Droits de chasse

Molette -  
 Marley -
Bonjour,
Pouvez vous me dire si le beau père est considéré comme latéral ou collatéral--,?
Je vous remercie

2 réponses

  1.
    BmV Messages postés 43652 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 606
     
    ???

    Quel rapport entre un "droit de chasse" et le "beau-père" ?

    0
  2. Marley
     
    Certainement un droit au bail après décès..
    0

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