Achat terrain

- - Dernière réponse : Josh Randall
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19 mars 2019
- 7 mars 2019 à 17:19
Bonjours je voulais poser une question moi et mon conjoint nous somme sur le point d'acheter un terrain dit constructible mais non viabiliser nous avons fait une demande de cub qui a était refuser il n'est donc pas constructible ?
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Non il n'est pas constructible, et quelle est la raison du refus ?
Parce que justement le terrain n'est pas encore viabiliser donc forcément la demande de cub pour le projet de construire à était refuser mais à priori une fois l'achat fait et le terrain viabiliser le terrain sera belle est bien constructible d'après dire
Vous en penser quoi ?
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Bonjour

Non il n'est pas constructible

dd, tu ne peux pas être aussi affirmatif sur la constructibilité d'un terrain en te basant sur un CUb négatif !!
LE CUb dit si l'opération envisagée est faisable en fonction d'éléments qui entrent dans la compatibilité du PLU. Ce n'est pas parce qu'un CUb est négatif que le terrain est pour autant inconstructible.

 le terrain n'est pas encore viabiliser donc forcément la demande de cub pour le projet de construire à était refuser

Que dit exactement l'arrêté de refus qui a été notifié ?

Je voulais dire pour un novice quand achetant avec un Cub négatif que si il achète le terrain il ne pourras pas construire sa maison.

il faut savoir le pourquoi du refus, car même si il le viabilise, si il n'y as pas de bornes a incendie réglementaire à bonne distance, il y auras un refus aussi.
Josh Randall
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19 mars 2019
3715 > dd -
Je voulais dire pour un novice quand achetant avec un Cub négatif que si il achète le terrain il ne pourras pas construire sa maison. <

Pour quelqu'un qui ne connait rien à l'urbanisme, en effet cela pourrait le faire reculer mais, comme je l'ai dit plus haut un CUb négatif ne veut pas dire que l'acheteur ne pourra pas faire construire
Ginger52
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7 mars 2019
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Je vous envoie la page ou il est expliquer le refus merci pour vos réponse

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"le terrain sera belle est bien constructible d'après dire " : d'après les dires de QUI ????

En plus de la bonne question de JoshRandall ci-dessus : le terrain est situé dans quelle zone du PLU ?

--
Ginger52
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La mairie de la commune
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J'espère que vous arriverai à regarder la photo que je viens de mettre le terrain est en zone UD
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Eh bien demandez donc au maire de la commune, par écrit de préférence, de vous faire un courrier signé, précisant clairement et en toutes lettres que «le projet de construction d'une maison individuelle sur la parcelle section X N° Y sera autorisé par la commune qui délivrera le permis de construire à la première demande conforme aux règles du PLU dès que les réseaux d'eau, d'électricité et de lutte contre les incendies auront été amenés au droit de ladite parcelle.»

Juste pour voir ....

Les paroles s'envolent, les écrits....


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Donc en fait le refus serait motivé (de façon pas très claire) par l'absence de réseau d'eau potable e de réseau électrique, ou plutôt par l’absence de volonté de la commune de faire l'extension des réseaux manquants.
Ce qui peut s'entendre...
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