Carrière à chevaux et mitoyenneté

juhp Messages postés 4 Date d'inscription samedi 11 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2017 - 11 mars 2017 à 11:55
juhp Messages postés 4 Date d'inscription samedi 11 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2017 - 12 mars 2017 à 08:29
Bonjour, merci d'avance pour vos conseils.
Voila, on a acheté une maison avec 5000m2 de terrain, et je suis éleveurs de volailles d'ornement (50 poules, 8 oies, 15 canards) et on a 2 chiennes (border collie, donc très vif, qui ont besoin d'espace etc) . Le Terrain est un long rectangle de 130mx30m de large. La maison est à l'avant du terrain et on a mises animaux au fond du jardin.

On est la première maison du lieu dit, et il y a 3 maisons qui nous suivent de notre coté.
Une maison mitoyenne, donc jardin également et la 3eme maison qui possède un terrain/champs de 3ha nous encercle en quelque sorte, et c'etait un haras laissé à l'abandon.
Quand on a acheté la maison en janvier 2016, les anciens proprio nous avait dit que la grande maison était en vente et qu'il y avait des problèmes avec les héritiers.

On rentre dans la maison fin avril, et a peu près un ou deux mois, la grande maison est habité. Elle a donc été vendu. Et la personne et une éleveuse et dresseuse de chevaux. Pour nous pas de soucis. Au contraire, à notre droite on a des vaches et à gauche des chevaux et au milieu (chez nous) des volailles..

Mais c'est là que les soucis arrivent:

- Ces chevaux sont viennent a nos clôtures et du coup, cela excite les chiennes et elles aboient. La voisine s'est plainte en nous racontant qu'elles aboient non stop, que ça énerve les chevaux, qu'elle en peut plus etc... D'un ton pas très agréable. On leur a mis des colliers anti-aboiement et on a fait une séparation du jardin pour plus que les chiennes aillent vers les chevaux. Et malgré la séparation, les chiennes entendent et voient de loin le cheval en action, cela les excitent quand meme... du coup, on est obligé de les garder enfermer dans la maison casi toute la journée et d'attendre qu'elle finisse son travail.

- Ayant un élevage de volailles, donc j'ai des coqs pour avoir des poussins.. Elle est revenue à la charge concernant les chants des coqs, notamment la nuit a partir de 3/4h du matin... Sa maison est a 120m de volailles (je respecte les normes de distance) alors que nous, on dort la fenêtre ouverte, et on entend rien, sachant qu'on est plus près d'elle. Du coup, j'ai du mettre des colliers pour atténuer les chants des coqs et de les enfermé dans des petites cabanes pour éviter que les coqs se dressent pour gonfler leurs gorges et chanter.

- Et la, elle a remis en état la carrière qui est limitrophe, à la partie du jardin ou il y a les volailles.
Son problème, c'est que les volailles font peur à ces chevaux quand elle les travaillent. Une poule s'envole ou fait un bond le cheval aurait soit disant peur, pareil si ma troupe d'oies se mettent a courir dans leur terrain.
Du coup, elle veut nous obliger a construire un claustra sur 70m entre les 2 terrains pour "empêcher" les chevaux de voir les volailles quand elle bosse... Ce que nous on refuse... Car son travail ne nous gène absolument pas..

Du coup, elle nous menace de nos porter en justice pour nous forcer à payer le claustra. ( qui serait en plein vent d'Ouest, et qui ne résisterait pas au vents et tempêtes comme on a eu au début du mois de mars 2017)
Elle nous harcèle non stop, et notamment moi, car c'est moi qui m'occupe des animaux et que je en travail pas donc je suis plus souvent a la maison.
Du coup, je suis arrivé à un point ou je surveille ou elle est pour aller m'occuper de mes animaux pour pas la voir ou l'entendre etc.. Car en plus je suis migraineux chronique, donc pas évidant de base, et des que je la vois, elle m'inflige ces menaces etc et ça accentue d'avantage mes migraines.

Du coup, je voudrais savoir, quels sont nos droits, devoirs, craintes, procédures pour que cette situation s'arrête et qu'on soit "protégé".
Quelles sont les règles pour l'installation d'un manège ayant des habitations à coté?


Moi ce que je ne comprend pas, si pour des volailles elle nous menace comme ça, imaginons, qu'on avait des enfants et qu'on avait aménagé un terrain de jeu avec balançoire, ou autre pour eux, Elle et on ferait quoi? "elle nous a répondu c'est pas pareil".. sauf que des enfants jouant, criant, sautant etc.. cela me parait un peu plus impressionnant que des animaux...

Ou même, on joue avec mon mari et des amis au volley ou badminton avec des amis.. et qu'elle travail a se moment la avec son cheval.. on devrait pas le faire pour ne pas la déranger..

et aussi, la maison mitoyenne à la notre, c'est un couple d'une cinquantaine d'année, qui vient la que les week end, et qui a son potager, du coup, si on suit son délire, il pourrait pas utiliser son motoculteur etc... pour ne pas effrayer son cheval lors du dressage.


Ou encore mieux, un pigeon ou un groupe de pigeon ou mouette se posent sur un poteau ou volent proche d'elle sur la carrière et que sa fait peur à son cheval... elle va emmerder qui contre le pigeon???

Enfin voila..

Je répète, on a rien contre les chevaux, au contraire. On est a la campagne, ils ont leur place, tout comme mes volailles et les vaches..

J'attends des conseignes, renseignements, avis?

Je vous remercie d'avance.

Julien & Yvan

Ps: J'ai mis en pièce jointe des photos


Photo de notre terrain:



Terrain du voisin mitoyen :



Terrain de l'haras :



Terrain des volailles :



Mitoyenneté litigieuse :

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3 réponses

BmV Messages postés 90477 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 avril 2024 18 016
11 mars 2017 à 13:36
?

Si tous ces "élevages" sont bien déclarés et conformes notamment au code Rural, a priori personne ne peut em...bêter personne juridiquement.

Si par ailleurs tout le monde a souscrit toutes les assurance nécessaires, les conséquences d'un accident éventuel seraient donc couvertes.

L'un ou l'autre pourrait éventuellement porter plainte pour trouble excessif de voisinage dû au bruit, mais il faut des éléments concrets.
Peut-être à double tranchant...
https://www.bruit.fr/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/bruits-de-comportements-tapage-nocturne-droits-et-demarches

Pour le reste, c'est juste une question de bonnes relations de voisinage.
Ce qui n'est pas forcément codifié par une loi quelconque...
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