Modification declaration prealable
Ticat
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Ezr -
Ezr -
J ai eu le maire au telephone Aujourd'hui il veut absolument l espace vert convenu à la première déclaration préalable et me menace de démolir si j annule la première déclaration préalable et refait une autre pour modifier l espace vert je sais plus comment faire
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14 réponses
Bonjour à vous aussi,
Autant de politesse de votre part !!!
Merci, merci ça motive pour vous venir en aide.
Autant de politesse de votre part !!!
Merci, merci ça motive pour vous venir en aide.
Bonjour pourtant l architecte me la déconseille également elle doit appelé le maire samedi pour un éventuel accord mais je crois que ça va être dur je vois que tu à l air de connaître peut tu m aider
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Je vous explique:je suis propriétaire d un terrain en zone artisanale j ai déjà fait une déclaration préalable pour la construction de mon bureau avec un espace vert convenu mais pas réaliser car après construction du bureau l espace vert je conviens pas pour construire un autre local en déclaration préalable également et le maire me refuse donc la seconde déclaration car je n ai pas réaliser l'espace Vert
En effet, je comprends mieux la position du maire car tu souhaites réaliser une nouvelle construction alors que les travaux de la première déclaration préalable (DP) ne sont pas achevés et que tu souhaites construire sur un espace qui concerne ta première demande.
Par conséquent quoiqu'il arrive ta 1ère DP ne serait pas conforme au dossier déposé en mairie. Ça pose problème...
Par conséquent quoiqu'il arrive ta 1ère DP ne serait pas conforme au dossier déposé en mairie. Ça pose problème...
Pour moi la meilleure solution serait de faire annuler la déclaration préalable autorisée et de transformer le projet en demande de permis de construire ce qui permettrait d'inclure le deuxième projet
Le bâtiment en lui même il l accepte mais que si la totalité de l espace vert est faite selon la première déclaration préalable
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