Les discussions

jeanpoirotbi Justice

Loi et les éducateurs en centre d'éducation

 Résolu

Bonjour, Je souhaitais avoir des information et réponses Juridique dans le domaine de l'éducation, et l'éducateur. L'éducateur travaillant dans...

12 réponses Dernière réponse le 21 sept. 2012 par
fanchb29
ryadbouaroua Justice

Porter plainte ?

 Résolu

Bonjour, Cela fait bientôt 4 ans que je suis dans un centre d'hébergement d'urgence (Association Regain-STRASBOURG) J'ai été dans un centre col...

4 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
GrandCaribou
KUKULCAN Justice

Puis je me dagager d'une association

 Résolu

Bonjour, je suis une association sous la loi 1901 et je suis en collaboration avec d'autres professeur , le bail 3 6 9 que nous avons signé et au non ...

2 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
KUKULCAN
MAMICOT Justice

Jugement

 Résolu

Bonjour, COMBIEN DE DELAI POUR SIGNIFIER PAR HUISSIER UN JUGEMENT EN COUR D APPEL MERCI DE VOTRE REPONSE

3 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
MAMICOT
gribouiller Justice

Arrêter muncipale

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir dans le cas d'un probleme de voisinage suite a des nuisance du a un tracto_pelle le dimanche apres midi et sachant que l'a...

2 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
gribouiller
Dieu45000 Justice

Giffle

 Résolu

Bonjour, Il y a 2 semaines une filles a ete raconter a ma copine que je l'avait trompée alors qu'il ne c'est strictement rien passer entre elle e...

8 réponses Dernière réponse le 17 sept. 2012 par
sophiag
Xtremex12 Justice

Qu'est-ce que je risque comme peine ?

 Résolu

Bonjour, Que risque un homme de 32 ans ayant agressé un autre homme de 28 ans avec une batte de barre de fer, sachant que : - La victime a e...

13 réponses Dernière réponse le 16 sept. 2012 par
sophiag
MAYLIS Justice

Retrait de plainte mes droits

 Résolu/Fermé

Bonjour, je m'excuse je ne cherche pas à derranger ceux qui ont la gentillesse de répondre aux questions des gens dans la détresse ou qui ont besoin d...

Dernière réponse le 15 sept. 2012 par
fanchb29
lyyza Justice

Nombres d'heures minimum

 Résolu

Bonjour, j'ai raté mon examen de conduite et mon auto école m'avait déjà obligé à prendre 46h.Là pour me représenter elle affirme que l'on est obligé ...

8 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
nolastname
17ans Justice

Je veux vivre seule

 Résolu

Bonjour, jai 17 ans je me suis disputté avec ma famille et je veux partir de la maison mais je suis mineur donc je c'est pas si je part la police va r...

13 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
australe13
moss55 Justice

Vol chèque signer a blanc

 Résolu

Bonjour, j'ai signer un chèque a blanc que je remis dans une boite au lettre , mais ce dernier était volé et encaissé par une autre personne . j'ai ...

14 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
nemrod18
itachi95 Justice

Intrum justicia ...

 Résolu

Bonjour, J'ai résilié mon contrat avec Orange Mobile, et, je n'ai pas payé les frais de résiliations (222 €), et je ne les payerais pas. Avec...

4 réponses Dernière réponse le 12 sept. 2012 par
mpmp93
moiseulement Justice

Huissier de justice

 Résolu

Bonjour, je paie tous les mois la meme somme à l'huissier au bout de 12 mois il me demande de solder la dette. je ne peux pas solder la dette. ...

2 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
moiseulement
pat06100 Justice

Arnaque ou pas

 Résolu

Bonjour, j'ai eu un contact sur msn qui m'a donne ce msn centre.rcm@hotmail.fr me disant que c'etait un centre de recouvrement,donc j'envoie un mail...

3 réponses Dernière réponse le 11 sept. 2012 par
mpmp93
farore Justice

Loi sur la diffamation.

 Résolu

Bonjour, Nous sommes une association sportive loi 1901. Pour permettre à nos adhérents de mieux se fournir en matériel, nous souhaiterions réal...

4 réponses Dernière réponse le 8 sept. 2012 par
gerber1
nadine8888 Justice

Au sujet d'un bail

 Résolu

Bonjour, Quand on achète un appartement qui est loué jusqu'en 2014, y a-t-il une solution pour raccourcir la durée du bail ? Où dans quel cas peu...

1 réponse Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
Dalma
Napoline Justice

Coût d'une signification d'un jugement jaf

 Résolu

Bonjour, Je dois faire signifier le jugement JAF à l'autre parent. J'ai cru comprendre que le montant du coût de la signification était fixé par d...

3 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
Napoline
Fiolina Justice

Pension alimentaire

 Résolu

Bonsoir, j'ai un fils de16 ans et qui rentre en internat cette année. Le papa lui verse une pension alimentaire de 130.00£ mensuel. dernièrement i...

