Grillage rendu amovible par mon voisin
SIMONE
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8 mars 2017 à 17:48
BmV Messages postés 91492 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 décembre 2024 - 8 mars 2017 à 18:26
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BmV
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8 mars 2017 à 18:26
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"Que faire ?" : soit porter plainte pour violation de domicile (il faudra produire des preuves) ou alors implanter un clôture réglementaire sur votre terrain, au moins au niveau de cette "ouverture".
Mais surtout ne pas toucher à sa clôture à lui (prendre à tout hasard des photos avant) ...
"Il utilise parfois ce "passage" lorsque je suis absent." : comment pouvez-vous en être sûr si vous êtes absent ?
Mais surtout ne pas toucher à sa clôture à lui (prendre à tout hasard des photos avant) ...
"Il utilise parfois ce "passage" lorsque je suis absent." : comment pouvez-vous en être sûr si vous êtes absent ?