Forum Justice

bonsoir, j'ai l'intention de suivre plusieurs conseillers municipaux qui souhaitent démissionner. est-il vrai qu'un conseiller qui a déjà démissionné...

J'ai malheureusement lancer mes truc dans le panier d'épicerie un fromage brie est entrer dans mon sac de commission du magasin d'avant j'ai été accus...

Bonsoir, Aujourd'hui dans mon lycée se déroulait la journée du père-cent, une célébration des 100 derniers jours avant le bac. Pour l'occasion tous ...

Bonjour, Lorsque nous ne sommes pas connectés sur Twetter et que l'on a accès à une page d'une organisation + accès à la conversation avec les phot...

Bonjour,s'il vous plait dans quelle mesure la rigidité de la constitution conditionne-t-elle l'existence du contrôle de constitutionnalité?Je vous rem...

Bonjour, comment faire pour se faire représenter par un avocat a une injonction en référé quand t'on a pas le droit a une aide juridictionnelle mais p...

Bonjour, J'ai vendu une carte mère sur Leboncoin qui fonctionnai chez moi , je les vendu 80€ a un inconnu , j'ai pas été très franc en lui cachan...

Bonjour Mon ami a acheté un ordinateur et a eu un soucis de prélèvements des mensualites. Cela a eu lieu y a deux ans. En septembre un huissi...

Bonjour ! Pour la faire simple je dois 8000€ à la société qui me loue mon appartement (loyer impayé + frais). Je suis de bonne foi et ai commencé à r...

Bonjour je cherche des personnes victimes comme moi sur des installations de cameras par la STE GRENKE LOCATION VIA ITS SECURITY a qui, ont a offer...

Bonjour, Après un long combat contre la maladie, mon père est décédé en novembre dernier. Suite à ça, ma mère, vivant seule et retraitée, a reçu la f...

Bonjour j'ai 16ans et j'ai un problème avec le père de mon ancienne petite amie avec qui on s'était envoyé des photos plus chaude Tout se passait b...

Bonjour, 6 mois de sursis vol simple (tenir a carreaux pendant 5 ans), tout ça est inscrit dans le b2? Merci d'une réponse rapide

Bonjour, J'ai 4 mois d'échéance en retard chez l'huissier et j'ai demandé un report de paiement, mais ils ne veulent rien savoir, pour eux je dois ...

Bonjour, je suis ne a Barcelone je vie dans l est de la france je veux divorcee il me faut un acte de naissance comment pui je faire car je ne peu pas...

Bonjour, J'ai fait l'objet d'une saisie-attribution d'un montant de 40000 euros. J'ai essayé de négocier avec le cabinet d'huissier pour un paieme...

Bonjour, je dois faire appel a un huissier suite a la non présentation de mon ex conjoint pour la fixation de la garde de notre fille. Seulement je s...

Bonjour, je connais 1 personne qui repare des voitures chez lui au noir que faut il faire pour qu il arrete

Bonjour, c'est la première fois que j'écris sur votre site, j'espère que l'on pourra m'aider car j'ai une boule au ventre d'une semaine... Pouah ! ...

Bonjour a TT le monde. Voilà je suis en conflit pour un chemin celui passe chez un otre propriétaire. Nous avons du aller o tribunal pour pouvoir pa...

Bonjour, J'ai commencer a sortir avec un garcon l'année derniere, on s'etait separer pendant quelques mois a cause que c'etait beaucoup trop compli...

Bonjour, J ai vendu mon fond de commerce en septembre 2015 et mon ancien proprietaire vient de me contacter pr savoir qd je comptais regles 2 loyer ...

Bonjour, J'ai été garant d'une connaissance qui n'a pas payé son loyer entre 2009-2011. Et voilà qu'en 2014 je reçois une décision de justice me c...

Bonjour, je suis maman de 2 enfants, 5 et 7 ans. J'ai divorcé de leur père il y a plus de 3 ans , j'en ai eu la garde, et depuis il ne cesse pas de ...

voila ma fille a 15 ans et elle est poursuivi pour harcèlement morale sur une mineure de 15 ans elle pas devant le sous prefet de le republique demain...

