Achat terrain
Gin
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Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28165 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjours je voulais poser une question moi et mon conjoint nous somme sur le point d'acheter un terrain dit constructible mais non viabiliser nous avons fait une demande de cub qui a était refuser il n'est donc pas constructible ?
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6 réponses
Bonjour
dd, tu ne peux pas être aussi affirmatif sur la constructibilité d'un terrain en te basant sur un CUb négatif !!
LE CUb dit si l'opération envisagée est faisable en fonction d'éléments qui entrent dans la compatibilité du PLU. Ce n'est pas parce qu'un CUb est négatif que le terrain est pour autant inconstructible.
Que dit exactement l'arrêté de refus qui a été notifié ?
Non il n'est pas constructible
dd, tu ne peux pas être aussi affirmatif sur la constructibilité d'un terrain en te basant sur un CUb négatif !!
LE CUb dit si l'opération envisagée est faisable en fonction d'éléments qui entrent dans la compatibilité du PLU. Ce n'est pas parce qu'un CUb est négatif que le terrain est pour autant inconstructible.
le terrain n'est pas encore viabiliser donc forcément la demande de cub pour le projet de construire à était refuser
Que dit exactement l'arrêté de refus qui a été notifié ?
Je voulais dire pour un novice quand achetant avec un Cub négatif que si il achète le terrain il ne pourras pas construire sa maison. <
Pour quelqu'un qui ne connait rien à l'urbanisme, en effet cela pourrait le faire reculer mais, comme je l'ai dit plus haut un CUb négatif ne veut pas dire que l'acheteur ne pourra pas faire construire
"le terrain sera belle est bien constructible d'après dire " : d'après les dires de QUI ????
En plus de la bonne question de JoshRandall ci-dessus : le terrain est situé dans quelle zone du PLU ?
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En plus de la bonne question de JoshRandall ci-dessus : le terrain est situé dans quelle zone du PLU ?
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Eh bien demandez donc au maire de la commune, par écrit de préférence, de vous faire un courrier signé, précisant clairement et en toutes lettres que «le projet de construction d'une maison individuelle sur la parcelle section X N° Y sera autorisé par la commune qui délivrera le permis de construire à la première demande conforme aux règles du PLU dès que les réseaux d'eau, d'électricité et de lutte contre les incendies auront été amenés au droit de ladite parcelle.»
Juste pour voir ....
Les paroles s'envolent, les écrits....
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