Obligation pour un éditeur de logiciel de fournir une notice ?
Bonjour, Nous avons commandé, reçu et installé un logiciel de caisse pour notre petite boutique. Le vendeur, qui est aussi l'éditeur, ne veut pas...
Bonjour, Nous avons commandé, reçu et installé un logiciel de caisse pour notre petite boutique. Le vendeur, qui est aussi l'éditeur, ne veut pas...
Bonjour tout le monde ! Alors voilà n'étant pas un GRAND voyageur, une question me tracasse. Pourquoi, oui pourquoi s'enregistrer sur Internet a...
Bonjour, quelle est le délai pour une facture dont le chèque n'a pas été encaissé après les un an et un jour du fait qu'il était déposé comme caution....
Je cherche un texte de loi concernant les delais de réractation legal d'un contrat d'assurance sogessur sur les garantie des accidents de la vie merci
Bonjour , voilà ma situation. J'ai été locataire 4 ans dans un appartement ou je consommais le gaz. Mon proprio m'avait dis lors de la visite de l...
J'ai reçu un livre (22x14x2 cm) par la Poste française et expédié de Marseille pour 2.2 Eu ($3.00). Le même livre livré à Sherbrooke de Québec par Po...
Bonjour, je veux constructuire une maison 200m2 j aimerai savoir le cout totale de maconnerie ,le finition,la structure
Bonjour, J aimerai signaler le site Leaderparfum qui est une vraie arnaque. J ai commandé le 18 fevrier pour 573 euros sur ce site, qui annonce une l...
Bonjour, Bonjour, moi je viens d'avoir un pb en supermarché et j'en suis encore toute retournée, je vous explique je suis au rayon des maquillages a...
Bonjour j es fait une commande il y a kelke jour d yne paire de jordane et ke je n es c est toujours pas di le colis est bien parti du vendeur s apela...
Bonjour, j'ai accepté une offre de -5 euros sur ma facture le 12 mai 2012 par téléphone, et j'ai resilié mon contrat Sfr pour free en décembre 2012,...
Bonjour, un organisme de payement me retire mensuellement 79.20€ sans mon accord. j'ai lu que la reconduction d'un prélèvement sur internet n"ais ...
Bonjour, J'ai passé commande (n° 95245527) le 18/02/2013 pour des ENCEINTES SP-HF1201A NOIR 30 WATT RMS. Très bon rapport qualité/prix. Sans dout...
Je reviens à notre conversation du 25.03.13. Le 26 mars j'avais renvoyé une 2ème lettre avec AR. Jusqu'à ce jour je n'ai pas reçu le retour de l'AR....
Bonjour, Quequ un peut m aider sfr a fait appel a un huissier de Dunkerque pour un somme de 538e12 ,1ans apres sans explication sur le document .je...
Bonjour, n'étant pas du tout au courant de l'aspect juridique que peut prendre ma situation, j'ai besoin de quelques renseignements. Un hôtel...
Bonjour, Pour apporter une réponse a tous ceux qui se posent la question de savoir si c'est légal pour une société telle FIA NET-CERTISSIM de demand...
Bonjour, je vous expose mon problème brievement: en 2009, j'ai passé 3 mois a l'etranger, j'ai utilisé mon tel à l'etranger. j'ai payé mes factu...
Bonjour, Nous avons signé un devis et versé un acompte du 1/3 de la somme totale(2500€) pour réalisation fin Fevrier.Nous avons voulu savoir ou en ...
Bonjour, Je me pose une question: pourquoi les supermarchés ne donnent-ils pas la nourriture qui arrive à date de péremption? Dans mon supermarché, ...
Bonjour a tous , vis messages date un petit peu mais j ai besoin d aide. Depuis maintenant 8 mois j ai aménagé dans un nouvelle appartement . J ai ...
bonjour je voudrais savoir quand on vole dans un magasin et quon se fais attraper si on ai obliger de paye les objet voler meme si il son en etat dans...
Bonjour, J'ai effectué via internet la commande d'une prestation : billets d'entrée + réservation hôtel pour un week-end de septembre. Date de réserv...
Bonjour J ai reçu un devis pour la réparation de la porte de garage qui a été fracassée lors du vol du vélo. J ai accepté le devis de 367 euro pour: ...
