Tapage Nocturne

Résolu
Problèmetapage - 3 févr. 2015 à 12:55
 TAT - 4 févr. 2015 à 18:48
Bonjour,

J'avais quelques questions quant-aux sanctions pour tapage nocturne. En effet, vendredi dernier j'ai organisé une soirée chez moi qui a dégénéré (sans non plus se transformer en projet X). Ma voisine d'en dessous a été gêné par le bruit. J'ai appris le lendemain qu'elle souhaitait porter plainte ainsi que contacter l'agence de location. Je voulais savoir quels sont les risques sachant que :
- il y a eu des antécédents
- à ma connaissance cette personne n'a pas contacté la police avant.
- Je ne pense pas qu'une personne des forces de l'ordre soit venu le soir même constater.
- Qu'elle possède le témoignage de quelques voisins.

Merci pour vos réponses

4 réponses

cook93 Messages postés 127 Date d'inscription vendredi 10 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2017 50
3 févr. 2015 à 20:05
Bonsoir,

Ce que vous risquez c'est tout simple :

Votre voisine va déposer une main-courante à la gendarmerie, remettre son récépissé à son propriétaire, qui le transmettra au syndic de l'immeuble.

Celui-ci prendra contact avec tous les résidents (propriétaires et locataires) de votre résidence par le biais d'une note interne afin de récupérer des témoignages contre vous... ensuite il convoquera une AGE ou demandera conseil auprès du Conseil Syndical pour interpeller votre propriétaire à qui on demandera de résilier votre bail pour cause de trouble anormal de voisinage.

En gros, si vous voulez rester dans votre logement, faites en sorte qu'on vous oublie très vite... si ce n'est pas déjà trop tard!

J'oubliais : plainte de police ou pas, les témoignages de l'intérieur suffiront pour vous "sortir"!


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Bonsoir,
C'est quand même drôle de mettre problème tapage alors que c'est vous qui avez engendré le problème en question.
Respectez donc le sommeil des gens qui doivent se lever pour aller travailler sans doute pas comme vous qui par lendemain de tapage nocturne dormez tranquillement jusqu'à après l'heure.
J'oubliais juste pour le plaisir sachez que ça peut aller jusqu'au 450 Euros sans compter des dommages et intérêts et matériel du genre musique ou autre confisqué !!!
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Problemetapage Messages postés 1 Date d'inscription mardi 3 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 février 2015
4 févr. 2015 à 00:34
Bonsoir,
Dans un premier temps, j'ai choisi ce pseudo pour cibler rapidement le thème de ma question. Si vous préfériez, cela équivaut à "problème au sujet du tapage nocturne". Je ne nie pas avoir causé le problème initial, mais je me posais des questions par rapport aux problèmes résultants.
Dans un second temps, ma voisine d'en dessous a cessé de travailler depuis un ou deux ans. De plus, elle est légèrement insomniaque donc cela arrive souvent que ses horaires de sommeil soient décalés jusqu'à tard dans la matinée. Pour ma part, je suis en école d'ingénieurs et donc je n'aie pas le loisir de pouvoir dormir le matin. Je vais en cours quoi qu'il se soit passé le précédent soir. Ensuite, je suis tout-à-fait conscient que je suis en faute et j'en assumerai les conséquences. Cependant, étant néophyte dans le domaine du droit, je suis venue ici pour avoir des informations sur la procédure et non recevoir votre jugement.
Pour finir, je préciserais que vous ne connaissez pas le dossier en entier, car les conflits avec cette dame s'étendent bien plus loin que le tapage nocturne et les deux parties ont chacun leur tort.
Même si je me répète je conclurai cela par ne me jugez pas quand vous ne connaissez qu'une petite partie de l'histoire et contentez vous de répondre à la question ou abstenez vous de mettre vos messages moralisateur qui n'avance à rien.
Merci
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DorisOups Messages postés 18057 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 252
4 févr. 2015 à 11:57
que la dame soit insomniaque, qu'elle soit la reine des em..... ne vous disculpe EN RIEN

il y a des lois.

et le tapage est un délit

donc pour vos petites beuveries qui dégénèrent en orgies, allez donc dans une maison isolée

même le Carlton n'est pas un endroit sûr lol..
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Bonsoir problemetapage. A vrai dire je pense avoir assez à lire pour ne pas trouver le temps de lire l'intégralité de vos arguments. Vous êtes conscient de vos nuisances alors cessez donc. Ça vous évitera d'une part l'angoisse d'une plainte a venir et de même que de venir vous plaindre d'être un victime.
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Bonjour,

Vous regardez sur le lien suivant :

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F612.xhtml
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DorisOups Messages postés 18057 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 252
3 févr. 2015 à 20:08
et si vous voulez faire la bringue louez donc une maison à la campagne
vous n'enquiquinerez personne
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