Peut-on changer une donation

BRETON simone Messages postés 256 Date d'inscription lundi 25 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2023 - 1 nov. 2015 à 17:17
BRETON simone Messages postés 256 Date d'inscription lundi 25 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2023 - 4 nov. 2015 à 09:42
Bonjour,

en 2006 j'ai fait une donation en nue propriété avec usufruit de ma maison.
peut on rectifier pour des raisons personnelles cette donation en faisant un testament déposé auprès d'un notaire
je vous remercie de votre réponse
cordialement

1 réponse

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 272
Modifié par condorcet le 1/11/2015 à 17:34
peut on rectifier pour des raisons personnelles cette donation en faisant un testament
Quelle sorte de rectification souhaiteriez-vous apporter à l'acte de donation?
S'il s'agit de :
-la révoquer par testament, la réponse est négative.
-transmettre l'usufruit en votre possession, il convient alors de consentir donation une nouvelle fois sur ce droit conservé.
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BRETON simone Messages postés 256 Date d'inscription lundi 25 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2023
Modifié par BRETON simone le 3/11/2015 à 16:00
bonjour condorcet, merci de m'avoir répondu, j'ai fait donation en 2006 à mes 2 enfants à la demande de mon mari DCD en 2007 dont j'aivais divorcé en 2003 et que j'ai repris pour le soigner d'un cancer.
En 2009 j'ai fait la connaissance de mon compagnon actuel et mon fils n'a pas admis et m'a privé de mon premier petit fils de 11 ans à l'époque, entre temps un deuxième petit fils est né en 2009 que je ne connais pas à mon grand regret très dur pour moi, voilà pour quelle raison je vous ai posé cette question dernièrement car mon fils ne mérite pas que je lui laisse profiter de la moitié de mon bien, je lui ai déjà fait donation d'un terrain de 2000 m2 qu'il n'entretient même pas c'est moi à 70 ans qui m'en occupe afin qu'il ne devienne pas en friche c'était une donation de mon pauvre père,j'ai été opérée plusieurs fois au niveau des bras et des pieds avec immobilisation de plusieurs mois, mon fils n'est jamais venu me voir ni venu à mon domicile pour me porter du bois pour me chauffer, ou tout simplement me demander de mes nouvelles ou me demander si j'avais besoin de quoique ce soit, je vous ai raconté un peu ma vie mais je ne pouvais pas faire autrement afin que vous compreniez ma question. je sais j'aurais pu aller en tribunal afin d'avoir de temps en temps mes petits enfants mais je ne veux pas que mes pts enfants plus tard disent que je suis allée en justice afin de les voir voilà c'est tout, excusez moi, simplement de vous en parler cela m'a fait du bien,

Quand vous dites transmettre l'usufruit en votre procession, il convient alors de consentir une donation une nouvelle fois sur ce droit conservé " ce qui veut dire ?"
Merci
cordialement Simone
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 272 > BRETON simone Messages postés 256 Date d'inscription lundi 25 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2023
3 nov. 2015 à 16:27
consentir une donation une nouvelle fois sur ce droit conservé " ce qui veut dire ?"
Que l'usufruit conservé s'éteindra naturellement à votre décès pour rejoindre la nue-propriété en possession de votre fils mais que, pour des raisons qui vous appartiennent, vous voudriez le lui transmettre de votre vivant, il serait indispensable de le faire par un acte notarié, soit quelques frais en +.
Quant à votre intention première de révoquer cette donation consentie en 2006, cela supposerait d'engager une action en Justice contre votre fils, ce que vous ne souhaitez pas en raison de l'impact négatif que cette démarche occasionnerait au sein de votre famille.
Il est fréquent que celui ou celle s'installant auprès de l'un des parents à la suite d'un divorce ne soit pas accepté(e) par l'enfant.
Supportez pour l'instant, des jours meilleurs viendront.
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BRETON simone Messages postés 256 Date d'inscription lundi 25 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2023
4 nov. 2015 à 09:42
Je vous remercie Condorcet, comme vous dites le temps fera le reste, mais c'est maintenant que j'aurais aimé profiter de mes enfants et eux de leur grand mère enfin, mais je ne méritais pas cela surtout étant divorcé de mon mari l'avoir repris et l'avoir soigné pendant 2 ans 1/2 je l'ai assisté pendant toutes ses chimios à Paolicalmet, et le reste à la maison cela n'a pas été facile je ne regrette rien, si je n'avais pas été là c'est mon fils qui aurait du s'en occuper, c'est mieux ainsi. Voilà,
je vous remercie encore heureusement qu'il y a des personnes comme vous répondre à nos problèmes je vous félicite tous merci
cordialement
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