Les discussions
Élaguer un chène centenaire ?
RésoluBonjour, JE SUIS PROPRIETAIRE D UN TERRAIN SUR LEQUEL SE TROUVE UN CHENE CENTENAIRE A COTE DE MON TERRAIN UN VOISIN S EST INSTALLE IL Y A PLUSIEURS...
Bruit le soir du réveillon de noël
RésoluBonjour, Pourriez vous me dire si il existe une limite pour le bruit un soir de réveillon de Noël Merci
Arbres de plus de 30 m a 15 metres de ma limite
Résolubonjour j espere pouvoir trouver un réponse car je ne sais pas vers qui me tourner ma maman habite une maison ,a environ 15 metres de la limite sépar...
Bruits de perceuses horrible
Résolu/FerméBonjour, si je viens aujourd'hui c'est car je n'en peux plus. Je m'explique, ma voisine installée depuis quelques mois a commencé des travaux intensif...
Ronses le long d'un grillage
RésoluPropriétaire d'une parcelle de jardin, je désire procéder à l'enlèvement de mon grillage entourant cette parcelle mais, il est impossible de l'enlev...
Mur non mitoyen
RésoluBonjour, Ce muret a été construit avant l'achat du terrain par le voisin qui conteste cet emplacement et aucun bornage n'a été effectué. De ce fait...
Squat de terrain
RésoluBonjour, Nous sommes propriétaires d' un terrain constructible de 5000M2 laissés par nos parents décédés depuis 6 Ans. Ce terrain est squatté par u...
Hauteur de mes cheminées devenues hors norme suite à constructio
RésoluBonjour, Suite à nouvelle construction d'un immeuble contre ma maison agée de 50 ans, Mes cheminées fioul et insert bois se trouvent hors norme con...
Comment savoir si les arbres et le muret m'appartiennent ?
RésoluIl y a 10 ans j'ai acheté une maison de campagne avec un terrain non attenant. Celui-ci est bordé d'un muret et de frênes. D'un côté une petite route ...
Ma voisine m'insulte et menace mon chien.
RésoluBonjour à tous. Je souhaiterais partager avec vous une histoire qui me pose quelques soucis... J'habite une maison individuelle depuis février. J'y...
Vue mer obstruée par camping car
RésoluJ'ai acheté une maison vue mer en janvier 2007 en Bretagne. Proche de la maison il y avait un camping laissé à l'abandon. Mais en 2010 il a été rachet...
Limite séparative bornée
RésoluBonjour Je vais essayer de faire court! dur dur... Voila: il y a 10 ans j'ai fait borner mon terrain lors de son achat! jour J moi, les voisins et l...
Nuisance voisinage par des coqs
RésoluBonjour, Que faire contre les cries des coqs du voisin tous les matins à 5 heure nous sommes réveillé par nuisances Avec mes remerciements anti...
Mur de cloture
RésoluBonjour, J'aimerais savoir à qui appartient un vieux mur de clôture en pierre en très mauvais état en limite de ma propriété.Celui ci est construit ...
Ramasser des champignons
RésoluBonjour, un bois est face à ma fenêtre de cuisine. j'y allais depuis 25 ans, y trouvais beaucoup de champignons. l'un des propriétaire, mon plu...
Plantation
Résoluje désire planter un ou plusieurs sapins, quelle est la distance à respecter par rapport à la limite de mon terrain vers la route et le jardin d'un vo...
Les fondations de mon voisin sont sur ma propriété
RésoluBonjour, Je vous explique la situation, j'ai acheté un terrain d'une division parcellaire de 4 lots de 2000 m2 et ma maison sera prête en décembre. M...
Echange de terrains sous seing privé
RésoluMon fils a acheter une maison le 08 décembre 2014, et il souhaiterait procéder à un redressement de la limite de son terrain, car celle-ci est irrégul...
Maison cote à cote.
RésoluMon voisin peut il monter sur ma toiture pour peindre son mur. Doit il me demander mon autorisation et comment. Merci d'avance.
Problème de stationnement avec le voisinage
RésoluBonjour, Notre rue comporte de nombreuses maisons ayant chacune plusieurs voitures, le stationnement est donc très compliqué. Une de nos voisine o...
Droit de passage avec voisin ...
RésoluBonjour à tous ! Voila , nous sommes 3 , Moi en bas , le terrain a vendre du voisin juste au dessus du miens et au dessus du terrain en vente , l...
Voisinage droit de passage
RésoluMon voisin a crée un portail dans son mur non mitoyen et passe dans ma propriété qui n'était pas clôturée totalement. J'ai déposé une DP accordé par l...
Droit de préemption effectué suivi d'un refus d'achat
RésoluJ'ai passé un compromis de vente pour un terrain agricole. Le notaire a informé les propriétaires mitoyens de leur droit de préemption, ainsi que la S...
Parking de lotissement
Résolubonjour. pourriez vous me renseigner si il excite un règlement concernant le nombre de stationnements par rapport au nombre de logements dans un lotis...
Soumis à des bruits sans arrêt
RésoluBonjour, pouvez vous me dire si les entreprises qui viennent travailler à titre privé chez les voisins (lotissement) sont tenus de respecter des hor...
