Ifi et usufruit
Bonjour je suis usufruitier de 50% d un bien qui doit être déclarer à l'IFI pour la valeur à déclarer la moitié ou la totalité du prix d estimation ...
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Suite à mésentente avec ma sœur, je souhaite renoncer à ma qualité de personne ayant qualité de pourvoir aux obsèques, et souhaite donc savoir comment...
Bonjour, Je suis divorcee depuis 2021 et mes enfants ont chacun obtenu depuis leur permis de conduire. Est ce que le papa doit participer au paiement ...
Bonjour, ayant une question sans forcément trouver les bonnes réponses sur les réseaux je tenait à essayé d'obtenir des informations supplémentaires c...
comment faire pour se debarrasse d une mesure systemique
Bonjour, notre mère de 90 ans , qui avait toute sa tête et vivait encore très bien dans sa maison, a fait 1 AVC et est donc hospitalisée depuis 1 sem...
Bonjour, j’ai 21 ans et mon père veux me mettre à la porte sois disant que je lui manque de respect c’est la troisième fois qui le menace de me mettr...
Bonjour Je verse une pension alimentaire pour mes 2 filles qui reside chez leur maman sauf que depuis 6 mois l'aînée qui a 16 ans en garde libre vi...
Bonjour, Mon fils qui a 4 ans et qui est en petite section et un enfant plein d'énergie. Il ne fait plus la sieste l'après midi. L'institutrice nous ...
Bonjour, Mon ex conjoint et moi somme passer au tribunal pour mon fils, une pension alimentaire à été fixée. Il ne m'a pas payé les 2 premiers mois ...
Bonjour, Je viens vous faire part d'une situation critique que ma famille et moi vivons depuis maintenant environ 1 an. L'histoire est complexe, ma...
Bonjour , j’espère pouvoir être assez clair pour vous faire comprendre mon problème actuelle concernant le choix de l’école de ma fille en garde alter...
Bonjour, Je souhaiterais garder le nom de mon époux apres le divorce. Tout les 2 souhaitons rester propriétaires de la maison ( nous sommes en accord...
Bonjour Je suis propriétaire de ma maison, je me suis remise avec le papa de mes enfants qui depuis vit avec nous.. Il y a 5 mois, je lui ai dit qu...
Bonjour, Dans le cadre d'un divorce, mon ex-épouse se fait défendre par un avocat qui a été débarqué (signalement au barreau et lettre recommandée au...
Bonjour Je voudrais savoir je ne peux pas me rendre au juge des enfants soucis de voiture et personne pour m'en mener ? Qu'est qui va ce passer si...
bonjour mon avocate m'affirme que généralement le JAF reprends les mesures provisoires lors de l'ordonnance de jugement de divorce et les confirment...
Bonjour à tous donc voilà je vous explique ma fille a changé de collège un milieu d'année en urgence car changement de domicile le nouveau collège où ...
Bonjour J'ai fait une demande en octobre auprès du Jaf pour demander la garde principale de mes filles de 3 ans et 5 mois (le papa souhaite la garde...
Bonjour, J'ai 22 ans ma mère m'a mis à la porte qu'elle son mes droits
Bonjour, Divorcée par convention devant notaire depuis septembre, je souhaiterais savoir s'il est possible de révoquer la décision de divorce définit...
Bonjour à tous! J'espère ne pas vous déranger longtemps. Je pose la question pour un ami, à qui je ne sais pas donner de réponse. Il est marié sous ...
Bonjour, Je suis divorcé depuis 2010 ou une pension compensatoire été fixé par paiement sous forme de rente soit payable jusqu'en 2018. En 2018 mon ...
Bonjour,j’aimerais savoir si la signature d’un enfant de 12ans a une valeur juridique sur une feuille d’aveu fait par un établissement scolaire et si ...
Bonjour nous avons reçu un courrier nous avons rendez-vous ma femme et moi avec l assistante sociale et puéricultrice pour une information préoccupant...
Bonjour, Je suis séparée d'avec mon mari depuis le 5 juin 2024, à son initiative.. Cependant nous vivions encore ensemble. J'ai repris contact avec l...
