Obtention plans d'origine
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harmony94
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Modifié par BmV le 23/09/2013 à 13:37
harmony94 Messages postés 25 Date d'inscription samedi 23 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2013 - 24 sept. 2013 à 10:20
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Josh Randall
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23 sept. 2013 à 14:32
23 sept. 2013 à 14:32
Bonjour
Les plans devraient normalement se trouver dans les archives de la mairie (ou dans un autre lieu). Pour les avoir, il suffit de se rendre en mairie et, avec l'adresse de l'ensemble immobilier ainsi que le nom du promoteur, il suffira de consulter les registres dans lesquels figurent les références du dossier.
Cordialement,
Les plans devraient normalement se trouver dans les archives de la mairie (ou dans un autre lieu). Pour les avoir, il suffit de se rendre en mairie et, avec l'adresse de l'ensemble immobilier ainsi que le nom du promoteur, il suffira de consulter les registres dans lesquels figurent les références du dossier.
Cordialement,
harmony94
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24 sept. 2013 à 10:20
24 sept. 2013 à 10:20
Bonjour
Merci pour l'info , très bonne journée
Bien cordialement
Merci pour l'info , très bonne journée
Bien cordialement