Le droit de déposer sacs et escabeau ?

Maison -  
BmV Messages postés 49623 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Une partie de mur extérieur de garage fait partie d'une copropriété.
Ma voisine a t'elle le droit de déposer sacs de terraux et escabeau ?
Merci pour votre réponse
Bien à vous

5 réponses

  1. xplom Messages postés 13834 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 066
     
    bonjour
    donc ça concerne la ville, pas vous...

    2
  2. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Quelle est VOTRE vraie préoccupation ?
    Que ces sacs, outils et accessoires soient entreposés (temporairement/toute la journée ?) à cet endroit ?
    Que ces sacs, outils et accessoires soient entreposés contre le mur de la copropriété au risque de provoquer des dégradations ?
    Que ces sacs, outils et accessoires soient entreposés à cet endroit et soient source de risques à la personne ou plus généralement de danger ?

    Parce que hormis les considérations de voirie publique qui concernent essentiellement la commune (comme très justement exprimé précédemment), il est compliqué de vous donner une réponse argumentée.

    1
  3. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 348
     
    Bonjour

    Ma voisine a t'elle le droit de déposer sacs de terraux et escabeau ? 

    A priori, oui. reste à savoir le "où" qui doit vous embêter
    0
  4. Maison
     
    Ok. C'est quant même sur la place qui appartient à la ville.
    0
  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. BmV Messages postés 49623 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 599
     
    Si ça appartient à la ville, cela ne vous concerne pas.
    Tout le monde, vous aussi, a le droit de poser temporairement des objets sur le domaine public tant qu'il n'y a pas gêne pour les usagers pendant trop longtemps.

    Si vous trouvez que la voisine exagère ou que cela vous cause un préjudice direct, alertez la police municipale.
    0