nuisances sonores".
Je tiens à préciser que en période de vacances mon fils peut faire du bruit en journée entre 8h30 voir 9h et 18h voir 19h30 maximum, et à 19h30 mon fils est au lit, ce qui fait donc qu'à partir de 19h30 mon fils ne fait plus de bruit.
Il peut arriver qu'occasionnellement mon fils tape une crise de nerf et que l'on entende pleurer presque toute la journée car il ne veux pas obéir, depuis que j'ai emménager cela n'est arrivé que sur deux jours.
Il faut également savoir que en plus du déménagement nous avons changer de ville et de département d'habitation, nous habitions avant dans les caraïbes et nous sommes venu vivre en France, mon fils a encore du mal à s'adapter aux multiples changement liées a ce déménagement.
Ma question est donc la suivante : Est-ce que je peux être sanctionner car mon fils de 3 ans court de temps en temps et joue dans mon appartement entre 9h et 19h30 maximum en période de vacances et les week-end?
Merci à vous et belle journée
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1 réponse
Bonjour,
techniquement pour un trouble de voisinage les bruits en journées peuvent être pris en compte si c'est répétitif voire quotidien, néanmoins il y a plusieurs critères qui rentrent en compte, notamment sur le contexte. Par exemple, si la nuisance en journée est une enceinte poussée à fond, c'est considéré comme un trouble de voisinage. Un enfant qui pleure et qui fait un peu de bruit par-ci par-là en journée de manière discontinue par contre, je ne pense pas.
Pour le coup il s'agit plus d'une affaire de médiation entre le voisin du dessous et vous, inclure la société HLM pour la médiation peut être un plus pour éviter les débordement d'une partie.
Selon moi, que ce soit juridiquement ou "moralement", je ne pense pas qu'il y ait des troubles du voisinage dans ce cas, que ce soit en terme d'intensité, d'heure, ou de durée (sans compter qu'en théorie des pleurs ou des pas ne traverses pas le plancher, on est presque plus sur un problème d'isolation!).
C'est au voisin du dessous d'accepter de tolérer, il y a peut être un temps d'adaptation nécessaire : pour le peu que le logement était vide pendant longtemps ou occupé par une personne seule et très discrète, il n'a peut être jamais entendu de bruit par le passé, ce qui peut être perturbant.
La législation juridique et financière évolue en permanence...