Elevage de volailles illégales
Bonjour mon voisin a plus de 100 volailles et ca pue. De plus il nest pas déclaré et je voudrais savoir ce que je peux faire. Merci
Bonjour mon voisin a plus de 100 volailles et ca pue. De plus il nest pas déclaré et je voudrais savoir ce que je peux faire. Merci
Bonjour, j'habite une maison mitoyenne avec une servitude pour ma voisine qui passe sur ma propriété. Cela ne pose pas spécialement de soucis mais...
Bonjour, j'habite dans une résidence ou il y a plusieurs petits appartements sur deux niveaux, et avec certains de mes voisins nous avons un soucis co...
Bonjour, je ne sais sur quel forum poser ma question, LOI TRENTENAIRE = l'indivision à laquelle je participe loue plusieurs parcelles à des fermiers...
Bonjour à tous, J'habite en milieu rural, où l'urbanisme est régi en l'absence d'un PLU, par le département, et en respect du Règlement National d'...
Bonjour J'envisage un ravalement de ma maison avec pose d'un isolant extérieur. Un des murs de cette maison est mitoyen d'un petit parc associé a de...
Bonjour, Suite à de nombreuses plaintes auprès du maire de ma commune sur des voisins en Mobil home qui font du feu (hauteur d'homme)du matin au soi...
Bonjour, Mon voisin souhaite élever sont mur qui se situe devant ma maison, me coupant ainsi de toute lumière. L'ensemble des constructions sont anc...
Bonjour, de la terrasse de mon appartement (situé plutôt en hauteur), la vue magnifique sur les collines est...en partie obstruée par la présence ...
Bonjour Madame, Monsieur, Mon voisin a fait construire un garage 2 voitures en mai 2012. Le 22/11/2012, le garage construit, je constate au service ...
Bonjour, voilà un an maintenant que ma locataire subit du tapage nocturne répétitif de la part de son voisin (alcoolique, agressif verbalement). J'ai...
Bonjour, Voici mon problème.Peut-être que je ne m'inquiète pour rien. J'habite un lotissement (zone UC)aux abords d'une zone d'activité commerciale...
Bonjour a tous. Voilà nous avons acheté notre maison il y a 2ans. Elle est mitoyenne d'un côté avec une vieille maison qui vient d'être rachetée et qu...
Bonjour, J'ai une magasin de bricolage comme voisin Il on installé des stocks de sable au niveau de ma haie et je me retrouve avec du sable chez mo...
Bonjour Mon voisins avec maison.et jardin mitoyen eleve 25 pintades qui crient toute la journee. J ai essaye les boules quies mais je les entends ...
Bonjour, Mon voisin ouvre deux fenêtres sur son pignon de maison et a vu sur ma terrasse. En a t'il le droit? Merci pour vos réponses Marcelle.
Bonjour, "Ce droit de passage profitera aux propriétaires successifs du fonds dominant, à leur famille, ayants-droit et préposés, pour leurs beso...
Bonjour, Mon voisin à installé lui même un poêle avec une sortie de cheminée en alu à peine à 3m.du mon pignon.La fumée entre par les bouches d’aérat...
Bonjour, En son temps, mains-courantes au Commissariat jamais de Plainte. Le PREFET le MAIRE personne ne m'a écouté. Récemment encore et le + souve...
Bonjour, Quel recours puis avoir contre la construction d un immeuble de 6 étages devant la façade sud de notre maison située à 10 mètres mais déjà ...
Bonjour, nous avons un probleme de bruit de gouttiere . sur notre terrasse suite a l installation d une climatisation reversible a l etage superie...
Bonjour, un souci m'amene vers vous .... j'habite un lotissement de 13 maisons qui a 3 ans ,nous sommes donc a la campagne car entouré de champs de...
Bonjour, j'aimerais savoir la distance de plantation d arbres entre une clôture mitoyenne d avance merci
Bonjour, Je cher a acheté un terrain (non constructible) qui se trouve la propriété de plusieurs personnes, car dans leurs familles rien n'a été fait...
