Détecteur de Fumée obligatoire

-
Bonjour, Pourriez-vous me dire si l'installation des détecteurs de fumée doit être fournis, installés et obligatoire sur une nouvelle construction de maison?
Année de construction 2018
Constructeur Maison Famililiale
Vous remerciant grandement de votre réponse,
Afficher la suite 

Votre réponse

12 réponses

Meilleure réponse
Messages postés
18180
Date d'inscription
mercredi 18 avril 2007
Statut
Contributeur
Dernière intervention
12 avril 2019
5757
3
Merci
Y'a la loi, et l'assurance.

A ce que je sache, la loi concernant les détecteurs de fumée n'a jamais été appliquée (personne n'a jamais eu d'amendes, ne serait-ce que parce que la police n'a pas à rentrer chez vous pour vérifier).
(A plus forte raison si vous ne louez pas).

Par contre, il ne serait pas absurde qu'une assurance conditionne ses remboursements en cas de sinistre à la présence de ce détecteur. Et donc que peu importe que vous payiez tous les mois, vous ne serez pas remboursés en l'absence de ce détecteur.

Dire « Merci » 3

Heureux de vous avoir aidé ! Vous nous appréciez ? Donnez votre avis sur nous ! Evaluez Droit-Finances

droit-finances 19704 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

Commenter la réponse de dna.factory
Messages postés
2192
Date d'inscription
jeudi 18 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
1932
3
Merci
bonjour
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19950
lire à "déclaration à l'assurance..."
pour ma part je l'ai jeté car il m'a réveillé deux fois à 3 h du matin sans aucune raison....

Dire « Merci » 3

Heureux de vous avoir aidé ! Vous nous appréciez ? Donnez votre avis sur nous ! Evaluez Droit-Finances

droit-finances 19704 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

anemonedemer
Messages postés
13180
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
13 avril 2019
4715 -
et c'est ainsi qu'il y a eu des morts récemment...
jodelariege
Messages postés
2192
Date d'inscription
jeudi 18 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
1932 -
c'était quand même un incendie criminel et vous ne savez pas si il y avait ou pas de détecteurs de fumée dans chaque appartement ... si il y en avait cela n'a pas empêché les morts hélas!
je ne dis pas que cela peut être utile mais les assurances n'ont pas à tenir compte de la présence ou de l’absence de détecteur de fumée pour indemniser les victimes ....ce n'est pas moi qui le dit mais la loi.....
Commenter la réponse de jodelariege
Messages postés
9390
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
12 avril 2019
1948
2
Merci
Bonjour,

Je pense que nous sommes tous d'accord sur leur utilité...

Mais la question de Laure demande si c'est au constructeur de fournir ou au propriétaire d'acheter !

Perso, pour un machin à 10 balles qui concerne ma sécurité, je ne me pose pas la question.
Soit il y en a un et c'est bien, soit il n'y en a pas et j'en mets un...
C'est 0,005 % du prix de vente d'une maison à 200.000 € !

Oui, je sais : c'est une question de principe, il y en a marre de toujours devoir payer des trucs qu'on ne devrait pas avoir à payer.......

Cdt


Aide-toi, et j'essayerai de t'aider... si je peux !
Commenter la réponse de gt.55
Messages postés
13180
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
13 avril 2019
4715
1
Merci
Bonjour,
Un DAAF premier prix est à moins de 10 euros....
pas de quoi fouetter un chat ? (pauvre chat...)
Commenter la réponse de anemonedemer
Messages postés
71666
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 avril 2019
7937
1
Merci
"détecteurs de fumée doit être fournis, installés et obligatoire sur une nouvelle construction de maison? " : oui.

Dans le détail de la loi (Loi ALUR) : le propriétaire doit fournir et installer l'appareil

Si donc les détecteurs ("les", parce que dans une maison il en faut plusieurs) ne sont pas prévus dans le contrat de construction, le constructeur peut vous les installer, évidemment moyennant finances.

