Forum Justice

Bonjours Suite à un licenciement économique remis en main propre par mon employeur ,il n'a toujours pas envoyer les papier à pôle emploi ni fait mon ...

Bonjour, il ya ma voisine qui ma fait 3 chéques pour me remercié de mavoir occupé delle pendant 1 ans 1 de 1000 euros et 2 de 500 euros maintenant o...

Bonjour, Samedi soir, quand mon grand-pere passait une bonne soiree a finir bourre, il a invité des jeunes cons chez lui qu'il ne connaissait meme...

Bonjour, Je me demandais si je pouvais regarder des films d'adultes sur internet sans risquer d'entraver la loi

Bonjour, Le 1 er mars 2015, j'ai été arèté et controlé pour un dépistage alcoolique!!!! celui ci étant négatif, j'ai donc eu droit au test salivair...

Bonjour, Je voyage avec une amie, je prends ma voiture, entre particulier à combien se calcule le défraiement kilométrique? Nous n'avons trouvé que...

je suis un jeune de 18 ans j ai eu des rapport sexuelle avec une fille de 17 ans. elle etait d accord et apres deux semaine elle dit qu elle est tomb...

Bonjour, Voila , je vis a Alger . Je suis né en 1972 a Alger . J'ai formulé une demande de certificat de nationalité française a partir d'Alger , ma...

Bonjour, Merci Ben pour la réponse mais ce que je n'arrive pas a comprendre , c'est que le nom de ma feue mère est inscrit sur la déclaration récogn...

Bonjour, Je suis venue pour vous demander si c'était normal de ce faire virer de son lycée alors que son proff le provoque? Ça sait passer en févr...

Bonjour Après obtention des décisions du tribunal et du certificat de non-appel de ces décisions par l'avocat, j'ai sollicité un huissier pour leve...

Bonjour, Nous avons été insulté de facho. Peut-on porter plainte pour cette insulte. Et quelles sont les peines pour ce types de propos. Ci-dessou...

Bonjour, Je cherche la liste des médecins agréés pour mise sous tutelle( Montpellier 34) pour mon papa suite à une maladie d d'Alzheimer. Merci de...

Bonjour, J'ai été convoquée pour une audition par téléphone. L'officier de police ne m'a donné aucune information, si ce n'est que je ne serais pa...

Bonjour, Il y a 10 ans. le père de ma fille a eu des documents m appartenant, je lui ai donné pour la reconnaitre. Il me les a remis. 4 mois après ...

Bonjour, je viens de recevoir sur sagace le sens des conclusions: Sens synthétique des conclusions : Annulation totale ou partielle qu uelqun svp ...

Bonjour, Ça fait 3ans que je suis avec quelqu'un, dès le début ça n'allait pas, au bout de 6mois il a montré son vraie visage, il m'avais mise encei...

Bonjour, En Janvier 2015 je me suis disputé dans le tramway avec une fille de ma ville qui m'insultait sur Internet. On sest insulté puis accroch...

Bonjour, j'ai prêter de l'argent sans reconnaissance de dette qu'elle sont les recours merci

Bonjour à tous, Hier m'est arrivé quelque chose d'inattendue. Je faisais un barbecue devant un skate parc, nous nous sommes ensuite promenez jusqu...

Bonjour, Le levage d une interdiction bancaire est honoree par les impots. De queldroit civique, et lerespecte ? 15 a 30 jours , ce n est pas respec...

Bonjour, lors du transport scolaire, mon fils prend deux bus, il peut arrivé que le 1er bus ait du retard et que le 2eme n'attende pas les enfants, ...

Bonjour à tous, Je ne suis pas sûr de savoir si je m'adresse au bon forum. Si besoin, je vous laisse me rediriger. Je m'apprête à publier un doc...

Bonsoir! Merci à vous de m'avoir répondu, je reconnais ne pas avoir été plus précise sur ma demande, alors voici la situation. Il un an aujour...

Madame, Monsieur, Ayant une résidence secondaire en France, j'ai dû changer d'organisme bancaire pour raison familiale. Afin de faire les paiements ...

Bonjour, Suite à procès gagne en appel (pas de pourvoi en cassation de la partie adverse) ,la partie adverse à éte comdanne à me payer la somme de d...

Bonjour, j'ai une maison sans portail et j'ai un chien qui rentre dans mon jardin détruisant tout ce qui s'y trouve. Nous avons trouvé les propriétair...

Bonjour comment la retirer. Merci

Bonjour, Je reformule ma question: je m'explique Un huissier a effectué une saisie-attribution sur mon compte bancaire le 11 août. Quelques jours a...

Peut-on attaquer un Maire pour diffamation,et si il est condamné doit-il démissionner de ses fonctions de Maire.

Bonjour, mon fils vient de prendre 17 ans ,à arrêter l' école et ne veut rien faire .je voudrait l orienter vers l armée. savez a qui je doit m adre...

Bonsoir, Ayant réussi avec succès ma License, je me suis inscrite dans ma fac à la formation de Master Recherche, malheureusement le responsable du ...

J'ai récemment créé un site web a but humoristique -d'humour (très) noir- mais avant de le publier j'ai consulté quelques sites et je me suis rendu c...

Bonjour, Je remercie tous ceux qui ont répondu à mes questions relatives à la contestation d' une saisie-attribution. Dernière question: Une main ...

Bonjour, Suite à la vente de ma maison que je possédais avec mon ex-femme, celle-ci n'a pas voulu reconnaître mes apports lors de l'achat du bien....

bonjour mon dossier franfinance a ete deposer chez un huissier que dois faire ,combien de temps , je dispose avant qu il y est un jugement merci de me...

Bonjour, j habite en haute Normandie et depuis peux j ai vu le chemin de randonnée appeler la voie verte interdite au chevaux. cette voie verte est...

Bonjour, voilà j'ai 18 ans, et mon frère en a 12, et mon frère de cœur en a 13, mon frère a pendant frappé notre frère de cœur, il a menacé de porter ...

comment demander copie rapport sur accident à la badr

Bonjour, Un huissier à tenté de me contacter (j'ai retrouvé le numéro dans les Pages Jaunes). La secrétaire a simplement laissé comme message sur ...

Bonjour, Je suis en France presque dizaine d'année, je suis en couple avec la mère de mes deux enfants 5 et 2 ans qui sont français comme leur mère....

Bonjour, est-ce-qu'une bombe au poivre est autorisée si je promène mon chien en laisse et qu'un autre chien en liberté essaie d'atteindre à sa sécurit...