Enlèvement de bornes
RésoluQuand un bornage fait par un géomètre expert et que le procès verbal a été signé par les parties et que des bornes ont été enlevé par un voisin. Pouve...
Mon voisin ce gare devant ma barriere d'entrée, que fair
RésoluBonjour, mon voisin se gare devant ma barrière d'entrée , entravant l accès à mon domicile , que faire ?
Terrain et batiment
RésoluBonjour Je mets ma maison en vente et me pose deux questions il y a une parcelle enclavée dans mon terrain , sans autorisation de passage, que j...
Chien du matin
RésoluBonjour, le chien de notre voisin aboie a 7h30 pendant 3 ou 4 min.qui nous réveil aussi pendant les vacance. Que faire?
Répulsif à ultra son
RésoluBonjour, Quelle est la législation en vigueur en France pour l'utilisation de répulsif à ultra sons sur ma propriété pour éloigner : renard , chien ...
Droit de passage
RésoluBonjour, j'ai une maison et il y a un chemin entre moi et mon voisin se chemin et représenté sur le plan cadastral ma voiture doit normalement arrivé ...
Réception fréquente de courriers du voisin me demandant de taill
RésoluBonjour, Un voisin peut il envoyer un courrier (via protection juridique) à chaque fois que mes haies commencent tout juste à dépasser les 2 mètres? ...
Poulailler
Résolubonjour, j'habite dans un lotissement de maison pour senior en location .Mon voisin désire mettre des poules dans son jardin qui est mitoyen avec ...
Mon voisin a shooter dans mon chien
RésoluVoila je promene ma chienne de 7 ans en liberter a une distance de 10 m dans des zones pavillonaires ou la journer il n,y a pas de voiture et plusieur...
Construction de mon voisin d'une terrasse
RésoluMa demande : A sa construction, ma maison était isolée, (des anciennes photos font foi). Plus tard, une maison a été construite sous la mienne. et so...
Problème voisinage
RésoluBonjour, Voila cela fait maintenant plusieurs mois que nous habitons dans un batiment HLM au rez de chaussée. Un de nos voisins du dessus à un c...
Violation des règles d'urbanisme : quel recours ?
RésoluBonjour, nous sommes en conflit avec notre voisin qui est en train de construire une maison avec baies vitrées et grand balcon offrant une vue plongea...
Haie boccagère
RésoluBonjour, Pouvez-vous me dire à quelle distance doit-on planter une haie boccagère par rapport au grillage de notre voisin je vous remercie par avan...
Comment faire évacuer scooter dans hall d'immeuble?
RésoluBonsoir, Etant copropriétaire d'un studio dans un immeuble de 8 lots, lors d'une visite pour sa relocation, je me suis aperçue que le locataire du...
Trop de lumière ( canada )
RésoluBonjour, le voisin dispose d'un éclairage puissant en hauteur qui illumine ma cuisine dès la tombée du jour et ce durant toute la nuit, puis-je faire ...
Au sujet des thuyas.
RésoluBonjour, Je reviens vers vous sur ce sujet. En effet mon voisin .....alors que precedemment tout avait ete resolu ,reviens a la charge pour 4 cms ...
Stationnement sur le droit de passage
RésoluBonjour, bon jours je suis locataire pour accéder a mon logement j ai un droit de passage a pied ma voisine vient d achetée le studio a cote et qui ...
Voisins aigris
Résoluque faire lorsque les voisins n'arrêtent pas de chercher des querelles sans aucune raison fondée -
Odeur gênante de cannabis par mon voisin
Résolu/FerméBonjour, je suis locataire (en couple avec 2 enfants en bas âge) et habite au 4 ème étages. Il y a un couple avec un enfant qui habitent en dessous de...
Faire enregistrer un bornage a l'amiable au cadastre
RésoluBonjour, Je veux mettre un muret a la limite dans mon jardin et avec ma voisine nous avons scellé une borne mitoyenne séparative . cette borne se tr...
Stationnement interdit mais voiture qui stationne quand meme
RésoluBonjour, j habite un rdc car handicapée moteur sur une placette du village; il y a un panneau interdit aux non riverains plus deux panneaux d...
Bout terrain
Résolunous avons fait construire en 2013 dans un lotissement,. Notre voisin de l'époque a monter sa maison et fait un muret qui nous a dit etre en limite de...
Privation d'ensoleillement par chêne et tilleul chez le voisin
RésoluBonjour, Un chêne très vieux mais qui continue de pousser en hauteur ainsi qu, un tilleul nous privent totalement d'ensoleillement dans jardin et ma...
Droit de vue sur la propriété voisine
RésoluBonsoir, Pourriez vous m'aider s'il vous plait ? A et B sont voisins (voir photo). Le garage de B possède des fenetres "X" (propriété ac...
Enfants trop bruyants
RésoluBonjour , Depuis 2012 j'occupe mon appt , quand je suis arrivée j'avais déjà mes 5 enfants et j'attendais mon 6ème , depuis le début d l'année mon v...