Sujet Précédent Sujet Suivant

Obtention plans d'origine

Résolu
harmony94 Messages postés 25 Date d'inscription samedi 23 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2013 - Modifié par BmV le 23/09/2013 à 13:37
harmony94 Messages postés 25 Date d'inscription samedi 23 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2013 - 24 sept. 2013 à 10:20
Bonjour,
Suite à différents syndics , le dernier n'a pas les plans d'origine .
Ou s'adresser afin de les récupérer sachant que notre copropriété date de 1976
Merci de vos réponses
Bien cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 26562 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 3 octobre 2024 8 245
23 sept. 2013 à 14:32
Bonjour

Les plans devraient normalement se trouver dans les archives de la mairie (ou dans un autre lieu). Pour les avoir, il suffit de se rendre en mairie et, avec l'adresse de l'ensemble immobilier ainsi que le nom du promoteur, il suffira de consulter les registres dans lesquels figurent les références du dossier.

Cordialement,
0
Réponse 2 / 2
harmony94 Messages postés 25 Date d'inscription samedi 23 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2013 4
24 sept. 2013 à 10:20
Bonjour
Merci pour l'info , très bonne journée
Bien cordialement
0

Discussions similaires

contraintes géographiques des congès payés
sh -
BarbieTM -

3 réponses
Je voudrais savoir la valeur de cette piece datant de 1752
anonyme -
anonyme -

6 réponses
vitre teintée par le constructeur du véhicule
manu -
gt.55 -

6 réponses
Ou obtenir les plans d'une maison ?
cccile -
Elcerien -

5 réponses
Bruit nocturne comment remonter à la source ?
maggy42 -
Syl Aug -

13 réponses