3 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
sophiag
moudj976 Justice

Droit a l'image pour mineur

 Résolu

Bonjour, Il y'a 3 ans nous faisiions une grillade au bord de la mer en famille pour l'anniversaire de notre fille. Un monsieur d'origine metropolit...

3 réponses Dernière réponse le 5 sept. 2012 par
moudj976
jessvish Justice

Retirer autorité parental en tant qu'adulte

 Résolu

Bonjour, Voila ma question est simple, je souhaiterai savoir s'il est possible en tant qu'adulte de retirer "l'autorité parentale" à son père biol...

6 réponses Dernière réponse le 3 sept. 2012 par
sophiag
uxorriby-579 Justice

[urgent]tel trouvé par terre risque plainte?

 Résolu/Fermé

Bonjour, hier soir je suis de sortit en boite et j'ai trouver un smartphone par terre je les ramassé l'ennuie c'est que je le tester avec ma cart...

Dernière réponse le 2 sept. 2012 par
sophiag
uxorriby-579 Justice

Smartphone trouve risque

 Résolu

Bonjour, hier soir j'etait de sortit en boite et j'ai trouver un smartphone par terre je les ramassé l'ennuie c'est que je le tester avec ma car...

2 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2012 par
sophiag
cobalt69 Justice

Honoraires d'avocat

 Résolu

Bonjour, Comment connaître, sans faire de provisions sur honoraires, le montant approximatif que j'aurais à lui régler à la clôture du dossier ? Mer...

2 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2012 par
cobalt69
cobalt69 Justice

Provision sur honoraires d' avocat

 Résolu

Bonjour, Je souhaite verser à mon avocat une avance sur honoraires de cinq cents euros, sachant que les dossiers vont durer dans le temps et qu'il n...

2 réponses Dernière réponse le 2 sept. 2012 par
cobalt69
noirode Justice

Pret d'argent sans reconnaissance de dette.

 Résolu/Fermé

Bonjour, j'ai preter une somme d'argent a un ami sans reconnaissance de dette en mai2011 de compte a compte dont j'ai les recipisser avec sommes e...

Dernière réponse le 1 sept. 2012 par
noirode
php4 Justice

Révocation de sursis abusif.....

 Résolu

Bonjour, je vais essayer de faire bref, mon fils a eu un sursis révoqué en 2009 (joint), sur lequel j'ai réagis bêtement en faisant appel sans nouvea...

8 réponses Dernière réponse le 31 août 2012 par
php4
Utilisateur anonyme Justice

Litige tcl

 Résolu

Bonjour, je suis abonnée TCL (Transport en Commun de Lyon), depuis 2008. Au mois d'août, j'inscris ma fille pour sa carte TCL avec mes coordonnées ba...

1 réponse Dernière réponse le 31 août 2012 par
GrandCaribou
ninshow Justice

"harcèlement" téléphonique

 Résolu

Bonsoir. Voila, j'ai 15 ans, et je subis une sorte d'harcèlement par sms.. Je reçois des messages insultants, menaçant depuis plusieurs semaines, et...

2 réponses Dernière réponse le 31 août 2012 par
ninshow
Dekoja Justice

Divorce

 Résolu

Bonjour, Comment divorcer à moindre frais et sans complications? Merci

3 réponses Dernière réponse le 28 août 2012 par
Dekoja
mackenlly Justice

Aide alimentaire et hergement

 Résolu

Bonjour, madame,monsieur, je vous ecris c'est a propos d un père qui est absent dans ma vie, j ai 38ans ,il nous a chasser chez lui moi et ma mère ...

7 réponses Dernière réponse le 28 août 2012 par
mackenlly
hankori Justice

Piegé sur msn

 Résolu/Fermé

Bonjour, moi j'ai eu ça aussi, il ma demander mon msn, tout en se faisant passer pour une femme qui se déshabille ect.. et de montrer mes parties a l...

Dernière réponse le 28 août 2012 par
nemrod18
Vdm Justice

Saisie mobilière

 Résolu

Bonjour, J ai reçu d un huissier un courrier m indiquant qu il était chargé de procéder à une saisie vente de notre mobilier. Cela fait suite à la p...

2 réponses Dernière réponse le 27 août 2012 par
Vdm
ninshow Justice

Menaces téléphoniques et/ou sur internet.

 Résolu

Bonsoir. Voila, j'ai 15 ans, et j'ai certains problèmes avec quelqu'un.. Suite à certains évènements, il est arrivé que mon ex "petite-amie" et son ...

27 réponses Dernière réponse le 26 août 2012 par
chiquefille
Kelly85 Justice

Menaces télephonique

 Résolu

Bonjour, mon conjoint a été menacé à plusieurs reprises et par la même personnes par télephone . La personne travaille dans la même entreprise de plo...

