Les discussions
Chantage video
RésoluBonjour, voila mon probleme come la plupart des gens,ki son sur cette discussion,jai rencontrer une fille sur un site,pui discuter sur msn,avec cam,me...
Reconnaissance de dettes
RésoluBonjour, Je souhaite prêter 1500 euros à une amie, n'étant pas dans la même ville je vais lui envoyer la reconnaissance pour qu'elle la signe et ...
Ouverture forcée d'huissier
RésoluBonjour, je viens de recevoir l'appel d'un huissier qui passera prochainement pour faire l'inventaire avant une saisie de meubles et si jamais je ...
Relation mineur/majeure
RésoluBonjour, J'ai bientôt 17 ans et cela fait 4mois que je suis avec mon homme qui en a 26. Le problème est que mes parents ne l'acceptent pas (ce que...
Plainte en diffamation
RésoluBonjour, Suite à une rupture, mon ex s'est mise avec un autre sans me le dire et en continuant à me parler. Elle a raconté à ses proches qui me conn...
Trouver une décision de justice
RésoluBonjour, quelqu'un peut m'aider à trouver cette décision: cour d'appel d'Angers n°06/631 du 24.10.2006 concernant deux courriers notifiés le mème...
Endettement
RésoluBonjour, j'ai contracter plusieurs credits a la consommations et je n'arrive plus a faire face De plus j'ai des retards de paiements de credit mai...
Convocation affaire vous concernant
RésoluBonjour, mon fils a recu une convocation deposee dans la boite a lettres (pour affaire vous concernant) pour dans un mois, à une adresse ou il n...
Affaire de scooter volé
RésoluBonjour, je me suis fait volé mon scooter il y'a deux semaines, c'est un spirit blanc. J'avais un doute sur trois personnes qui auraient pu me le vole...
Controleurs de tram
RésoluBonjour, J'ai quelques questions sur les modalités de control concernant les Tram. (Je vis à montpellier) Tout d'abord, à montpellier, les cont...
Je cherche un avocat honnête
Résolu/FerméBonjour, J'en suis à mon deuxième avocat : lui aussi s'est laissé acheter par la partie adverse. J'ai besoin de façon urgente d'un avocat qui veuill...
Parole fausse en mon encontre
RésoluBonjour, Voila je travail dans une association et j'ai eu une conversation avec mon directeur entre nous deux , et il a eu un jugement en mon enco...
Blague au téléphone légal ?
Résolu/FerméBonjour, Je voulais savoir si il été légal de faire des blague au téléphone en France ? Que je posterai sur youtube. Car il a beaucoup de Français...
Rappel à la loi
RésoluBonjour, Ma fille mineur à reçu un rappel à la loi, à signer, ce qui signifie qu'elle reconnait les faits (du moins je suppose), En fait elle s...
Question association loi 1901
RésoluBonjour, Je suis président d'une association loi 1901, et j'aurais quelques questions à propos de cette loi : Une association peut-elle exclure...
Saisie huissier sur compte banqauire
RésoluBonjour, il y deux ans jai eu un trop percu de la CPAM qui a enfait fait une erreur de traitement avec comme motif : Somme due a lemployeur. (365€) ...
Chantage webcam
RésoluBonjour, Comme un con je me suis fait piéger via chatroulette puis skype.(chaud avec une américaine) A un moment donné je me suis aperçu que qqchose...
Je reçoit des propos discriminatoires et coupde mon animateur
RésoluBonjour, je suis mineur,je suis atteint par des coups volontaire et ainsi que des propos discriminatoires par rapport à mon physique et tout cela es...
L'entrepreneur a été condamné a me payé mais n'ai pas solvable
RésoluBonjour, l'entrepreneur qui a fait mon pavillon a été condamné a me verser la somme de 88 mille € mais après sa liquidation judiciaire il sa vert qu...
Violences scolaires
RésoluBonjour, Mon fils de 7 ans à été victime de violence de la part de son professeur. Ce dernier a attrapé mon fils par les vêtements au col et l'a...
Conseil juridique
RésoluBonjour, je viens a ce jour car j'ai un confli avec mon employeur pour des indemnités journalières,se trouvant en mi temps thérapeutique pour une péri...
Incarcération
RésoluBonjour, J'ai un ami a qui est arrivé pal mal de problèmes et suite a plusieurs bagarres ( 3 exactement ) est en détentions pour une durée de 48 moi...
Probelme acose d'un blague
Résolu/FerméBonjour, voile je m'explique j'ai creer un faux-compte-facebook en prennant le nom et une photo de quelquin dans le but de m'amuser il a envoyer un me...
Vendre maison sous tutelle
RésoluBonjour, Peut-on vendre la maison d'une personne sous tutelle ayant la maladie d'Alzheimer. Merci et bien cordialement à vous.
Que peut constater un garde chasse
RésoluBonjour, Est ce qu un garde chasse particulier ou pas peut verbaliser un cueilleur de champignons dans une foret privée dont justement la cu...
