Plainte sur fumées gênantes

Question

Bonjour,
Ayant depuis 2017 un bain nordique dans mon jardin dans lequel l'eau est chauffée à 40'C a l'aide d'une chaudière à bois effet relaxant , mon voisin se plaint du désagrément des fumées , j'ai même eu droit à la visite de la gendarmerie
Le bain est placé à plus de 8 m de chez lui  mais je ne maîtrise pas la direction du vent .
As t il le droit de porter plaintes et de m interdire l utilisation 
Merci de votre aide car je ne trouve rien en terme de loi ou d'arrêté
Lc

Lecture · Accepted Answer

Non  on ne peut pas faire ce qu'on veut chez soi à partir du moment ou il y a une gêne pour les autres
Pour ce genre d'installation, prévoyez une maison hors lotissement, sans voisin, avec au moins  1500m2 de jardin
Et la effectivement, vous ferez ce que vous voudrez

BmV · Answer

Il a le droit de se plaindre.
Mais encore faut-il qu'il apporte la preuve concrète que soit vous êtes hors la loi soit qu'il subit un préjudice.

Ça semble compliqué....

Et sinon : que vous ont dit les gendarmes ?

xplom · Answer

bonsoir
votre cheminée est aux normes ? (hauteur)

Lc · Answer

Oui hauteur depuis le sol 4 m 
C'est un bain nordique et il n'y a pas de règles comme pour une cheminée

xplom · Answer

j'en suis là
https://inhottub.be/what-is-hot-tub/
c'est ce truc ?

Lc · Answer

Oui c'est exactement cela

xplom · Answer

Selon l’article 5.4.7 du DTU 24.1 P1 concernant les travaux de fumisterie, le débouché du conduit de fumée doit être situé à 0,40 m au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres. Concernant les toitures-terrasses ou les toits en pente inférieure à 15°, ces orifices doivent être situés à 1,20 mètre au moins au-dessus du point de sortie de la toiture et à 1 mètre au moins au-dessus de l’acrotère lorsque celui-ci a plus de 0,20 mètre de hauteur. 

c'est pas ma science mais un copié/collé

Josh Randall · Answer

Salut à tous

Le DTU cité semble concerner des appareil installés dans des bâtiments et dont les conduits peuvent être intérieurs ou extérieurs.

Si on appliquait l'article 5.4.7 alors nous serions obligés de créer des conduits de cheminée pour des barbecue respectant ces règles de hauteur et de distance. Règles qui semblent plutôt concerner l'installation de conduits en toiture d'un bâtiment.

On peut imaginer que le trouble de voisinage pourrait être caractérisé au même tire que pour un barbecue en raison d'une utilisation fréquente et de longue durée
https://www.arc-lr.fr/barbecue-et-voisinage-nuisances-olfactives
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1176

Lc · Answer

Merci de vos réponses
Il n'y a pas réellement de réponses à mon problème sauf si on se colle à l'article des barbecues mais dans l'odeur de bouffe.
On ne peut même plus faire ce que l'on veut chez soi et d'autant plus que nous allumons le bain que le vendredi soir là où cela fume un peu plus pour le laisser en veille tout le weekend et en profiter .
Encore merci a tous

BmV · Answer

" Les gendarmes nous ont demandé de éteindre la chaudière  " : sur la base de quel texte/règlement/loi/norme/ordonnance émettent-ils cette injonction ?

" d éviter d incommoder les voisins  " : si les voisins sont incommodés, qu'ils aient les c...ourage d'enclencher la procédure habituelle demande verbale-recommandé-conciliateur-tribunal en apportant la preuve matérielle qu'ils sont vraiment gênés et demandent au juge de vous condamner.
Les gendarmes ne sont pas juges.

Lc · Answer

Oui complètement raison avec vous
Du zèle de la par des gendarmes et mon cher voisin n'a pas de q....... C'est pourquoi il a fait déplacer les gendarmes.
Merci de vos réponses 
Lc

DG · Answer

bonjour


j ai le même problème avec mon bain nordique et pas de legislation spécifique pour ce type bien. Pour ma part le temps de chauffe dure environ 30 mn (bien moins qu'un BBQ)  D'après les textes que j ai pu lire cela ne constitue pas un trouble anormal de voisinage. Ma voisine m'a envoyé un recommandé avec la législation pour les cheminée mais qui n'est pas adapté au bain. Par esprit d'apaisement j ai recommandé 2 m de tube pour surélever le conduit. je vais lui répondre en ce sens par courrier recommandé. je précise que sa maison est a plus de 8 m de mon spa seul son garage independant est a moins de 8m. si vous pouvez me tenir informer de l'avancer de votre situation, je ferais de même
merci

Lc · Answer

Merci de votre retour nous voyons avec le fournisseur de bain pour adapter une pompe à chaleur avec filtration cout 1700 euros
A suivre

DG · Answer

bonjour   j ai donc decallé mon bain de 1 m du mur mitoyen qui dois être a 3 m selon la legislation. J ai ajouté 2 m de tuyaux de cheminée pour etre au 40 cm au dessus de son bâtiment le plus proche ( le garage, sa maison etant a plus de 8 m)  en moyenne je met 30 mn pour remettre en temperature mon bain ( je possede une cloche pour le couvrir ce qui garde bien la chaleur et de plus il ne fonctionne pas forcement tout les jours); ce court laps de temps ne peut etre considéré comme un trouble anormal de voisinage. J ai fais un recommandé a mon voisin dans ce sens qui avait deja fais appelle a un conciliateur ( le jour de l'envoie de son courrier) alors que je ne lui avais pas encore répondu de son courrier.On a testé et la fumée vas trés peut de son coté suivant le sens du vent. Depuis plus de nouvelle, j'espère qu'il a compris que l on colle parfaitement a la réglementation et qu'il n'a aucune chance d'avoir raison devant le conciliateur. C 'est dommage d avoir un bain nordique et de ne pas pouvoir le faire chauffer au bois. Jalousie quand tu nous tient...

Plainte sur fumées gênantes

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