Voir ► https://www.anil.org/documentation-experte/analyses-juridiques-jurisprudence/analyses-juridiques/analyses-juridiques-2010/obligation-dinstaller-des-detecteurs-de-fumee-dans-les-logements/


--
Commenter la réponse de BmV
Messages postés
10772
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
4530
1
Merci
Bonjour,

Je vais ajouter mon grain de sel !....

Ce que dit la loi :

« Un arrêté conjoint des ministres chargés de la construction et de la sécurité civile fixe les modalités d'application du présent article.
« Art.R. 129-13.-La responsabilité de l'installation et de l'entretien du détecteur de fumée normalisé visé au R. 129-12 incombe à l'occupant du logement.


Donc pour répondre à votre question, il semblerait bien que ce soit à l'acheteur de la maison et non au constructeur d'installer ce détecteur

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023398099&categorieLien=id

Cdlt.
BmV
Messages postés
71666
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 avril 2019
7937 -
Certes.
Mais ça, c'était encore en 2011....

Entre temps, la loi ALUR du 24 mars 2014 a modifié cela....
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19950
Rochat1
Messages postés
10772
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
4530 > BmV
Messages postés
71666
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 avril 2019
-
Bonjour,

Effectivement, mais ça ne change rien à ma réponse !...... C'est toujours le propriétaire qui doit effectuer l'installation et non le constructeur.....c'était la question !...
BmV
Messages postés
71666
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 avril 2019
7937 > Rochat1
Messages postés
10772
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
-
Euuuuuuuuuuh ... oui.

Sauf que le constructeur d'une maison travaille sous les ordres et les honoraires du maître d'ouvrage, le propriétaire, qui donc peut soit installer les détecteurs une fois la construction achevée ou demander à son constructeur de les installer à ses frais pendant le chantier....
Rochat1
Messages postés
10772
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
4530 > BmV
Messages postés
71666
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 avril 2019
-
Vous ne capitulez jamais VOUS !.......
BmV
Messages postés
71666
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 avril 2019
7937 -
C'est toujours le propriétaire qui doit effectuer l'installation et non le constructeur : oui.
OK.
Bien sûr.
Évidemment.

Basiquement, oui, en effet, ce n'est pas la responsabilité brute/le devoir du constructeur, mais celle du proprio/occupant.

Donc si le devis n'inclut pas ces appareils, le proprio peut toujours demander à ce que le constructeur les rajoute avant la fin du chantier.
Commenter la réponse de Rochat1
Messages postés
1544
Date d'inscription
mercredi 30 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
4 avril 2019
505
0
Merci
Et surtout c 'est pour votre sécurité...
Commenter la réponse de coyote3317
Messages postés
2865
Date d'inscription
dimanche 21 mai 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
459
0
Merci
Quand il y a un début d'incendie ou seulement beaucoup de fumée c'est la première chose que regardent les pompiers.
Y a-t-il un détecteur de fumée? Fonctionne-t-il?
BmV
Messages postés
71666
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 avril 2019
7937 -
OK.
Et alors ?

