1 seul Permis de construire : 1 Terrain 2 Maison

Bonjour, en 2005 nous avons acquis une parcelle,
nous avons construit une maison et en 2011 nous avons construit une deuxiéme maison
sans avoir diviser le terrain!!!
aujourd'hui nous souhaitons vendre l'ancienne maison mais comme nous n'avons pas diviser le terrain pouver vous nous donner une solution(s)??? merci

Bonjour,
étant actuellement en succession, notre mère nous a laissez une grande maison sur un terrain d'un peu plus de 1000m², nous voudrions vendre touts sa en deux lots, d'un coté le terrain et de l'autre la maison, mais nous ne savons pas qu'elles sont les démarches a faire .
Pourriez-vous nous aidez ?
Merci d'avance !

Bonjour,

est il nécessaire de faire appel à un géomètre expert pour réaliser une division de parcelle
si oui, s'agissant d'une division simple, le géomètre doit il faire les mesures ou cela
peut il être réalisé sur plan sans bornage pour réduire les frais ?
merci
cordialement

Bonjour,

Le terrain à côté du notre a été vendu et les acquéreurs ont déposé un permis de construire pour la construction de "2 maisons en limite séparative".

Cela nous parait bizarre car le terrain ne fait que 870m² et le PLU indique que "En l'absence de réseau d'assainissement ou dans l'attente d'implantation de celui-ci, le permis de construire ne pourra être délivré que sur une unité foncière d'une superficie minimale de 900m² constructible".

Les 900m² sont-ils pas valable pour une seule construction seulement? Ca nous parait un peu facile de contourner cela en construisant 2 maisons sur un même terrain...

Merci d'avance

Bonjour,

Voilà, je souhaite faire d'importantes réparations dans ma maison dont je suis propriétaire.
Mais cette maison se trouve sur un terrain en indivision, je n'ai pas de titre de propriété et il est assez compliqué de trouver qui est réellement propriétaire de ce terrain.

Je tiens à préciser que j'ai hérité de cette maison en 1978 suite au décès de mon père donc cela fait plus de 50 ans que le terrain est occupé.

Donc puis-je effectuer les travaux sans titre de propriété ?

Merci d'avance pour vos réponses

Salutations.

Bonjour,

J'ai trouvé un terrain de 520 M2 avec un shon de 250 M2.
Je voudrais construire 3 maisons mitoyennes de 75M2 chaqune.
On m'a dit que je ne pouvais pas vendre les maisons séparement avant l'écoulement d'un délai de 10 ans.
En revanche c'est possible sans problème au bout des 10 ans de vendre les 3 maisons séparément après avoir fait les démarches avec un géomètre.
C'est vrai ?

Merci pour votre aide