animaux sur le toit de ma maison

Question

bonjour
les chèvres de mon voisin court sur mon toit, celui-ci reste sourd à mes réclamations que puis-je faire. Cordialement
Marie

Komar · Answer

Bonjour, 

Mangez la chèvre ! 


Elle ne fait pas de dégâts sur votre toit ?

gt.55 · Answer

Bonjour,

Je peux très bien comprendre que cela vous dérange. Mais de quel ordre est le préjudice que vous subissez ? En d'autres termes, qu'est-ce qui vous gêne le plus dans cette situation ?
Le simple fait que les chèvres soient sur votre propriété ?
Le bruit, l'odeur ?
Les dégâts éventuels (toiture endommagée, déjections, flore dégradée...) ? 

Êtes-vous propriétaire ou locataire ? Ne pouvez-vous clôturer votre terrain ?

Il nous manque encore beaucoup d'éléments dans votre demande.....

Cdt

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Les divagations d'animaux ne sont pas tolérées... 
NB :clôturer pour des chèvres est assez difficile car elles savent escalader des hauteurs incroyables !
Envoyez une mise en demeure au voisin et citez le code rural.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006167705/2008-06-21/

gt.55 · Answer

Sauf si on est dans un cas de "Vaine Pâture"...
https://www.legavox.fr/blog/jerome-chambron/cadre-juridique-droit-vaine-pature-17052.htm
Auquel cas, c'est à celui qui ne veut pas la subir de clore son terrain.

D'où mes questions précédentes !

marie · Answer

pour gt.55
le propriétaire des chèvres n'est peut être pas celui du terrain. Le terrain occupé par les chèvres était un verger.A coté de ma maison il y a un garage et les chèvres montent sur ce toit pour venir sur le mien et les déjections arrivent dans ma cour

Animaux sur le toit de ma maison

5 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters