SOS nous sommes à bout de nerfs
socrateemma
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Josh Randall Messages postés 26550 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 30 juin 2024 - 29 août 2016 à 17:12
Josh Randall Messages postés 26550 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 30 juin 2024 - 29 août 2016 à 17:12
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Josh Randall
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29 août 2016 à 17:12
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Bonjour
Voici la marche à suivre
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/demarches/
https://www.bruit.fr/ressources/modeles-de-lettres
Après, je ne sais pas si cela peut aider, mais vu que le propriétaire est au courant...
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/jurisprudence/trouble-anormal-de-voisinage-du-au-bruit-condamnation-in-solidum-d-un-bailleur-et-de-ses-locataires.html
Cordialement
Voici la marche à suivre
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https://www.bruit.fr/ressources/modeles-de-lettres
Après, je ne sais pas si cela peut aider, mais vu que le propriétaire est au courant...
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Cordialement