Obligation pour coucher les enfants
Bonjour, mon ex femme a un droit de visite et d'hebergement depuis notre divorce le 17 janvier 2013 depuis elle n'a pa pris les enfants a ce jour el...
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Bonjour, avec mon amie nous avons le projet de faire construire une maison sur un terrain dont mes parent vont me laisser en donation. Il n'y a abso...
Bonjour, MON MARI A ETE MARIE ET A EU DEUX ENFANTS J AI ETE MARIEE ET AI EU UNE FILLE NOUS NOUS SOMMES MARIES ET AVONS EU UN ENFANT MES PARENTS M...
Bonjour, J'ai envoyer début mars 2013 un courrier au JAF pour modifier, voir supprimer la somme de la pension alimentaire que mon mari verse pour ...
Bonjour, mon mari et moi avons acheté une maison en janvier 2001 : le compromis de vente a été mis au deux noms mais étant donné que j'étais en em...
Bonjour à tous à toute, Besoin d'aide pour ma belle mere. Celle ci c'est marié avec un Tunisien en Tunisie en Décembre 2011. Elle seule subvient à ...
Bonjour, COMMENT FAIRE POUR QUE MA FILLE SOIT ELEVEE PAR SON BEAU PERE ET NON PAS PAR SON PERE SI JE VIENS A MOURIR? MERCI
Bonjour, mon ex mari est décédé au mois d'août 2012, j'ai fais une demande de capital décès pour mes deux enfants 6 et 8 ans et une demande de rente d...
Bonjour, Mon mari separer d avec son ex copine nous avons demander la garde des enfants nous avons gagner celle ci à fait appel elle donc perdu ell...
Bonjour, mon ex conjoint me paie une pension alimentaire de 115 euros, depuis juin 2006 je ne l'ai pas indexée pourriez vous me dire combien il devrai...
Bonjour, L'ex mari de ma compagne ne veux plus verser de pension alimentaire sous pretexte qu'il n' a plus d emploi. Ancien artisant il ne peux pa...
Bonjour, Je suis maman de 2 filles dont le papa ne les a pas reconnu. Malgres tout, nous sommes resté ensemble mais n'a jamais participé financiere...
Bonjour, Je vais me marier bientôt et avec ma future épouse nous ne savons pas si je nous devons établir un contrat de mariage. Nous en avons discu...
Bonjour, Je vais me marier bientôt et avec ma future épouse nous ne savons pas si je nous devons établir un contrat de mariage. Nous en avons disc...
Bonsoir à vous, Sur mon jugement, il y a d'inscrit que ma fille doit être au domicile de sa mère au moins 48h avant la rentrée de chaque classe. ...
Bonjour, je souhaite récupérer mon enfant prisonnier des services sociaux, cela fait trop de temps que çà dure (une des folles de leur service a mêm...
Bonjour, depuis que je suis séparer de mon ex elle n'arrêt pas de me mettre des battons dans les roues elle ma fait une saisie sur salaire pour de...
Bonjour, Mon ex dépose la demande garde exclusive de ma fille, je travaille de soir, je vis avec mes parents .peut il obtenir à garde exclusive, son...
Bonjour, mon conjoint vient péter un câble et a décider d'aller faire un teste de paternité demain à l'hôpital de saintes car notre enfant a appen...
Bonjour, Ma mère est dècèdèe et je n'ais plus de frères et soeur, je voudrais savoir si mes neveux et nièces peuvent bènèficier de l'hèritage de ma ...
Bonjour, A vrai dire je ne sais plus,je voulais "me déresponsabiliser de mon fils" je crois.Je cragnais pour son avenir,et je voulais m'en laver les...
bonjour a tous Pouvez-vous me renseigner svp car je ne sais plus à qui me renseigner voila mon problème en octobre 2012 j'avais fait une deman...
Bonjour, Suite mon divorce prononcer le 03/07/2000,au tribunal de VIENNE, ex.épouse a fait appel, et nouveau jugement au tribunal de GRENOBLE confir...
Bonjour, Il résulte de l'article 1437 du code civil qu'une récompense n'est due à la communauté que dans le cas ou un époux a emprunté des deniers c...
Bonjour, j'ai un enfant, encore mineur, avec un homme qui va être placé pour raison de santé .les enfants (il a une fille de 23 ans) sont logiqueme...
