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Droits de chasse

Molette -  
 Marley -
Bonjour,
Pouvez vous me dire si le beau père est considéré comme latéral ou collatéral--,?
Je vous remercie

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 43403 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 415
 
???

Quel rapport entre un "droit de chasse" et le "beau-père" ?

0
Réponse 2 / 2
Marley
 
Certainement un droit au bail après décès..
0

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