Investigation requise dans le cadre d'un bornage
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BarabaraBara
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BmV Messages postés 98497 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98497 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je repose une question qui a été effacée aussitôt sans qu'on m'en communique la raison. J'ai juste reçu un lien pointant vers une page qui n'existe plus.
QUESTION : Quelle est l'étendue des recherches qu'un géomètre doit effectuer lorsqu'il effectue un bornage ? Est-il suffisant de consulter le site Géofoncier ?
SVP : ne pas effacer cette question sans m'envoyer un mail utilisable d'explication.
Cordialement.
B.
Je repose une question qui a été effacée aussitôt sans qu'on m'en communique la raison. J'ai juste reçu un lien pointant vers une page qui n'existe plus.
QUESTION : Quelle est l'étendue des recherches qu'un géomètre doit effectuer lorsqu'il effectue un bornage ? Est-il suffisant de consulter le site Géofoncier ?
SVP : ne pas effacer cette question sans m'envoyer un mail utilisable d'explication.
Cordialement.
B.
A voir également:
- Investigation requise dans le cadre d'un bornage
- Requise def - Guide
- Rtt cadre - Guide
- Bornage terrain cadastre - Forum Voisinage
- Cadre 39h ✓ - Forum contrat de travail
- Tolérance bornage terrain - Forum Immobilier
1 réponse
!
Votre question a été traitée déjà
ici ► https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8824164-deux-bornes-enterrees-sans-reference
Mais comme entretemps vous avez changé de pseudo.....
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La législation juridique et financière évolue en permanence...