Colonne ordures menageres
ELODIE35350
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Nous sommes actuellement dans un lotissement en construction.
Nous venons d apprendre que nous n aurions pas de poubelles individuelles. Mais des colonnes semi-enterré a l entrée du lotissement.
Nous venons de regarder dans notre reglement du lotissement et dans les docuements fournit lors de notre achat de terrain..
Et à aucun endroit il n'est stipulé que nous n aurions pas de poubelles individuelles.
J aurai voulu savoir si le promoteur est dans l obligation de nous informer de cela à l achat ? Et donc de le stipulé sur nos documents d achat?
Ou alors le promoteur est dans son droit de faire
ce qu il veut en terme de collectes des poubelles?
Merci d avance de votre retour
Cdt
ELODIE
Nous sommes actuellement dans un lotissement en construction.
Nous venons d apprendre que nous n aurions pas de poubelles individuelles. Mais des colonnes semi-enterré a l entrée du lotissement.
Nous venons de regarder dans notre reglement du lotissement et dans les docuements fournit lors de notre achat de terrain..
Et à aucun endroit il n'est stipulé que nous n aurions pas de poubelles individuelles.
J aurai voulu savoir si le promoteur est dans l obligation de nous informer de cela à l achat ? Et donc de le stipulé sur nos documents d achat?
Ou alors le promoteur est dans son droit de faire
ce qu il veut en terme de collectes des poubelles?
Merci d avance de votre retour
Cdt
ELODIE
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3 réponses
Bonjour,
Ce n'est pas le promoteur qui décide de la méthode de collecte des ordures ménagères, mais la commune ou la communauté de communes chargée du service.
Trouvez-vous très décoratif une poubelle ou un container qui reste plusieurs jours devant votre maison ?
Sans oublier le risque de renversement en cas de vent violent, de dégâts aux véhicules ou aux personnes.
Ce n'est pas le promoteur qui décide de la méthode de collecte des ordures ménagères, mais la commune ou la communauté de communes chargée du service.
Trouvez-vous très décoratif une poubelle ou un container qui reste plusieurs jours devant votre maison ?
Sans oublier le risque de renversement en cas de vent violent, de dégâts aux véhicules ou aux personnes.
Bonjour,
"Et à aucun endroit il n'est stipulé que nous n aurions pas de poubelles individuelles. " mais j'imagine qu'a aucun endroit il est stipulé que vous n'auriez pas de colonne semi enterrée ?
Avoir une poubelle individuelle n'est pas un droit
"Et à aucun endroit il n'est stipulé que nous n aurions pas de poubelles individuelles. " mais j'imagine qu'a aucun endroit il est stipulé que vous n'auriez pas de colonne semi enterrée ?
Avoir une poubelle individuelle n'est pas un droit
Est-ce la même demande qu'ici ??
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8147081-collecte-des-poubelles
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8147081-collecte-des-poubelles
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Oui je trouve plus décorative une poubelle ranger dans une allée de maison.
Que des sacs de poubelles déposés sur le sol à coté des containers à l'entrée du lotissement... par des personnes non respectueuses des autres habitants...
Ce qui se passe actuellement durant les travaux....
Cdt,