Droits de chasse

Molette -  
Bonjour,
Pouvez vous me dire si le beau père est considéré comme latéral ou collatéral--,?
Je vous remercie

2 réponses

  1.  BmV Modérateur
    ???

    Quel rapport entre un "droit de chasse" et le "beau-père" ?

    0
    1. Marley
      Certainement un droit au bail après décès..
      0

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