Don de chien
Bonjour, M'a petite amie m'a offert mon chien il y a 5 ans on C'est séparer et je sui parti avec mon chien Et maintene.t deux ans plus tard madame...
Bonjour, M'a petite amie m'a offert mon chien il y a 5 ans on C'est séparer et je sui parti avec mon chien Et maintene.t deux ans plus tard madame...
Bonjour, marier sous le regime de la communauté d'acquets , je veux acheter seule une maison avec mon argent personnel et donc que mon mari n'en ai pa...
Bonjour, à toutes et tous, Nous sommes en pleine succession et au bout de quelques mois on s 'est aperçu un peu fortuitement qu'une partie des bi...
Bonjour, je voudrait savoir comment on peut enlever des droit de péré quand celui ci ne l'es pas qu'il la reconnue quand elle avait 2ans passer et...
Bonjour, Mon père est décédé il y a un mois. Ma belle mère avec qui je ne m entend pas veut m écarter des démarches notariales.. Je voulais savoir...
Bonjour Mon père est dcd le 4 Mai. Demain nous évaluons la maison Mon frère me dit qu'il aimerai acheter la maison de papa. Et La louer es ce que je...
Bonjour, merci de me préciser à qui écrire pour donner suite à un contrat d'assurance vie dont je suis bénéficiaire à hauteur d'un montant déterminé....
Bonjour, Suite au décès de lmma Maman, je voudrais savoir si le testament qu'elle nous a laissé peut remettre en cause le bénéficiaire d'un contrat d...
Bonjour* Notre mère décédée il y a plus de 6 mois , avait loué la maison familiale a la suite du décès de notre père. Les loyers sont déposés dep...
bonjour, pour faire simple j aimerai racheter les part de l héritage d une de mes tantes. Donc, ma mere a 2 soeurs, et sa mere toujours vivantes, m...
Bonjour, Mon ex-conjoint vient de décéder. Il ne s'est pas remarié après notre divorce. Nous avions fait une donation entre époux mais une révocati...
Madame, Monsieur, J'apprends par notre père, M. ***, usufruitier des biens dont mes 3 frère et soeurs et moi même avons l'indivision, que les service...
Bonjour à tous, A son décès il y a 15 ans, notre père a donné l'usufruit de son logement principal à notre mère. Elle a 70 ans. Mon frère et moi a...
Bonjour, Ma mère va décédé doit je le signaler à mes deux soeurs à lors qu'elle ce sont jamais occuper de maman et prit des nouvelles.?
Bonjour, Jai eu en 1993 la nue propriété d une maison en ruines. J y ai investi 107 000 euros argent perso et prêts Suis je redevable d un loye...
Bonjour, Pourriez vous me dire a quoi je dois m'attendre a payer en frais de notaire pour la succession de ma mère, sachant que je suis fils unique;...
Bonjour, Quelle est la meilleure solution pour permettre à mon fils unique de garder la maison dans laquelle nous vivons tous les deux, qu'il retap...
Bonjour, Je me trouve dans le même cas, avec la même chambre et un notaire de Villeneuve sur Lot Ceci est un avis que je viens de trouver sur l...
Bonjour, A son décès, notre père a donné l'usufruit de son logement principal à notre mère. Elle a 70 ans. Mon frère et moi aurons-nous des frais ...
Bonjour à tous Je viens ici car je souhaite avoir des renseignements sur la propriété. Tout commence dans les années 1940 où mon arrière grand-m...
Bonjour, Je me pose plein de question avant rachat part de mon frère, donc j en pose plein sur le forum, donc, héritière, de la moitié de la maison ...
Bonjour, Notre maman âgée de 89 ans envisage de se rendre en maison de retraite. Nous sommes 5 enfants avec des revenus différents. Personnellemen...
Bonjour, Il y a 6 ans, le seul fils encore vivant et les 2 enfants (ma soeur et moi-même) du second, décédé, ont reçu une copie des conditions testa...
Bonjour, J'avais un associé célibataire non pascé qui vient de décédé, nous avons une SCI, son frère aîné a refusé la succession. Que doit-je faire.