Bonjour, Je cherche comment procéder pour redécouper des parcelles de terrain. Ma voisine souhaite avoir un passage sur mon terrain, et je souhaite ...
Bonjour, Nous possédons des gîtes dans un petit village. Notre proche voisin doit faire effectuer des travaux extérieurs (toiture et façade) sur sa ...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une villa qui bénéficie ainsi que celle de mon voisin d'une servitude de passage sur le terrain d'un agriculteur. Ce...
Bonjour, En consultant cadastre.gouv, je me rends compte que le tracé de notre terrain est différent de celui que l’on a eu lors de l’acte notarié...
Bonsoir, Propriétaire d'une parcelle de bois, je suis séparée de la parcelle (de bois aussi) d'un voisin par un chemin communal. Ce voisin a réc...
Bonjour, Je me trouve devant une impasse...Je suis propriétaire d'un appartement (deuxième étage +garage qui est également ma porte d'entrée ainsi...
Bonjour, notre futur voisin doit faire construire sa maison à la limite de propriété,nous avons une clôture panneau rigide sur notre terrain. Celui ci...
Bonjour !!! J'ai un mur et mon voisin est venu construire à 15 cm un autre mur pour y faire un ...auvent mais ce mur mesure 2,40 de haut , j'ai ma pr...
Bonjour, ma voisine a décidé d'ouvrir un salon de toilettage dans son garage. Nous avons une maison mitoyenne et cette courge ne trouve rien de mieux ...
Bonjour Voilà j'ai mes voisins qui ont posé un grillage pour délimiter les deux jardins. Mais je voudrais poser un brise vue. Donc je voudrais sav...
Bonjour, j'ai un mur en escaliers qui me sépare des voisins ,j'ai fait faire une grandes jardiniere en pierres a l'intérieur de ma terrasse ,j'ai p...
Bonjour, je dois installer 2 mobil-home le temps de la construction de ma maison. J'ai un grand hangar ou ils seront installé. J'ai fait la demand...
Chers membres Pourriez-vous SVP m'informer, me donner des références juridiques sur l'interprétation à donner à "droit de passage les plus étendus"...
Bonjour M J Nous avons acheté la maison de mes parents d une succession en 2010. Mes voisins ont toujours causé des histoires à mes parents. A l h...
Bonjour à tous, je sais que ce sujet a déjà été évoqué sur le site. Cependant, je n'ai pas trouvé exactement la même situation dans laquelle nous s...
Bonjour notre maison est sise 1 rue de Cornouaille , le terrain mitoyen est cadastré 4 rue de kerguionnet c'est à dire le nom de la rue parallèle à l'...
Bonjour, j'habite dans un immeuble et mais voisin tout les jours laisse leurs enfants jouer sur le palier. J'ai beau parler avec les parents il me dis...
Bonjour, mon mur de clôture qui est sur mon terrain se fissure et menace de s'effondrer depuis que mon voisin, qui a commencé à construire sa maison, ...
bonjour j ai achete une propriete de 1500 m carré en 2000 ; les clotures en grillage étaient posées sur borne. mon voisin a vendue la sienne de 4...
Bonjour J'ai acheté une maison en 2009. Cette maison construite en 1952 est clôturée par un grillage datant de la construction. D'après le cadastre l...
Bonjour, à quelle distance doit etre construit le poulailler du voisin?
Bonjour, mon voisin fait un amenagemnt de son atelier en logement d'abitation , il veux faire des ouverture , meme san mon autorisation avec acuse r...
Bonjour, un souterrain passe sous notre terrain l eau de ce souterrain sert a alimenter un bassin et l arrosage d un jardin chez nos voisins .ai je ...
J'habite une petite résidence tranquille, mais "polluée" par une résidente propriétaire qui a fait l'objet de nombreux internements mais toujours reve...
Bonjour Mon voisin a une haie plantée à 50 cm de la limite de mon bien. A t-il le droit de l'entretenir en hauteur et en épaisseur de mon coté sa...
Bonjour, Mon voisin qui est à 5m de moi, me cache la vue par sa haie d'arbres de plus de 6 mètres de haut, situé après son mur de 2 m. Puis-je lui ...
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