S'il n'y a pas de détecteur, ils n'éteignent pas ?
bretecher
Messages postés
2865
Date d'inscription
dimanche 21 mai 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
459 > BmV
Messages postés
71666
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 avril 2019
-
Si ils interviennent et éteignent en précisant que les détecteurs sont obligatoires
BmV
Messages postés
71666
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
12 avril 2019
7937 > bretecher
Messages postés
2865
Date d'inscription
dimanche 21 mai 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
-
Après l'incendie, quand tout est cramé, c'est pas un peu tard pour rappeler la législation ?
anemonedemer
Messages postés
13180
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
13 avril 2019
4715 -
c'est la première chose que regardent les pompiers.
j'espère bien que non ! La première chose c'est d'éteindre le feu et de sauver les victimes !
Rochat1
Messages postés
10772
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
4530 -
Il faut rappeler que les détecteurs sont obligatoires mais aucune pénalité n'est prévue si absence de ce dispositif ! Même les assurances indemnisent avec ou sans détecteurs. Que penser de ces dispositions juridiques ?
Commenter la réponse de bretecher
Messages postés
2192
Date d'inscription
jeudi 18 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
1932
0
Merci
bonjour ; je suis tout à fait d'accord avec vous Rochat .... et je disais sensiblement la même chose le 21 mars:le détecteur est obligatoire mais il n'y a aucune sanction si il n'y en a pas et les assurances doivent rembourser en cas de feu même sans détecteur.......donc à quoi sert l'obligation,? cela sous entend que finalement ce n'est pas si grave que cela si il n'y a pas de détecteur puisque les assurances rembourseront quand même...
c'est comme si on disait qu'il est obligatoire de ne pas boire au volant mais même si vous buvez les assurances paieront quand même les dégâts et il n'y aura aucune sanction(amende et perte de points...).le caractère obligatoire dans ce cas là.....?
<<...les assurances rembourseront quand même... ) mais il y aura une franchise pour l'assuré.

Cordialement.
jodelariege
Messages postés
2192
Date d'inscription
jeudi 18 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
1932 -
bonsoir Paris:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32582
je n e lis rien concernant une franchise sur le texte ci dessus ....à "les assurances peuvent elles vous sanctionner..."
Bonsoir jodelariege,

pour l' assureur, c'était en référence à << L''article L.122-9 du Code des Assurances indique que l'assureur peut prévoir une baisse de la prime ou de la cotisation si un détecteur a été effectivement installé. A l'inverse, dans le cas contraire, il pourra appliquer une franchise en cas d'incendie.>>
jodelariege
Messages postés
2192
Date d'inscription
jeudi 18 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
1932 -
bonsoir
je lis bien que l'assurance peut minorer la prime ou la cotisation si il y a un détecteur de fumée mais je ne lis nulle par quelle pourra appliquer une franchise en cas d'incendie ...
pourriez vous nous mettre le lien exact s'il vous plait,?
serait-ce une erreur écrite sur le lien ? Merci.

https://www.immonot.com/.../Etes-vous-assure-en-cas-d-absence-de-detecteur-de-fum...
19 juin 2017 -
Commenter la réponse de jodelariege
Messages postés
2192
Date d'inscription
jeudi 18 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
1932
0
Merci
ok je suis d’accord ça peut sauver des vies ... mais pourquoi alors dire que c'est obligatoire si dans les faits il n'y a réellement aucune obligation ... c'est cela qui est curieux..
ne pas boire sauve aussi des vies et pour inciter les gens à ne pas boire on leur dit que si on boit on ne sera pas remboursé en cas d’accident et on aura une sanction importante...il y a aussi des contrôles par les forces de l'ordre...
pour le détecteur de fumée il aurait fallu dire que c'était obligatoire et qu' en cas d'incendie il n'y aurait pas d'indemnisation de l'assurance si pas de détecteur voire une amende/sanction...là ,rien .. curieux non?
anemonedemer
Messages postés
13180
Date d'inscription
mardi 21 février 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
13 avril 2019
4715 -
ce n'est pas le seul exemple d'incohérence dans nos lois. Ecrivez au député !
gt.55
Messages postés
9390
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
12 avril 2019
1948 -
Bonjour,

Les alcotests, le gilet réfléchissant et le triangle de présignalisation sont obligatoires dans les véhicules...
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19459
Un gendarme vous a déjà demandé de lui présenter ?
Par contre, le jour où vous avez un pépin et que vous êtes au bord de la route, vous avez intérêt à les avoir !