Bonjour, combien vaut en 2017, une maison d une valeur de 152500 € en 2000, en vous remerciant
Bonjour , je voudrais savoir si en cas d'usufruit , le nu-propriétaire a le droit de louer l'appartement si l'usufruitier est soit en maison de retrai...
Bonjour, Mon père est décédé et nous venons de vendre un immeuble. L’option de ma mère choisie est : ¼ des biens en pleine propriété et ¾ en usu...
Bonjour, Mon père (Je suis sa seule fille) était marié avant ma naissance, et a fait une donation entre époux en 1978 pendant son mariage, puis à d...
Svp jaimerais savoir jai un fils de 18 ans et qui a un pere qui etait non reconnu sur son certificats de naissance et son pere ezt deceder dans la nui...
Bonjour, J'ai signé un compromis de vente il y un mois , sur lequel je dois vendre un terrain personnel avec une clause qui stipule que je dois don...
Bonjour, je suis propriétaire d'un bien dans la cadre d'une SCI . je souhaite vendre ce bien et mon fils est intéressé par celui ci. est il possible...
Bonjour, Je vais essayer de faire simple. Mes grands parents paternels avaient deux enfants, qui sont tous deux décédés avant leur propre parents...
Bonjour---ma question est très sérieuse, la sœur ainée de mon épouse veut lui donner gracieusement sa résidence secondaire, SVP es ce que cette donati...
Bonjour à tous, Mes parents voudraient faire une donation de 30.000 à mes enfants mineurs. On lit souvent la possibilité de faire un don avec aba...
Bjr, En 1998 mes parents ont donné à chaque enfant un bout de terrain mais il s'avère aujourd'hui que je ne souhaite plus garder ce terrain car je r...
Bonjour, Nous venons de conclure la vente d'un bien en indivision.L'un des vendeurs ne donne pas son "bon pour accord " à la répartition de la ven...
Bonsoir, On possède un bien immobilier ainsi qu'une très belle voiture qui coûte un certain prix. Nous avons trois enfants, que dois-je faire p...
Nous sommes cinq indivisaires et souhaitons vendre un bien immobilier évalué à 83900 euros sur l'acte de succession au décès de mon père en 2000 ; ma...
Bonjour, Plus moyen de comprendre un état de partage. La masse globale nette est partagée à parts égales entre les héritiers. Jusque là, je su...
Bonjour, Mon père est décédé en 2014 laissant une somme de 7.500€ pour moi et la même chose a mon frère et à ma soeur Je voudrais savoir si je peu...
Bonjour, La maison de mes parents est en vente. Mon père est décédé depuis plusieurs années. Nous sommes huit frères et soeurs. Je voudrai savoir si ...
Bonjour, Mon fils a l'usufruit de notre appartement, est-ce qu'il me srait possible SVP de savoir si après mon décès, il aura des impôts à payer. ...
Bonjour, J'ai 2 garcons d'un premier mariage et mon mari a une fille d'un premier mariage. Nous avosn acheté une maison il y a 2 ans,nous sommes ma...
Bonjour, mon pere est decede courant avril er un de mes frere avait la procuration sur le compte de mon pere et il a fait des retraits de 6000 a 7...
Bonjour, un de nos frères s'est installé au domicile de nos parents il y a maintenant 10 ans,en vivant entièrement sur leurs petites retraites;impos...
Bonjour, jusqu'a quel age peut on faire une donation à ses enfants avec exoneration merci
Bonjour, Mon père veuf m'annonce quà 83 ans et étiqueté Alzheimer ,il se remarie sous le régime de la communauté avec une femme de 20 ans sa cadette...
Bonjour SOURIS VERTE2 je ne peux lire votre réponse à ma question,le lien ne fonctionne pas;merci de me la renvoyer;
Bonjour, ma Grand Mère est décédée laissant comme heritage 2 maisons à ses 3 enfants. Mon Père est décédé quinze jours après elle Comment se pas...
j'ai vendue ma maison et je voulait fers une donation de 35000 euros a chacun de nos enfants,quel est la meilleur solution si je doit passe par un no...
Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.