Bonjour, Je voulais savoir j'ai vue sur internet que des personne était condamné a de la prison ferme mais qu'il n'allait pas en prison juste après le...

Bonjour, Je vis actuellement en Allemagne mais je suis rentrée depuis peu pour les vacances. Mes colocataires viennent de me prévenir que l'on avait ...

bonjour, combien de temps après une dénonciation la "machine" se met elle en route car je trouve cela bien long ... deja deux mois et rien n'a changé ...

Bonjour, alors voila je suis inscrite à la salle de sport depuis le 29/03/2015 pour une durée de 1 ans ( je n'ai jamais eu de contrat), mon conjoint...

Bonjour, J'ai une dette avec le RSI. Celui-ci a saisi un huissier pour le paiement de cette dette. Je paie tous les mois 50 €. J'effectue moi même le...

Bonjour, j'ai perdu 3 points en mai dernier pour conduite avec tél au volant et 1 point en fév 2016 pour excès vitesse, en combien de temps vais je ré...

Bonjour, En liquidation judiciaire simplifiée, le comptable me dit que le mandataire doit faire le nécessaire car il est payé par l’Etat pour exécut...

J'ai commis une terrible erreur hier le 29 février d'ailleurs il est 3h37mn et je ne dors toujours pas Je me suis faite interpellée par un vigile à ...

29 /02/2016 COMMUNE DE LE CHEYLAS ISERE 38570 Bonjour, j 'ai reçu un courrier de veolia concernant mon compteur d 'eau étant propriétaire mon com...

Bonjour, j ai appris que mon avocat avait défendu la partie adverse .est ce normal? Je l ai su malheusement trop tard.

Bonjour, le père d'une amie m'a raconté qu'un ami a lui avait dit qu'il avait vu mon amie et moi aller chercher des capotes !! Alors que c'est pas vra...

Bonsoir, mon ex conjoint a deposer une main courante Contre moi. Il declare que jai utiliser sa carte bleue sans son consentement donc demande a etre ...

Bonjour, J ai une petite question j ai commie un vol pour 35 euro ce que j ai fait sait pas bien et je ment veux beaucoup ce que je voulais savoir ...

Bonjour, dépouillée depuis des années, on n'a jamais donné suite à mes plaintes,même la CADA refuse de m'informer ( recel de preuve) La Chambre des n...

Bonjour, J'ai pris un avocat pour deux affaires que j'ai régler et il n'y a aucun dossiers qui a été fait il ne me répond pas au tel ni au e-mail ni...

Bonjour, je suis française et j'ai vécue en Belgique jusqu'en 1995. J'ai tout soldé mes comptes et assurances au moment de déménager en prenant so...

Bonjour, je ne sui fai arreter hier pour conduit sans permit et les policiers non donne un convocation pour une audition demain je risque quoi demai...

Bonjour, Bonjour je vous avait poser une question pour mon amie voilà El est majeur et sait la première fois quel vol mais voilà dans la journée El ...

Bonjour, j'ai été agresse le 03/08/2015 par mes voisins (le couple + la mère de l'un des deux) à coup de pieds, de poings,de griffures et de crachat...

Bonjour, Bonjour voilà j ai une question j ai une amie qui a commis un vol pour 34euro mais voilà El à honte de ce qu'elle a fait. Elle sait fait ch...

Bonjour, j'ai acheté du riz de marque U et j'y ai retrouvé des petits vers blanc.je leur ai réclamé 10000€ et j'ai reçu en réponse un bon d'achat de 1...

Bonjour Je pratique le Airsoft depuis pas mal de temps, et l'un de mes matchs pro aura lieu le jour même où je part en train de Marseille vers Pari...

Bonjour, Je suis dans le même cas je touche 450 et ma mere touche 700 de son adicape dont quand on payer tout il nous reste rien et mon accordé que ...