Probeme de grillage.

GRATOS1937 Messages postés 12 Statut Membre -  
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Tout d'abord je tiens a vous remercier pour les reponses apportees a mes questions.
Le grillage en question est appose cote interieur de ma propriete,( cela fait des lustres qu'il a ete pose )est ce qu'il m'appartient ?
Merci pour vos reponses et bonne fin de journee.

3 réponses

bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 384
 
Bonjour,

si il se trouve à l'intérieur de votre propriété,il vous appartient. Votre terrain est il borné ?
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GRATOS1937 Messages postés 12 Statut Membre
 
Merci d'avoir repondu a ma question,quant a savoir si le terrain est borne je ne le pense pas.En effetle pillierqui supporte la fermeture de son portail est implamte au dela du mur de separation,de son cote.bonne soiree a vous.
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 878 > GRATOS1937 Messages postés 12 Statut Membre
 
le mur vous appartient, je ne comprends pas que vous vous posiez la question de la propriété du grillage ...
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GRATOS1937 Messages postés 12 Statut Membre
 
Non kasom"...le grillage est bien installe sur les poteaux qui m'appartiennes mais de mon cote bonne fin de journee.
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 878
 
mais le mur qui m'appartient

le grillage il est bien sur ce mur qui vous appartient ???
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cc
 
Attention !!!! bien lire la réponse de Bern 29.

Le grillage peu être appose cote interieur de votre propriete, mais être sur le terrain du voisin, et dans ce ca la il appartient au voisin.
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GRATOS1937 Messages postés 12 Statut Membre
 
Bonsoir....merci pour votre precision mais le mur qui m'appartient ainsi que cette haie de thuyas ont ete construits et plante bîen avant que ce voisin ne fasse construire ctte maison.bonne fin de journee.
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 878
 
Attention !!!! bien lire la réponse de Bern 29.

visiblement à lire votre commentaire ça n'a pas été le cas
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GRATOS1937 Messages postés 12 Statut Membre > kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
 
Si j'ai bien lu et pense ( a moins que je ne me trompe) il est impossible que le voisin ai pu installer ce grillage car la construction de ce mur ainsi que la plantation de ces thyuas remonte vraisemblablement a une cinquantaine d'annee,a quelques annees peut-etre de sa naissance.
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 878 > GRATOS1937 Messages postés 12 Statut Membre
 
Bonjour
Si j'ai bien lu

je ne m'adressais pas à vous gratos ;=))
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GRATOS1937 Messages postés 12 Statut Membre > kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
 
Bonjour a vous Kasom.
Rassurez vous je n'ai pas pris votre reponse du mauvais sens.
Quoique il en soit puisque vous avez pris connaissance de ma reponse
Dans la mesure qui vous va pouvez vous m'eclairer sur ce probleme de grillage.
Bien a vous et bonne journee.
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