Vol a l etalage
RésoluBonjour, la gendarmerie ou police peuvent ils venir au domicile du voleurquelques jours apres le vole ?
Demander à un huissier
RésoluBonjour, la partie adverse très solvable, a été condamnée à me verser 36 000 €, elle a l'information depuis 6 jours par son avocat, je n'ai rien to...
Permis de conduire
RésoluBonjour, comment peut 'on récupéré mes points sur mon permis de conduire ayant obtenu celui ci en l'an 1979 sachant que la loi sur les point est pas...
Implantation fausse de maison sur cadastre
RésoluBonjour, après avoir visualiser le cadastre de ma commune sur internet, il s'avère que la maison que je viens de faire construire y est mal positionné...
Amende et concours
RésoluBonjour, Je souhaite passer le concours de magistrat mais dans mon casier judiciaire numéro 1 figure une condamnation à une peine d'amende de cinqui...
Maison de retraite qui me poursuit pour non paiement
RésoluBonjour, Mon pere a 70ans et il est hautement diabetique de plus il ne sais pas se debrouillé seul pour faire la douche etc ( deux hanches foutu, u...
Calcul de dommages et interêts...
RésoluBonjour, Je dois calculer vu que je n 'ai pas d'avocat, ma demande de dommages et intérêts suite à un accident de voiture dont j'ai été victime. ...
Enceinte à 16 ans
Résolu/FerméBonjour, Bonjour à tous et à toutes; je suis enceinte, j'ai 16 ans et demi, j'aurais 17 ans quand j'accoucherais, je veux garder ce bébé et mon ...
Annulation adoption simple et succéssion
RésoluBonjour, Voilà ma situation j'ai retrouvé en 2001 mon père perdu de vue depuis de nombreuses années après un divorce difficile avec ma mère. Entre...
Garde enfant depart un parent outremer
RésoluBonjour, je suis une grand mere; ma fille souhaite partir s'installer Outremer avec sa petite fille de 3 ans;elle vit separee du pere qui a une droi...
Amande pour telephone au volant
Résolu/FerméBonjour, voila j'ai etait arreter hier pour telephone au volant chose que j'ai pas nier a la gendarmerie il mon dit que j'alait recevoir direct c...
Comprendre jugement de divorce?
RésoluBonjour, Pourriez-vous m'aider à comprendre les points dans ce jugement de divorce: -Sur les conséquences du divorce: Cette partie n'est pas enc...
Désaveu de paternité
RésoluBonjour, Il y a 25 ans j'ai adoptee avec mon mari de l'epoque trois bébés trisomiques. Mais il nous a abandonnée 5 ans apres. Bien qu'il ai payé ...
Hurlements des chiens de mon voisin
RésoluBonjour, je vis en maison dans une petite ville campagnarde de 2000 habitants environ , et mon voisin demeurant de l'autre côté de la route possède ...
Contestation d'un amende sncf
RésoluBonjour, voici mon problème : L'année dernière exactement le 26/07/2011 j'ai pris un train pour Trouville-Deauville munis de mon billet accompagné ...
Succéssion avec actif mais obséques impayés
RésoluBonjour,moi et mon frère avons hériter de notre père il y a deux ans,après que la notaire ai régler toutes les formalités,du moins on le pensait. ...
Le harcèlement moral
RésoluBonjour, L'ex-conjointe de mon mari nous harcèle depuis plus de 3 ans pour retirer les droits parentaux de mon mari puisqu'ils ont une petite fille ...
Qu'elle sont mes droits
RésoluBonjour, mon fils et ma belle fille me demande d'avoir le droit de garde sur leurs enfants etant dans incapacité de s'en occuper...leur fille agée d...
Retrouver et faire payer un locataire (décision de justice)
RésoluBonjour, J'ai loué ma maison à un couple en concubinage. Sur douze mois, je n'ai reçu que trois mois de loyer. Pour faire bref, le juge leur a fai...
Dette de 20 ans
RésoluBonjour, En 1993 ma banque m'a laissé faire un decouvert sans autorisation particuliere. J'ai vecu juqu'en 1999 a l'adresse postale ou etait domic...
Mon debiteur m'a paye en partie sa dette suite a un jugement
RésoluBonjour, comment lui faire paye le reste? le cdt de payer risque d'etre a ma charge..... a+ -- la vie est pleine d'interrogation...
Retirer une plainte ou comment?
RésoluBonjour, Je voulais savoir, je voudrais retirer ma plainte, seulement j'ai demenager du lieu ou j'ai fait ma plainte, ou dois je aller?on ma parler ...
Infos sur dossiers de justice
RésoluBonjour, Y a t-il moyen de connaître (ou de disposer) d'une liste des affaires en cours (ou ayant été jugées) au tribunal d'instance local et de leu...
Suis-je responsable des dettes du père de mon enfant mineur?
RésoluBonjour, Mon ex-compagnon vient déceder, la famille (mère,frère et belle-soeur ) ont pris soin de vider sont logement dont il était locataire et sel...