1 seul Permis de construire : 1 Terrain 2 Maison

Question

Bonjour, 
Bonjour, 

Nous sommes en plein projet de construction sur un terrain qui appartient à ma famille qui fait 600m2 au total dont seulement la moitié constructible

Bien évidemment nous somme une fratrie de 2 et mes parents sont dna l’obligation de nous faire partager le terrain en 2 (ce qui est normal, pas de jaloux)

L’architecte nous a conseillé de déposer 1 seul permis de construire pour les 2 maisons qui seraient attenante (jardin séparé évidemment)

Par contre qu’en est-il si demain je veux revendre ma maison ? Un seul permis de construire aura été déclaré 

Merci de vos lumière

Ulpien1 · Accepted Answer

Bonjour
Je vous déconseille ce que vous propose l'architecte qui n'est autre qu'une copropriété horizontale.
Faites procéder à la division du terrain et ensuite construisez chacun sur votre propre terrain. Tout cela en prévision du futur dont on ne sait jamais ce qu'il sera. Tout cela évidemment si la configuration de la partie constructible le permet.

Josh Randall · Answer

Bonjour,

Par contre qu’en est-il si demain je veux revendre ma maison ? Un seul permis de construire aura été déclaré
Si pas de division, vous seriez tous les deux propriétaire du terrain et il y aurait copropriété, voire indivision. Une fois la division de terrain faite, cela ne posera aucun problème. 
Se rapprocher d'un géomètre pour la division du terrain et d'un notaire pour qu'il vous explique comment être chacun propriétaire de la partie du terrain où se situera la maison.

Et demander à votre architecte de déposer un permis de construire valant division

JiGéGé · Answer

Accessoirement: vous envisagez de construire deux maisons sur 300m² ??? 

Vous êtes sûr que ça va rentrer par rapport aux dispositions du PLU?
Vous avez consulté la mairie pour une première approche?
Demandé un C.U. opérationnel par exemple?

Josh Randall · Answer

Salut,

Tout sera histoire de conjonction d'hypothèses favorables
- si le PLU n'est pas trop contraint
- s'il y a absence de servitudes trop contraignantes
- s'il y a absence de risques avérés (PPRN/ PPRT...)
Ça devrait rentrer !! :-))

Il revient à l'architecte de pouvoir analyser et gérer ces éléments

Shinoa · Answer

Bonjour à tous et merci pour vos réponse

En effet l’emprise au sol ne sera pas enorme 60/70 m2 max 

Mais peu importe le terrain nous appartient, on économise déjà une nonne partir du budget initial


Donc j’ai contacté mon avocat entre-temps qui va se renseigner auprès de son collègue notaire, il pense que c’est possible 1 seul permis pour un grand bâtiment divisé en 2, il faudrait intervenir plus tard un géomètre pour la séparation du terrain

Je vous poste une photo « croquis » du plan et une photo aérienne (il y a un petit cabanon sur la gauche qui sera détruit)

http://image.noelshack.com/fichiers/2018/49/2/1543931819-3b6eb806-032b-4c9d-9cba-a12766fc0afd.jpeg


http://image.noelshack.com/fichiers/2018/49/2/1543931828-5dee2955-6261-4da4-a18e-db7a934ef3dc.jpeg

http://image.noelshack.com/fichiers/2018/49/2/1543932719-d40cd790-dcea-4a2b-9d01-3efe3717d04b.jpeg

Josh Randall · Answer

Ouh la...
Opération complexe pour l'entretien des espaces communes. Du coup je me demande s'il ne serait pas mieux de déposer un Permis d'Aménager. En effet, il s'agira de diviser le terrain en 3 lots à bâtir.

Et, sauf erreur, on sera malgré tout sous le régime de la copropriété horizontale en raison des espaces communs (stationnement et piscine)

Ulpien1 · Answer

Bonjour
Vous êtes libre de choisir cette option, mais je peux vous dire que si un jour vous avez besoin de vendre  suivant le projet que vous nous indiquez, vous aurez de très grandes difficultés à trouver un acquéreur. 
C""est bien plus difficile dans une copropriété à deux que pour un ensemble plus grand en raison des risques de blocage pour prendre les décisions si un seul ne suit pas.

1 seul Permis de construire : 1 Terrain 2 Maison

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