3 réponses Dernière réponse le 26 août 2012 par
ninshow
Mistis Justice

Prison, pension alimentaire ?

 Résolu

Bonjour, mes parents on divorcé en 2009, mais pour moi et ma soeur ils vivaient toujours ensemble, dans la même maison mais sans relation de couple, o...

8 réponses Dernière réponse le 25 août 2012 par
sophiag
breze18 Justice

Juriste

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir quel est le rôle d' un juriste (par exemple, en défence recours assistance juridique) A-t-il le pouvoir de faire exécu...

2 réponses Dernière réponse le 23 août 2012 par
breze18
breze18 Justice

Pouvoir d' éxécution

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir, quel est la fonction d' un juriste (par exemple, dans une assistance juridique dans une multirisque) A-t-il un pouvo...

1 réponse Dernière réponse le 23 août 2012 par
nemrod18
Monsieur Mécontent Justice

Porter plainte + remboursement

 Résolu

Bonjour, Je me suis inscrit sur un site de rencontre en ligne, car celui ci proposait 4 jours a l'essai pour 4 € et quelques, J'ai donc payé pour ce...

13 réponses Dernière réponse le 20 août 2012 par
Monsieur Mécontent
dragooon74 Justice

Main courante à mon encontre

 Résolu

Bonjour, Je fais appel à vous pour savoir si j'ai des raisons de vraiment m'inquiéter. J'ai reçu en début de soirée un email me notifiant qu'une ...

26 réponses Dernière réponse le 15 août 2012 par
fanchb29
donsuv Justice

Console à récupérer

 Résolu

Bonjour , je souhaiterais avoir une information avant d'aller voir la police National... Je vous explique ma situation : J'ai acheté il y à peu pr...

7 réponses Dernière réponse le 12 août 2012 par
bouby
maman1973 Justice

Separation defficile non marie 3 enfants

 Résolu

Bonjour, je voudrais s'avoir comment faire je suis maman de 3 enfants non marié je souhaite me separer du pere de mes enfants pour leur protection...

43 réponses Dernière réponse le 11 août 2012 par
maman1973
katy Justice

Assistante de vie de famille

 Résolu

Bonjour, Je ne pense pas que se soit l'endroit pour poster mon message, veuillez m'en excusez. J'ai une amie qui devait passer un examen oral deva...

1 réponse Dernière réponse le 11 août 2012 par
katy
Dieu45000 Justice

Peut on avoir un tee shirt floquer

 Résolu

Bonjour, Je vien de me faire faire un tee shirt sur mesure avec mon surnom a l'arriere et sur le devant j'ai fais mettre en gros : " Nique la poli...

25 réponses Dernière réponse le 8 août 2012 par
^^Marie^^
bridge 88 Justice

Lettre anonyme

 Résolu

Bonjour, je suis mariée a un maire j ai reçu une lettre anonyme m indiquant que mon mari me trompait il n y avait pas de menace je suis allée a la gen...

15 réponses Dernière réponse le 6 août 2012 par
bridge 88
enoline Justice

Avis de contravention

 Résolu

Bonjour, Suite a un contrôle de papier le 24 juillet 2012 l agent de police m annonce que j aurai du faire mon changement d adresse sur ma carte gri...

7 réponses Dernière réponse le 5 août 2012 par
enoline
zor Justice

Décision de justice

 Résolu

Bonjour, J'ai plaidé début mai devant un tribunal de proximité . Le juge m'a dit que sa décision serait prononcée fin juin. J'ai depuis écrit 4 fois...

3 réponses Dernière réponse le 4 août 2012 par
nemrod18
nat Justice

Huissier de justice pour arriérés pensions

 Résolu

Bonjour, j ai depuis le mois de juin dernier consulté un avocat pour saisir un huissier de justice afin de récuperer 6 mois de pensions alimentaire...

11 réponses Dernière réponse le 1 août 2012 par
nat
Caroline_91 Justice

15a, rdv tribunal pour enfants avec ma mère

 Résolu

Bonjour, Voilà je m'appelle Caroline, j'ai 15 ans, mon père m'a montré ce matin une lettre du tribunal pour enfants d'Evry qui nous donnent rendez-v...

2 réponses Dernière réponse le 1 août 2012 par
Caroline_91
steve83 Justice

Agression 30 jour d'itt...

 Résolu

Bonjour, il y a un mois je me suis fait agresser par un homme... j'ai pris un coup de poing au visage qui m'a mis ko avec perte de connaissance, une f...

7 réponses Dernière réponse le 31 juil. 2012 par
franzy75
ormoie1 Justice

Frais de justice non règlée

 Résolu

Bonjour, suite à une demande d'augmentation de loyer sur 6 ans le locataire à été déboutée et doit payer les frais de justice qu'il n'a pas règlée d...

5 réponses Dernière réponse le 27 juil. 2012 par
nemrod18
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