Dette huissier frais de scolarité école privé

Résolu
mickael. -  
Bonjour,

Alors voila je vous explique ma situation
Nous avions scolarisé Notre fille dans une école primaire PRIV2 de septembre 2009 a juin 2011.
Tous les mois il y avait des frais de scolarité et des frais de cantines, notre situation ne nous permettais pas de régler la totalité tous les mois.
J'abrège ...
Au final nous avion eu une facture sans détails de 1850 euros Pour des FRAIS DE SCOLARITÉ uniquement. hummmm déjà c est bizzare car après calcul c est impossible que les frais de scolarité y en es pour autant.
Brefff
Nous avons essayer de trouver un arrangement avec L'OGEC de l"école mais il ne voulait pas nous rencontrer
Donc un huissier de justice a ete saisie une décision du tribunal a ete ordonner en septembre 2001
Nous avons ete informer de cela en janvier 2012
Depuis cette date nous avons payer tout les mois 50e comme convenu avec huissier depuis le premier jour
mais entre temps plusieurs signification nous on ete délivrer et facturer.
Nous avons oublier le payement de novembre et voila que le 20 janvier 2013 le clerc du huissier nous emmène un papier de vente pour une mensualité oublier
Breffff
Il nous a gagé entre temps en mars 2012 notre vieille voiture qui ne coute a peine 300 euros en occaz
Mais voila les revenu de la famille sont 2 adulte 2 enfant, une aah et les allocation familiale.
nous ne somme pas imposable....
et il nous a deja mis plus de 800 euros de frais de procedure en 1 ans sans compter les frais d actes, et nous payons tous les moins, sauf un oublie.

A t il le droit de mettre autant de frais sur notre dos ?
Peux t il gagé autre chose maintenant que le pv de saisie es fait?
Et si il saisie la voiture qui ne remboursera de toute façon pas la créance, peux t il revenir apres ?

Merci d avance .

9 réponses

  1. mickael. Auteur
    si vous plait c est urgent
    1
    1. nemrod18
      Bonjour,

      Donc un huissier de justice a ete saisie une décision du tribunal a ete ordonner en septembre 2001
      Nous avons ete informer de cela en janvier 2012 ...

      ************************************************

      Vous avez du avoir une signification de ce jugement dans les 6 mois de sa date, sinon, il est caduque..

      Vous pouvez saisir le JEX, juge de l'exécution.
      0
      1. domdo76 Contributeur
        Bonsoir

        malheureusement pour vous, l'huissier est entièrement dans son droit.

        un jugement a eu lieu, et un échéancier a été fait avec l'huissier, vous n'avez pas respecté cet échéancier en ne payant pas le mois de novembre 2012, la procédure de saisie est normale.

        l'huissier a du faire à un moment la liste des biens à saisir, tous les éléments de cette liste peuvent etre saisi.

        faites un dossier de surendettement en urgence.

        Tous les mois il y avait des frais de scolarité et des frais de cantines, notre situation ne nous permettais pas de régler la totalité tous les mois.
        vous le saviez dès le départ ! pourquoi avoir mis votre enfant en école privée alors que vous ne pouviez pas payer ??


        Au final nous avion eu une facture sans détails de 1850 euros Pour des FRAIS DE SCOLARITÉ uniquement. hummmm déjà c est bizzare car après calcul c est impossible que les frais de scolarité y en es pour autant.
        Oh! que si c'est possible, chez nous l'école privée la moins chère est cette année pour le primaire a 1734 euros par mois cantine incluse.
        alors pour vos 2 années cela devrait etre beaucoup plus que cela !

        bonne soirée
        0
        1. mickael. Auteur
          Et sinon bah il a gagé la voiture c est tout une 205 de 1990 qui vaux plus rien, alors je suposse que meme si il la saisie sa ne lui suffira pas ?
          En tout cas maintenant il peux plus rien saisir sans passer par le juge ?
          0
          1. domdo76 Contributeur
            En tout cas maintenant il peux plus rien saisir sans passer par le juge ?

            Non, comme je vous l'ai dit plus haut, le jugement étant rendu, l'huissier a le droit de venir saisir et vendre tout ce qui peut l'être, absolument aucun besoin d'un autre jugement
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        3. mickael. Auteur
          Je tiens aussi a dire que nous ne CONTESTONS PAS LA DETTE
          Mais bien les frais de huissier
          0
          1. domdo76 Contributeur
            je ne suis pas trop au fait du détail des frais d'huissier, mais leurs frais sont réglementés, ills ne font pas ce qu'ils veulent à n'importe quel tarif.

            comme je vous l'ai dit, voyez pour un dossier de surendettement, d'autres aides possibles (RSA...).....je ne sais pas !!!!
            0
          2. mickael. Auteur
            RSA ,?
            Pour la saisie de tous les bien sans l avoir noter au préalable vous êtes sur ?
            0
          3. domdo76 Contributeur
            Bonjour

            RSA : vous pouvez faire une demande si vos revenus sont très bas.

            saisie des biens: l'huissier a déjà du venir une fois pour lister les biens pouvant etre saisi ?
            0
        4. mickael. Auteur
          Y a t il d autres avis ?
          0
          1. mickael. Auteur
            Personne pour répondre a mes questions, car je suis assez perdu la !
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            1. Liloux80
              Bonjour, demander conseille a votre avocat en lui expliquant clairement votre problème, ainsi il pourra surement vérifier si les frais 1734 sont exact, si il confirme que ceci est exacte faite vite un dossier banque de France.
              Ou vous pouvez également demander a votre huissier qui est en charge de ceci un décompte de la créance.

              Cordialement
              0
              1. mickael. Auteur
                Pardon je voulait dire en 2011. Nemrod18

                domdo76, je suis dessoler mais alors la c est du jamais vu !!!!
                1734 euros par mois pour une classe de maternel, alors la vraiment c'est impossible !!!!!
                ici les frais de scolarité s élève a 35 euros par mois sans la cantine pour du primaire + 50 euros de cantine

                Mais merci quand meme pour ta réponse.
                -1
                1. domdo76 Contributeur
                  petite erreur 1734 par an pour le primaire

                  en maternelle 1210 par an
                  0
                2. mickael. Auteur
                  Oui mais sa fait quand même cher !
                  car 145 euros pour du primaire c est enorme sans comter les vacance,
                  Brefff
                  0
                3. domdo76 Contributeur
                  et nous sommes quasiment la moins chère du coin

                  mais peut etre que les frais ne concerna pas la meme chose

                  ici, les frais demandés comprennent l'enseignement, la cantine, les sorties, les manuels de travail, seules quelques sorties exceptionnelles non prévues sont à rajouter
                  0
                4. mickael. Auteur
                  Oui après cela doit dépendre des régions !
                  Ah oui je tenait a préciser que le directeur de l école a insister pour qu on reste et il DISAIT que ce n etait pas grave si on ne payait pas tout
                  Nous somme parti de nous même de cette école sinon on aurai pu continuer jusque au cm2 , alors la facturessssss
                  0
                5. domdo76 Contributeur
                  non, cela ne dépend pas des régions mais des écoles, les tarifs d'une école privée sont libres.

                  le reste c'est votre façon d evoir les choses pas la mienne
                  0

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