Quelle taille de maison peut-on construire sur terrain agricole?
prune22
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Josh Randall Messages postés 17922 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17922 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, je suis éleveuse d’une centaine de vaches à viande et j’ai besoin de construire mon habitation à côté de la nurserie. Ayant encore plusieurs enfants logeant avec moi, j’aimerais connaître la taille maximale en mètres carrés autorisée pour la construction de ma maison . (Le terrrain agricole sur lequel est déjà construite la nurserie est à moi.)
Un grand merci d’avance pour votre réponse!
Bien cordialement,
Prune22
Un grand merci d’avance pour votre réponse!
Bien cordialement,
Prune22
2 réponses
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Bonjour
Je ne savais pas que la composition familiale pouvait entrer en ligne de compte dans la construction d'une habitation en zone agricole. Dans le cadre du PLU ou du Code de l'urbanisme cela n' a aucune incidence.
Quel texte réglementaire l'impose?
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la dérogation permettant de construire en zone agricole le prévoit explicitment pour "l'exploitant"
Des lors il me parait difficile de vouloir y loger d'autres membres de la familles qui aurait d'autres acitvité professionnelles
J'ai souvenir d'une jurisprudence ou un agriculteur voulait transformer un bâtiment d'exploitation en logement indépendant pour la famille de son fils et cela avait été rejeté -
Le PLU prévoit effectivement les règles pour la construction de l’habitation: donc pour mon terrain agricole, selon le PLU de ma commune, je peux construire jusqu’à 150m2 ou même 180m2 Max avec une annexe.
La composition de ma famille n’intervient donc pas, c’est à moi de gérer ces m2 autorisés pour y faire tenir ma famille.
Merci bcp pour vos interventions, Poisson92100 et Josh!
Bonne année...!!
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Des lors que la présence proche et constante de l'exploitant est nécessaire (et que vous exploitez depuis plus de deux ans) ont peut effectivement construire sur un terrain agricole- la superficie sera déterminé par le PLU local ou les règles de la mairie
Le logement visé est celui de l'exploitant donc pour moi vous pouvez soutenir avoir besoin de place pour vos enfants mineurs par contre si vous en avez qui sont majeur et travaillent ailleurs que sur l'exploitation c'est plus discutable
La législation juridique et financière évolue en permanence...