Bonjour, je suis pere d'un garcon de 6 ans,je suis separer de la mere mon fils avait 2 ans a ses 3 ans elle decide de partir a lile de la reunion pour...
Bonjour, bonjour à tous Mon pere est decede en 95 et ma belle mere a eut l'usufruit de la sucsession . ( maison et porte-feuille ) ayant de graves...
Bonjour, Je vous demande votre aide car je me pose une question. J'ai 16ans et j'en aurai 17 le 28 juin. Je vis sur Lille et j'aimerai allez viv...
Bonjour, Je suis une jeune femme de 29ans je me suis marie le 11/09/2011 j'habitai en Tunisie et puisque mon marie travaille en France il a fait une...
Bonjour, conbien mais exatement une valise diplomatique qui part de marseille vers tunis mon dossier etait a linterieur mais japele le consulat ont ...
Bonjour, Mon fiancé et moi sommes en conflit avec ma belle-mère pour diverses raisons (les parents de mon fiancé ont divorcé lorsque celui-ci avait ...
Bonjour, Je viens a vous aujourd'hui car ds mon jugement j ai un dvh, les 1,3,5, du vendredi 18h au dimanche 18h Stipulant que si un jour férié pre...
Bonjour, J'ai 2 enfants d'une précédente union. Mon fils agé de 19 ans et lycéen vit chez moi depuis 8 mois à sa demande et avec l'accord de sa mère...
Bonjour, j'ai le droit de garde et le jugement va m'être remis prochainement, si l'autre parent ne respecte pas la loi le jour "J" en s'opposan...
Bonjour, Je souhaite me séparer de mon mari qui refuse de quitter le domicile conjugal. Il ne participe à rien, que ce soit financièrement ou vis ...
Bonjour, En instance de divorce par consentement mutuel, nous devons d'abord liquider le bien en commun. La maison est évaluée à 350000 euros, la so...
Bonjour, je vous explique mon problème, mon père est un homme mystérieux qui reste toujours en contact avec sa famille de son coté à lui. Il ne no...
Bonjour, Je suis scandalisée de voir tous ce linge sale étalé, comment peut on traiter les enfants de la sorte, ce ne sont pas des jouets dont on pe...
Bonjour, Divorcé depuis 2 ans, je verse une pension alimentaire de 700 euros a mon ex-femme pour nos 2 enfants. Nous sommes repassés très récemment ...
Bonjour, etant non impossable , doit on paié pour notre mére a la maison de retraite ,car d ici 3 mois ses économies seront épuissés et qui res...
Bonjour, j'ai 15 ans, je suis en première. Je suis actuellement, avec mes trois frères, en garde alternée (une semaine sur deux et la moitié des vaca...
Bonjour, suite au deces de ma mere je renonce a la succession . je suis marie et j ai 2 enfants (1 majeur et 1 mineur ). la succession se transmet...
Bonjour, J'aimerai savoir quels sont les droits de visite et d'hébergement des grand-parents lorsque ceux-ci et les parents habitent dans 2 pays d...
Bonjour, Voilà mon cas: En 2010, mon ex mari a quitté le domicile conjugale et m'a laissé les enfants suite à ma décision de demander le divorce....
Bonjour, Ma fille qui est séparée depuis 10 ans a un garçon de 20 ans qui possède seulement un secondaire deux,n'a aucun travail, qui avait la garde p...
Bonjour, Me re voilà pour une question concernant l'arrivée d'un enfant de mon ex conjoint avec sa nouvelle compagne. Ma question est de savoir ...
Bonjour, j ai besoin de conseil voila plus de 2 mois que le pere de mon enfants et moi somme separer j ai quitter le logement depuis 2jours pour ca...
Bonjour, Nous nous sommes portés caution solidaire pour mon beau frère, d'un appartement qui coûte plus de 2000 euros par mois. Il ne paie plus ce...
Bonjour, lors de l'ONC, le juge a accordé à mon ex le logement que nous louions, à titre gratuit jusqu'au prononcé du divorce. Il est resté 4 ans d...
Bonsoir, Je suis actuellement maman d'un petit garçon de 5 ans. Je me suis séparée de son père mais nous vivons encore ensemble. Je l'ai quittée car...
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