Bonjour, mes parents (92 et 93 ans) sont résidents d'une maison séniors. Ils ont voulu changer et ont visité une autre structure. Pour accepter leur d...
Bonjour, Depuis septembre que mon avocate n'a plus de nouvelles de mon ex et son avocat. J'ai demander la garde et le divorce. Ça va faire 1 an que l...
Bonjour, Nous vivons avec mon mari et nos 2 enfants dans la maison qui appartient à mon mari seul. Nous sommes mariés depuis bientôt 22 ans, en 2012...
Bonjour, je suis maman de triplés qui ont 4 ans et sont en moyenne section Ils sont nés prématurés,la pmi nous a orienté vers une kiné des leurs 3m...
Bonjour, Mon fils a préparé un DS d'histoire avec Chatgpt, des videos youtube etc. Il a appris par cœur l'introduction, la conclusion et les idées m...
Bonjour, Nous sommes actuellement en Corse depuis 3ans.. depuis la grossesse, mon conjoint m'a et puis nous a délaissé pour vivre sa vie. Ayant pers...
Bonjour j’ai ma fille qui et place maintenant 1 moins et vue la situation actuelle j’ai du changer de région je suis maintenant à 500 klm de ma fille ...
Bonjour, doit on payer pour un mariage religieux la mairie ? je précise que nous n’avons sollicité aucune entreprise ni aucune compagnie pour aucun...
Bonjour, Je vais , sans avocat, faire une nouvelle demande au JAF pour faire réévaluer la pension alimentaire ( étant donné que mes enfants entrent e...
Bonjour, mon fils de 3 ans 5 moi, en PSM, vient de faire la visite médicale. Conclusion : voir le médecin traitant pour ordonnance ORL, ophtalmo et or...
Bonjour à tous! j'ai eu une audience le 27/01/25 pour une demande de pension avec une garde partagée, garde qu'on avait déjà établis depuis la séparat...
Bonjour, Mon ex femme me réclame mon avis d'imposition sans me fournir de raison , ma fille majeure est en contrat civique et la mineure est en 2nde ...
bonjour, étant en garde alternée depuis des années, sans pension alimentaire, enfant déclaré à 0.25 part sur père et sur mère. comment se passe la de...
Bonjour Mon mari a un fils de 15 ans qui va sûrement entré en lycée professionnel privé l'année prochaine et en internat. Il l'a en garde dit classi...
bonjour. séparé depuis quelques mois , mon ex compagne m'a averti cette semaine qu'elle souhaitait partir vivre chez son nouveau compagnon et de ce f...
Bonjour, Lors d’un conseil de discipline, par la loi, le chef d’établissement a-t-il le droit d’évoquer le passif d’un membre de la famille ? lors ...
Bonjour, Peux t on s'opposer à la présence d un parent d élève lors d une réunion parent professeur directeur pour une réunion de bilan a mi parco...
Bonjour, j’ai une ordonnance de jugement qui prévoit le paiement par moitié de frais exceptionnels et en l’espèce le permis de conduire Mon ordon...
Bonjour, Les frères et sœurs de mon épouse se divisent concernant le placement de ma belle mère en résidence SENIOR ou en maison de retraite. Aujour...
Bonjour, Ma mère menace de me déscolariser alors que je suis en première générale. C'est mon seul tuteur légal donc elle seule à tous les droits sur ...
Bonjour, c'est un véritable sujet, en 2024 à l'heure de l'intelligence artificielle, il n'existe pas de simulateur artificiel autre que celui du minis...
Bonjour je suis mariée avec mon mari je souhaite le divorce il ne veut pas quitter mon domicile tout est à mon nom bail facture et je paie tout nous a...
Bonjour, Ma pension alimentaire non révisée depuis 2014 dernier indice 126.30 comment calculer le nouvel indice du 1er mars de chaque année, soit du...
Bonjour, la maman des enfants est partie en vacance sans les enfants et dans sa semaine sans eux . Est ce que je devrais être au courant ? Elle a été ...
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