Bonjour, nous avons été contacté par tel pour avoir gagné un lot important ( camescope et MP3) à venir rechercher dans un magasin qui venait d'ouvrir ...
Bonjour, Je viens justement de recevoir (il y a 2 mois) un lettre de rappel avec majoration à 375€, pour un feu rouge grillé, je connais juste la ...
Bonjour, Le problème que nous rencontrons met encore une fois en scène un cuisiniste. En effet, nous avons signé l'an passé une cuisine avec paieme...
Bonjour, Je vous explique mon cas: Fin Août 2012, mon Yamaha xmax 125cm3 tombe en panne. Mon garagiste habituel est fermé pour les vacances et ...
bonjour a tous ! donc voila je vous explique mon cas j'ai décidé de changer de fournisseur d'électricité, j'était chez edf je suis parti chez gdf. ...
Bonjour , j'avais fait un achat sur c discount au mois de juin dernier avec un paiement en 3 fois. J'ai perdu mon emploi et je n'ai pas pu payer la s...
Bonjour, J'ai fait une commande à FASHION SHOPPING (FS) en février 2012 pour une somme de 83 euros et quand j'ai eu le bonheur de recevoir mon colis...
bonsoir voila mon probleme je viens de recevoir un courrier service de Benton -Piercy A MAGNY EN VEXIN qui me reclame une somme de 718 euros d'une...
je vous demande de m'aider à me faire rembourse un ordinnateur que j'ai paye et que le vendeur ne m'a pas envoye merci d'avance
Bonjour, Voilà le cousin de mon mari est venu à la maison, s'est assis sur le canapé et il n'avait pas fait gaffe il avait un stylo encre dans sa poc...
bonsoir, voilà je vais déménager, actuellement j'avais un contrat avec GDF pour ma chaudière au gaz, je l'ai ai appelé pour résilier pour la fin de...
Bonjour, Comme beaucoup de gens, je change régulièrement les ressorts de mes volets roulants VELUX (j'ai 8 VELUX ...). A chaque le SAV met 6 mois à in...
Bonjour, Ma fille qui est en conduite accompagnee vient de rater son permis, pouvez vous me dire combien de tempsdoit elle attendre pour le repasser...
bonjour, j'ai vendu mon -mobil-home au propriétaire du terrain. situé à Saint brévin les pins en loire atlantique. (Il ne m'a pas laissé le choix) et ...
Bonjour, Mon coloc vient de m'avertir d'un facture EDF sur 6 mois (9/2012 - 2/2013), qui reclame un montant de 721,4e (ca m'a choque) alors que to...
Bonjour, J'ai pris en location un dépot de 50m3 pour un usage privée. Dans un coin du dépot, il y a un compteur ancienne génération (boite bleue,...
J'ai acheté des produits il y a 5 jours dans un centre Leclerc. Je vois sur leur charte que les produits peuvent être échangés en tickets Leclerc ...
Bonjour, quel est le cout pour neutraliser et en option enlever une cuve fuel enteree. la dalle qui est autiur sera deja cassée merci
Bonjour, Notre association organise des vides greniers mais cette année nous voulons autoriser des marchands ambulants (pizza , frites , kebab , bois...
Bonjour a tous , Mon probleme est que j'ai reinstaller Windows7 et puis apres ca il me dit le programme d'installation demarre les services ...J'att...
j ' ai arreter ma ligne internet telephone chez et j 'ai recu une facture de frais pour arret de 565€ comme j ' ai avais mis arret sur prev il ...
Bonjour, Je viens ici poser ma question car personne ne peux me fournir de réponse avec texte de loi à l'appui. Je vous expose donc mon cas : J'ai...
bonjour, nous avons acheté une cuisine schmidt, pour cela une commerciale est venue à notre domicile pour prendre qqes cotes, notamment afin d'ntégre...
Bonjour, J'ai vendu à un autre particulier, un mobilhome ( sur un camping ) il y a un mois, pour un montant de 12 000 euros. Je pensais que ce mob...
Bonjour, J'ai achete deux tickets pour une piece de theatre a mes parents pour Noel, via ticketnet. En janvier ticketnet m'a prevenu que la piece a...
Bonjour, Je souhaite trouver l'article de loi concernant un prix affiché sur le site La Redoute, en effet j'ai commandé un aspirateur robot affich...
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