Cdt
Mric11235813
Messages postés
931
Date d'inscription
mardi 24 octobre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
29 mars 2019
237 -
Le rapprochement avec l'éthylotest est très juste dans la mesure où :
"L'absence d'éthylotest n'est pas sanctionné."
Commenter la réponse de jodelariege
Messages postés
2192
Date d'inscription
jeudi 18 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
1932
0
Merci
je suis d'accord :si je n'ai pas l'alcootest ,le gilet jaune le triangle de présignalisation et que je suis contrôlée je vais avoir une amende/sanction ...obligation=contrôle = sanction le cas échéant
la différence avec le détecteur de fumée est que si je ne l'ai pas (je ne parle pas de l'utilité ou pas ) il n'y a aucun contrôle ,aucune sanction..... donc ici obligation = aucun contrôle , aucune sanction le cas échéant: qu'a voulu faire le législateur? il y a quand même une bizarrerie non?
gt.55
Messages postés
9390
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
12 avril 2019
1948 > Pierrecastor
Messages postés
34015
Date d'inscription
mercredi 5 novembre 2003
Statut
Modérateur
Dernière intervention
11 avril 2019
-
Un texte qui date du temps de la royauté... pas sûr qu'il soit dans le code pénal !
Pierrecastor
Messages postés
34015
Date d'inscription
mercredi 5 novembre 2003
Statut
Modérateur
Dernière intervention
11 avril 2019
1536 > gt.55
Messages postés
9390
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
12 avril 2019
-
Donc il n'y a plus d'obligation à posséder une botte de foin, si ça n'est plus inscrit dans la loi. ;-p
Mric11235813
Messages postés
931
Date d'inscription
mardi 24 octobre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
29 mars 2019
237 -
""tout le monde doit avoir une botte de foin chez soi au cas où le roi passerait avec son cheval."
Problème : ces textes sont introuvables. "J'ai vu ces phrases mais je n'ai jamais retrouvé les références, les documents. Par exemple, je n'ai rien trouvé sur l'histoire des rails dans la réglementation SNCF. Je ne peux pas dire si ce sont des faits seulement répandus sur internet ou si c'est vrai", relève Paul de Vaublanc, juriste et auteur de Plage interdite aux éléphants et autres bizarreries du droit (éd. Bréal)."

source : https://www.francetvinfo.fr/france/pas-de-femme-en-pantalon-de-bisou-sur-les-rails-et-autres-lois-desuetes_85021.html

A priori une bonne vielle légende urbaine !!
gt.55
Messages postés
9390
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
12 avril 2019
1948 > Mric11235813
Messages postés
931
Date d'inscription
mardi 24 octobre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
29 mars 2019
-
Sans doute...
En attendant, ça fait bien sourire et ça détend un peu !
xplom
Messages postés
31942
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
681 -
bah, nous entre copain quand la sirène retenti , c'est que les les frites sont cuites, bien pratique ce truc...
Commenter la réponse de jodelariege
Messages postés
714
Date d'inscription
vendredi 30 novembre 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
29 mars 2019
83
0
Merci
Bon pour casser le mythe en réalité quand on regarde les commentaires sur la plupart des détecteurs de fumée vendus pas chers... Ils ne fonctionnent tout simplement pas correctement. Certains fonctionnent d'autres sonnent sans raison d'autres ne sonnent pas en présence de fumée...

La plupart des détecteurs ne sont donc pas fiables et avoir un détecteur pas fiable c'est même pire que ne pas en avoir, c'est penser qu'en cas de problème on sera averti par un boitier en plastique alors qu'en réalité non. Et je pense qu'il sera difficile de se retourner contre les constructeurs chinois en cas d'incendie.
jodelariege
Messages postés
2192
Date d'inscription
jeudi 18 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
12 avril 2019
1932 -
et c'est pour avoir été réveillée deux nuits d'affilée à 3 h du matin par mon détecteur sans aucune raison qu'il a fini à la cave....
Loic280
Messages postés
714
Date d'inscription
vendredi 30 novembre 2018
Statut
Membre
Dernière intervention
29 mars 2019
83 -
Je veux donc bien qu'on n'impose des détecteurs de fumée mais il faudrait contrôler la fabrication...
Commenter la réponse de Loic280
Dossier à la une