Forum Donation-Succession

Bonjour, je viens encore vers vous car mon pére viens de décédé et en fouillant les papiers j'ai trouver des relever de compte que mon pere avait ou...

Bonjour, Un couple d'amis veulent faire un testament en ma faveur ( aucun lien de parenté, ils avaient un fils unique qui est décédé sans enfant ) ....

Bonjour,mon oncle direct décédé n'avait pas d'enfants. sa femme donc cette tante indirecte(par alliance) elle a son propre neveu elle l'a mis seul bén...

Bonjour, Mon fils a acheté un appartement il y a 5 ans à l'aide d'un prêt personnel plus un emprunt sur 20 ans. Il va se marier prochainement sous ...

Bonjour, Nous sommes 6 héritiers d'une maison. D'accord tous les 6 pour la vendre nous avons une proposition d'achat. Un héritier trouve le prix ins...

Bonjour, Pouvez vous me dire si mon père peux donné de son vivant sa maison et nous d'hésériter merci

Bonjour, mon père à donner de son vivant la maison devant un notaire , pour moi et mon frère nous avons rien eu ni document ni financièrement ,que p...

Bonjour, Mon mari a eu deux enfants d'un premier mariage, et nous avons eu ensemble deux autres enfants. J'aimerais savoir comment se passera le ...

Bonjour, si je ne signe pas la succession de ma mère ,puisque mon père est décédé dernièrement, a elle le droit de me déshérité?

Bonjour, J'ai acheté, il y a 5 ans, un bien de 100 000 € avec mon partenaire 50/50 chacun. Aujourd'hui, on se sépare et mon partenaire veut reprendr...

Bonjour, ma mére est décédé l'année derniere mon pére est toujours vivant et habite seul dans leur maison. aprés inventaire de...

Bonjour, Ma belle mère est sous curatelle renforcée. Suite au décès de son frère, elle est l'unique héritière de celui-ci. Elle voudrait faire u...

Bonjour, Ma mère souhaite vendre la maison familiale et nous sommes 3 enfants. Notre père est décédé il y a 12 ans et il a laissé pour le dernier ...

Bonjour, Mon mari vient de décéder. Je possède un terrain avec mon fils et je dois évaluer son montant au notaire pour la succession. J'ai décidé ...

Bonjour, Je suis actuellement en cours de succession après le décès de ma mère, suis héritière avec mon frère , mais j ai eu un testament me laissan...

Bonjour, Ma mère va construire et payer sa maison sur un terrain qui m'appartient. Comment se passera le partage à son décès, sachant que j'ai un...

Bonjour, Les bénéficiaires de plusieurs contrats d'assurance vie, établis par le défunt auprès de différents organismes, viennent de recevoir une pr...

Bonjour, dans le cadre d'un recours au tribunal concernant un proces sur l'amiante mon mari etant décédé, en 2011 j'ai continue le dossier, or apr...

Bonjour, chez perdu ma mère et mais parent ont opter pour la donation entre époux je voudrez savoir ci mon paire peux vendre les bien sang la c...

Bonjour, Savez vous s'il est possible d'inscrire dans un contrat de mariage une clause mentionnant que l'un des conjoints refuse à tout droit de suc...

Bonjour, mon père est décédé ma mère est usufruitière de deux maisons et dun capital mon frere habite dans une des maisons en payant à ma mère un l...

Bonjour, j'aurais besoin d'ètre éclairée. Un cousin qui dispose d'un bien, à savoir une maison, à t'il la possibilité de le donner de son vivant à...

Bonjour, Je m'appelle Kelly j'ai 16 ans et je ne connais pas mon père et ne sais pas qui sait et je ne peux pas le savoir t'en que je ne suis pas reco...

Bonjour, Mariée sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, 3 enfants communs, nous avons une maison et je souhaite priver mon mari de tous...

Bonjour, Pour un agriculteur à la retraite, peut-il exploiter quelques hectares, Combien ? et jusqu' à quel âge ?

Bonjour, J'ai mon père qui a une maison secondaire qui souhaite la vendre. Sauf qu'aujourd'hui il est atteind de la maladie d'alzheimer. Et pour pay...

Bonjour, le notaire nous demande l'assurance vie que maman a perçu pour la réintégrer dans la succession pour moitié, je ne comprends pas, nous croyon...

Bonjour, Je remercie Toto pour sa réponse. Une fois les comptes bancaires du défunt transférés à la Caisse des Dépôts et Consignation fait. Ma de...

Bonjour, Ma mère et mon père ont divorcé en 1999, ils étaient mariés sous le régime de la communauté depuis 30 ans, le juge a donné la jouissanc...

Notre question porte sur la vente de notre maison suite à une donation -partage en date du 2 juin 1990.La donation à été réservée à la soeur et au frè...

Bonjour, je suis marié depuis 20 ans, je bénéficie d'un revenu de 75000 euros par an, mon épouse d'un revenu de 29000 euros; nous n'avons pas d'enf...

Bonjour, MES PARENTS SONT DÉCÉDÉS. JE SOUHAITE SAVOIR COMBIEN D'ENFANTS Doivent signer pour la vente de la maison ET la liquidation de tous les biens....

Bonjour, Mes grands parents sont désormais en âge avancé, et malheureusement, certains se posent dans ma famille deja des questions d'héritage. ...

Bonjour, Notre trésorier vient de démissionner. Que faire ? Doit-on obligatoirement prévenir la préfecture si le poste de trésorier est repris par u...

Bonjour, le don manuel déclaré, même s'il est au dessous du seuil d'éxonération, va-t-il entrer dans le calcul de l'impôt sur le revenu du donatair...

Bonjour, Ma mère est décédée il y a huit mois maintenant. Le notaire ne nous a toujours pas donné de date de signature pour la succession. Je souha...

Bonjour, Je possède une maison qui m'appartenait avant de rencontrer mon concubin. qui est le père de notre unique enfant à tous les deux. Nous ...

bonsoir mon patron souhaite me ceder 1% des parts de sa societe. n'y connaissant pas grand chose pouvez vous me dire si j'accepte en quoi cela m'enga...

Bonjour, ma tante est décédé dernièrement,ayant aucun enfant,je suis héritière avec mon frère. mais mon frère est décédé il ya 3 ans.Il a 2 enfants. S...

Bonjour, De combien puis je faire donation à mon fils et faut-il obligatoiremebt déclarer aux impôts? Merci

Bonjour, je voudrais savoir comment ont fait une lettre d'instructions de règlement signées des ayants droit en attendent la réponse merci

Bonjour, j'aimerais savoir si la femme du maire de mon village peut etre trésorière de note comité des fêtes. merci réponse attendue car A.G très ...