Forum Donation-Succession

Bonjour, Suite au décès de mon père le notaire qui a établi l'acte de notoriété l'a non seulement gardé mais aussi l'original de la donation fait ...

Bonjour, ma mere mariee a eu un enfant: moi mon pere decede ; ma mere se remarie et a 5 enfants en vie . etant l'aine , g tout fais pour ma mere ...

Bonjour, Maman est partie en août, je reçois nombre de factures à la maison et même des menaces de contentieux, suis je obligé de payer, elle n'avait ...

Bonjour, question qui est poser entre deux freres pense tu si nos parents décéde qui doit faire le partage le premier et le dernier ou n importe l...

Bonjour, Avec ma compagne nous sommes deux divorcés et vivons en union libre. Nous desirons acheter un logement,chacun apportera 50% de l'apport pe...

Bonjour, Nous avons fait construire il y a dix ans un pavillon, que nous avons loué à notre fille unique et son concubin, avec 2 enfants. (Depuis un...

Bonjour, mon papa est décédé l'an dernier, nous avons mis en route la succession. Chacun vient de recevoir de la part du notaire un courrier lui pré...

Bonjour, lors de la vente d'une maison, la somme de celle ci doit etre répartie comment entre les nu-propriétaires et l'usufruitière ? - divisé ...

Bonjour, Voilà! ma mère était placée en maison de retraite jusqu'au jour où elle est décèdée.Nous avions vendu la maison pour qu'elle puisse payer l...

Bonjour, une personne bene ficiaire d un contrat d assurance vie peut elle se desister pour un beneficiaire qui n est pas mentionner dans la clause...

Bonjour, Mariée sous le régime de la communauté,j'ai souscrit une assurance vie GMO pour épargner à la banque postale en août 2005,au cas où je dé...

Bonjour, Ma cousine germaine vient de perdre son mari. Sans enfants, ils étaient sous le régime de la communauté universelle. Ils possédaient un app...

Bonjour Mon notaire a effectué une déclaration de succession partielle pour une assurance vie qui n'a donné lieu à aucun impots. L'Étude était égale...

Bonjour, Ma mère agée de 85 ans vient de se faire arnaquer par une demarcheuse de l'assurance vie capmi capma du groupe manceau. La personne a prof...

Bonjour, mon épouse est décédée depuis déjà 2 mois. Elle avait un contrat d'assurance vie auprès d'AXA j'ai de suite prévenu mon conseiller qui est ...

Bonjour, mon père étant décédé il a une assurance vie à partager entre ses 3 filles, nous avons transmis tous les papiers nécessaire au dossier. le...

Bonjour, ca fait 15 jour que cardif nous a envoyer un courrier pour nous expliquer qu'ils proceder à l'emission d'un virement et nous n'avons toujo...

Bonjour, ASSURANCE VIE / DECES - quelles sont les pénalités de retard sur une assurance vie non encore versée à ce jour 7 mois et le délai légal...

Bonjour, Je souhaiterai connaître les conditions générales d'un contrat assurance vie Predica predige Merci

Bonjour, la banque refuse de nous donner le détails des frais, des interets et l'historique d'une assurance vie (florian) suite à un déces

Bonjour, j ai 2 freres et une soeur notre mere a decider tout faire pour rien nous donner et tout donner a notre soeur tout se quelle a put m etre...

Bonjour, Je voulais savoir s'il était légal que ma grand mère paternelle me donne par don manuel 30.000 euros que mon père et mon oncle me donne c...

Bonjour, mon mari a recu une donation de la part de sa mere d'un bien immobilier dans lequel nous vivons. en ce moment on est en train de vendre ...

Bonjour, je vous pose une question pour un menbre de la famille qui sulr la volonte de ça mere qui lui avait donne procuration generale avait comman...

Bonjour, j'aimerais savoir qui est le proprietaire d'une parcelle de terrain situee au grand feuillet commune de badecon le pin 36200 d'un contenance...

Bonjour, suite au décès de mon pere le notaire ne m'a pas transmis une copie de l'acte de notoriété mais une attestation, est ce légal ? il me dit ...

Bonjour, Mon mari est décédé en 2007 me laissant la nue propriété d'un compte titre de 600k€ Nous étions mariés sous le régime de la séparation e...

Bonjour, ayant fait un testament a mon ami,je l'ai mis legataire universelle,etant pacse depuis 6 ans,j'espere que le choix que j'ai fait (legataire u...

Bonjour, Mon mari a un fils qu'il a eu avec sa 1ère épouse. Personnellement, j'ai 2 enfants d'un premier mariage. Notre résidence principale est a...

Bonjour, Comment renoncer à un héritage : il s'agit d'un immeuble dont mon grand-père (décédé) et un de ses fils sont les propriétaires. La suc...

Bonjour, je vis une situation assez délicate Mon parents ont divorcés, mon père à décidé de partir faire sa vie est en Egypte et a eu un enfant...

Bonjour, mes beaux-parents sont mariés, ma belle-mère a eu quatre enfants, mon beau père aucun. S'il décède le dernier, qui sont ses héritiers ? d...

Bonjour, J'ai demandé au notaire de famille une copie de l'acte notarié (donation faite au profit de ma soeur aînée), suite au décès d'un donateu...

Bonjour, comment procéder à une main levée sur l'interdiction d'aliéner après attribution suite à une donation entre vifs à titre de partage anticipé ...

Bonjour, Je viens d'hériter de biens, dont des terrains agricoles qu'un fermier cultive depuis plusieurs années. Le notaire m'a dit que ça n'avait q...

Bonjour, mon beau père et ma mère se sont mariés en 1996 Ma mère est décédée en 2003 En 2004 mon père m'adopte (adoption simple) Ils possèdent un...

Bonjour, Notre père est décédé il y a quelques semaines à l'âge de soixante quatorze ans, notre mère, ma soeur et moi-même entamons les démarches au...

Bonjour, Je vais vous expliquer ma situation au mieux. Ma mère est décédée quand j'étais encore enfant puis j'ai vécu avec mon grand père qui lu...

Bonjour, Je suis un peu perdu et j'ai besoin de conseil ! Pour expliquer la situation : nous sommes 3 filles ( 27 ans, 23 ans et 13 ans) et not...

Bonjour, suite au deces de mon pere,dernier ascendant,mon frere a charge le notaire de famille de la succession,il s avère que je n ai pas confiance...

Bonjour, Mes arrières grand parents sont décédés, ai-je les mêmes droits que leurs enfants (2) sachant que ma grand mère leur fille et ma mère leu...

Bonjour, Une amie de ma grand mère (ma marraine) est agée de 92 ans. Son mari est décédé il y a 15 ans et n'a pas d'autre famille que moi. ...

Bonjour, Je suis fille unique mais parents agés et malades envisagent de vendre leur maison ainsi que mon mari et moi même , afin d'acheter en commu...